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Compte-Rendu - Liste des délibérations CM du 15 12 25
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Saint-Martin-de-la-Brasque.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des délibérations CM du 15 12 25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Outre-mer, Justice et droit,
Commune de
Saint-Martin-de-la-Brasque
SÉANCE DU LUNDI 15 DÉCEMBRE 2025
Date de convocation : 09 décembre 2025
L’an deux mille vingt-cinq,
le quinze décembre, à 20h30,
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil, sous la présidence de Madame RICHAUD Joëlle, Maire
Étaient présents : Jean-Claude DOSSETTO, Yolande ENCELLE, Carlos FERNANDEZ, Catherine GIRARD, Olivier JACQUELIN, Jean-Luc JULIEN, Franck LAROCHE, Laurent LIAUTAUD, Olivier ROGER, Patrice VARAIRE, Gismond WAGNER Absent : Thierry FABRE, Emmanuelle FOGNINI
Franck LAROCHE a été désigné comme secrétaire de séance
Liste publiée sur le site internet de la commune le 18/12/2025
NUMERO OBJET DECISION DU CONSEIL
2025-042
Convention de mise à disposition des installations des
piscines de la Métropole Aix-Marseille au profit des
scolaires hors Métropole
Unanimité pour
2025-043
Reconduction de la demande de subvention DETR 2025 en
2026 relative à la Construction d’un espace multiservices
comprenant
Unanimité pour
2025-13
Exercice du DROIT DE PREEMPTION URBAIN : Décision d’y
renoncer pour les parcelles B849, B850, B977, B958 et
C947
Décision du
Maire 13
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL