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Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Saint-Martin-de-la-Brasque.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations CM du 11 12 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Humanitaire, Justice et droit,
Commune de
Saint-Martin-de-la-Brasque
SÉANCE DU LUNDI 11 DÉCEMBRE 2023
Date de convocation : 07 décembre 2023
L’an deux mille vingt-trois,
le onze décembre, à 20h30,
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil, sous la présidence de Madame RICHAUD Joëlle, Maire
Étaient présents : Jean-Claude DOSSETTO, Yolande ENCELLE, Carlos FERNANDEZ, Emmanuelle FOGNINI, Catherine GIRARD, Jean-Luc JULIEN, Franck LAROCHE, Laurent LIAUTAUD, Olivier ROGER, Patrice VARAIRE
Pouvoirs : Olivier JACQUELIN à Carlos FERNANDEZ et Gismond WAGNER à Joëlle RICHAUD
Absent : Thierry FABRE
Franck LAROCHE a été désigné comme secrétaire de séance
NUMERO OBJET DECISION DU CONSEIL
2023-037 Convention de partenariat avec la commune de Mirabeau pour le fonctionnement de l’ALSH Unanimité pour
2023-038 Recensement de la population de 2024 Unanimité pour
2023-039 Modification de la périodicité de versement du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) Unanimité pour
2023-040 Mise à jour du tableau de classement des voies communa- les et inventaire des chemins ruraux Unanimité pour
Liste publiée sur le site internet de la commune le 19/12/2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL