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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Annexe 2 DOB 2017 – Budget AEP REGIE 1
Document publié le Lundi 2 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Annexe 2 DOB 2017 – Budget AEP REGIE 1)
Thèmes du document : Éducation, Banque, Budget,
Annexe 2
Note présentée en Commission AEP Régie le 18/10/2016 et Commission Ressources le 09/11/2016.
Nota Bene :
- Ces orientations sont travaillées en grande masse et seront ajustées pour la préparation du budget 2017.
- Ces orientations ne tiennent pas compte des reports des budgets des années précédentes
- Ces orientations tiennent compte d’un tarif identique à 2015 et 2016 soit 1€ le m3 et 50 € d’abonnement
Programme : 1 - NOUVEAU FORAGE - MONT PRES CHAMBORD
Programme : 2 - REMPLACEMENT CANALISATION RUE DES ECOLES – SAINT LAURENT NOUAN Programme : 3 – ETUDES PATRIMONIALES DES RESEAUX DANS LE CADRE PREPARATION CONTRAT AVEC AGENCE DE L’EAU LOIRE BRETAGNE
DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2017
AEP REGIE
FICHE DE PROGRAMMES – AEP REGIE
Envoyé en préfecture le 23/11/2016
Reçu en préfecture le 23/11/2016
Affiché le
ID : 041-244100798-20161121-041_123_2016-DE DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2017 – AEP REGIE
2
Programme : 1 - NOUVEAU FORAGE - MONT PRES CHAMBORD
Caractéristiques Générales
Année de départ 2014 Année de fin 2018 Durée 5 ans
Nature du
programme
Dépenses
d'équipement Eligible FCTVA Non Priorité Aucune
Fonction Aucune Sous fonction Aucune Rubrique Aucune
Montant et planification du programme
Libellé 2014 2015 2016 2017 2018 Total Dépenses
engagées 5 246 48 083 23 734 300 000 47 937 425 000 Subvention des
financeurs 0 0 0 27 455 138 000 165 455
Financeurs et planification
Nature du financeur 2014 2015 2016 2017 2018 Total AGENCE DE L'EAU 0 0 0 27 455 138 000 165 455
Total 0 0 0 27 455 138 000 165 455
Echéancier détaillé long terme
2014 2015 2016 2017 2018 Total Charges induites - - - - - 0 Dépenses - - - - - 0 FCTVA - - - - - 0 Financeurs 0 0 0 27 455 138 000 165 455 Montants des
opérations 5 246 48 083 23 734 300 000 47 937 425 000 Produits induits - - - - - 0 Recettes - - - - - 0 Total dépenses 5 246 48 083 23 734 300 000 47 937 425 000 Total recettes 0 0 0 27 455 138 000 165 455
Envoyé en préfecture le 23/11/2016
Reçu en préfecture le 23/11/2016
Affiché le
ID : 041-244100798-20161121-041_123_2016-DE DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2017 – AEP REGIE
3
Programme : 2 - REMPLACEMENT CANALISATION RUE DES ECOLES – SAINT LAURENT NOUAN
Caractéristiques Générales
Année de départ 2016 Année de fin 2018 Durée 3 ans
Nature du
programme
Dépenses
d'équipement Eligible FCTVA Non Priorité Aucune
Fonction Aucune Sous fonction Aucune Rubrique Aucune
Montant et planification du programme
Libellé 2016 2017 2018 Total Dépenses engagées 2 000 150 000 4 000 156 000 Subvention des
financeurs 0 0 0 0
Echéancier détaillé long terme
2016 2017 2018 Total Charges induites - - - 0 Dépenses - - - 0 FCTVA - - - 0 Financeurs - - - 0 Montants des
opérations 2 000 150 000 4 000 156 000 Produits induits - - - 0 Recettes - - - 0 Total dépenses 2 000 150 000 4 000 156 000 Total recettes - - - 0
Envoyé en préfecture le 23/11/2016
Reçu en préfecture le 23/11/2016
Affiché le
ID : 041-244100798-20161121-041_123_2016-DE DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2017 – AEP REGIE
4
Programme : 3 - ETUDES PATRIMONIALES DES RESEAUX DANS LE CADRE PREPARATION CONTRAT AVEC AGENCE DE L’EAU LOIRE BRETAGNE
Caractéristiques Générales
Année de départ 2017 Année de fin 2018 Durée 2
Nature du programme Dépenses d’études Eligible FCTVA Non Priorité Aucune
Montant et planification du programme
Libellé 2017 2018 Total Dépenses engagées 140 000 60 000 200 000 Subvention des financeurs 60 000 100 000 160 000
Nombre de contrats de prêt en cours : 4
Capital restant dû au 01/01/2017 : 338 791.52 €
SITUATION DE LA DETTE
Envoyé en préfecture le 23/11/2016
Reçu en préfecture le 23/11/2016
Affiché le
ID : 041-244100798-20161121-041_123_2016-DE