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Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Saint-Martin-de-la-Brasque.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations CM du 15 05 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
Commune de
Saint-Martin-de-la-Brasque
SÉANCE DU LUNDI 15 MAI 2023
Date de convocation : 11 mai 2023
L’an deux mille vingt-trois,
le quinze mai, à 20h30,
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil, sous la présidence de Madame RICHAUD Joëlle, Maire
Étaient présents : Jean-Claude DOSSETTO, Yolande ENCELLE, Carlos FERNANDEZ VALENCIA, Emmanuelle FOGNINI, Catherine GIRARD, Jean-Luc JULIEN, Laurent LIAUTAUD, Olivier ROGER, Patrice VARAIRE, Gismond WAGNER Pouvoir : Olivier JACQUELIN à Carlos FERNANDEZ VALENCIA et Franck LAROCHE à Joëlle RICHAUD
Absent : Thierry FABRE
Carlos FERNANDEZ VALENCIA a été désigné comme secrétaire de séance
NUMERO OBJET DECISION DU CONSEIL
2023-020 Fonds d’Appui des Territoires Innovants Séniors Unanimité pour
2023-021
Création d’un emploi non permanent pour un accroisse-
ment temporaire d’activité et Modification du tableau des
emplois de la commune
Unanimité pour
2023-022 Désignation d’un membre du Conseil Municipal pour délivrance de documents d’Urbanisme déposés par le Maire Unanimité pour
2023-023 Modification de la périodicité de versement du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) Unanimité pour
Liste publiée sur le site internet de la commune le 16/05/2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL