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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Apinac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 17 décembre 2020)
Thèmes du document : Santé, Transports, Institutions publiques,
CI
EN]
eh e
e
Q
COMPTE
RENDU
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D'APINAC
17
décembre
2020
Les
membres
du
conseil
municipal
se
sont
réunis
le 17
décembre
2020,
à 20h30,
à la mairie,
sous
la
présidence
du
maire,
Simone
Christin-Lafond.
Présents
:
Marie
Claire
BARCOUDAT,
Simone
CHRISTIN-LAFOND,
Sylvie
COUVREUR,
Alcide
CROS,
Joseph
GAGNAIRE,
Séverine
JASSERAND,
Jérôme
MAY,
René
SUCHET.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 11
Présents
: 8
Représentés
: O
Excusés
: Alain
CHAZAL,
Leatitia
CLAVIER,
Jean
BRANSIET.
Votants
: 8
Secrétaire
de
séance
: Jérôme
May.
Madame
la maire
constate
que
le quorum
est
atteint,
elle
ouvre
la séance
et soumet
aux
membres
du
conseil
municipal
l'approbation
du
compte
rendu
de
la
réunion
du
26
novembre
2020.
Celui-ci
est
adopté
à
l'unanimité. 1.
Délibération
pour
approbation
de
la
convention
relative
à
l’adhésion
au
service
optionnel
pôle
santé
au
travail,
créé
au
sein
du
centre
de
gestion
de
la fonction
publique
territoriale
de
la
Loire.
Le
centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
de
la
Loire,
accomplit
des
prestations
obligatoires,
pour
le compte
de
toutes
les
collectivités
et
établissements
publics
qui
lui sont
affiliés.
Il propose
également
de
manière
optionnelle,
par
convention,
le service
dédié
à la médecine
professionnelle
et préventive
pour
les
agents
municipaux.
Ilest
proposé
au
conseil
municipal
d'accepter
:
e
De
charger
le service
optionnel
Pôle
Santé
au
travail,
crée
par
le centre
départemental
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
de
la
Loire,
de
mettre
en
œuvre
la
surveillance
médicale
préventive
au
profit
des
deux
agents
communaux,
du 1er
janvier
2021
au
31
décembre
2023.
Le
coût
d'adhésion
a été
établi
par
délibération
du
conseil
d'administration
du
centre
départemental
de
gestion
de
la fonction
publique
territoriale
de
la Loire
du
6 novembre
2020,
pour
l'exercice
2021,
sur
la
base
annuelle
de
94
€.
Cette
cotisation
pourra
être
revalorisée
annuellement,
sur
décision
ex-
presse
du
conseil
d'administration
du
centre
départemental
de
gestion
de
la
fonction
publique
terri-
toriale
de
la
Loire.
e
D’autoriser
madame
la
maire
à
signer
la
convention
en
résultant.
Cette
proposition
est votée
à l'unanimité
(2 QU
©
€T:
(3
e e 2.
Délibération
pour
approbation
de
la
convention
de
transport
service
fourrière
animale.
La convention
de
transport
service
fourrière
animale
est arrivée
à échéance.
Il est
nécessaire
de
la renouveler
pour
une
période
d'un
an,
du
01
janvier
2021
au
31
décembre
2021.
La
commune
confie
au
domaine
des
Müriers,
la possibilité
de
transporter
les
chiens
et chats
errants,
trouvés
sur
son
territoire,
aux
tarifs
en
vigueur.
Cette
charge
sera
supportée
par
les
propriétaires
s'ils
sont
retrouvés,
à défaut
c’est
la commune
qui
prendra
en
charge
cette
dépense.
Si
le service
technique
de
la commune
transporte
les
chiens
et chats
en
état
de
divagation à
la fourrière,
il n’y
aura
aucun
frais.
Il'est
proposé
au
conseil
municipal
d'autoriser
madame
la
maire
à signer
la
convention.
La
proposition
est
adoptée
à l’unanimité.
3.
Informations
diverses
Éclairage
public
Suite
à l'enquête
menée
auprès
de
la population
en
juin
2018,
concernant
l'extinction
de
l'éclairage
public
de
23h30
à 5h30
du
matin
(les
retours
ayant
été
très
majoritairement
favorable)
: la
proposition
serait
d'élargir
sensiblement
cette
plage
horaire,
d'une
demi-heure
en
début
de
nuit
et
d'une
demi-heure à
l'aurore,
soit
de
23H
à 6h00.
Ce
qui
permettrait
de
poursuivre
les
économies
engagées,
tout
en
s'harmonisant
avec
ce
qui
est
pratiqué
dans
les
communes
environnantes.
Il est
décidé
de
consulter
les
personnes
plus
particulièrement
concernées,
afin
de
pouvoir
statuer
lors
d’un
prochain
conseil
municipal.
Point
de
méthode
sur
l'urbanisme
Une
réflexion
est
conduite,
sur
la
gestion
et
l'organisation
des
dossiers
d'urbanisme
(une
quinzaine
de
demandes
par
an)
: il est
convenu
que
l'attention
de
la
municipalité
porte
uniquement
sur
les
demandes
traitées
au
cours
du
présent
mandat
; l'enjeu
est
de
sensibiliser
la
population
sur
l'importance
du
cadre
de
vie,
pour
préserver
au
mieux
le
patrimoine
bâti
de
la commune.
Cela
passe
par
la
diffusion
de
l'information
(article
dans
le
bulletin
municipal,
page
dédiée
sur
le site
internet),
ainsi
que
par
l'accompagnement
lors
du
traitement
des
dossiers
(instruits
par
les
services
de
Loire-Forez-Agglomération,
éventuellement
l'architecte
des
bâtiments
de
France
dans
le
périmètre
classé,
pour
éclairer
la
décision
finale
qui
revient
à
la
maire).
Il
convient
d’être
vigilant
lors
de
la
réalisation
des
travaux
et
de
respecter
les
instructions
délivrées
avec
l’autorisation
afin
d'obtenir
le certificat
de
conformité
(délivré
à l'issue
du
chantier),
document
demandé
en
cas
de
vente.
Travaux
prévisionnels
- Afin
d'éviter
d'éventuels
stationnements
intempestifs
et
de
protéger
la
zone
engazonnée
d'évacuation
des
eaux
de
la rue
du
Château,
des
devis
sont
en
cours
pour
l'achat
de
poteau
en
bois
avec
réflecteurs.
- Tout
est
prêt
pour
la mise
en
place
du
plateau
traversant
prévu
route
de Tiranges,
près
du
centre
permanent,
les travaux
débuteront
en
mars-avril
(en
fonction
des
conditions
climatiques).
Durant
ces
travaux
il est
prévu
une
circulation
alternée
;
la
route
départementale
en
mauvais
état
sera
refaite,
une
fois
que
l'ensemble
des
aménagements
de
sécurité
routière
auront
été
installés.
- Après
expertise
de
la voirie
communale
par
les services
de
Loire-Forez-Agglomération,
plusieurs
portions
de
route
seront
restaurées
en
2021.
CCAS Retour
de
nombreux
remerciements
pour
le CCAS
suite
à la distribution
des
colis
gourmands.
Fin
de
la séance
du
conseil
municipal
à 22h.
- Date
prévisionnelle
du
prochain
conseil
municipal
le 21
janvier
2021