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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 007 DOB Budgets Assainissement collectif AEP REGIE General
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 007 DOB Budgets Assainissement collectif AEP REGIE General)
Thèmes du document : Budget, Inégalités sociales, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 14/03/2023
Reçu en préfecture le 14/03/2023
Publié le S L O7
EE ID : 041-244100798-20230313-041 007B 2023-DE
GRAND
CHAMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 13 mars 2023
DATE DE LA CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
03 mars 2023 Séance du 13 mars 2023
Nombre de conseillers en exercice : os > L'an deux mil vingt trois
36 Titulaires et 7 Suppléants Et le 13 mars à 18h30
Le Conseil de Communauté, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par
la loi, au siège de la Communauté de communes du Grand Chambord, sous la présidence
de Monsieur Gilles CLEMENT, Président de la Communauté de Communes.
Titulaires présents : 23
Suppléants votants : 1
Pouvoirs : 8
Total votants : 32
Membres Titulaires présents :
Henry LEMAIGNEN (Bauzy), Hélène PAILLOUX, Jean-Luc VINGERDER (Bracieux), André JOLY (Chambord), Claudette SORIN
(Crouy-sur-Cosson), Gérard BARON (Fontaines-en-Sologne), Jean-Luc DAUTREMÉPUIS, Cécile JORY-JANVIER (Huisseau-sur-
Cosson), Anne-Marie THOMAS, Dimitri BRUNEAU (La Ferté-Saint-Cyr), Gilles CLEMENT, José COELHO, Danièle DEBOUT,
Dominique GIBAUD (Mont-près-Chambord), Gérard CHAUVEAU (Montlivault), Patrick MARION (Neuvy), Françoise CHAMPY
(Saint-Claude-de-Diray), Mireille BIZERAY (Saint-Dyé-sur-Loire), Michel LAURENT, Jacky HERNANDEZ, Christian LALLERON,
Christine SOUCHET (Saint-Laurent-Nouan), Patrice DUCHET (Tour-en-Sologne).
Membres Suppléants présents à voix délibérative : Florence BARRAUD RODET (Thoury).
Membres Titulaires absents: et ayant donné pouvoir à un autre Titulaire : Joël DEBUIGNE a donné pouyoir à Jean-Luc DAUTREMÉPUIS (Huisseau-Sur-Cosson), Claire CAILLON a donné pouvoir à Cécile
JORY-JANVIER (Huisseau- sur:Cosson), Christine MONGELLA (Maslives) a donné pouvoir à André JOLY (Chambord), Nathalie
BINVAULT a donné pouvoir à Danièle DEBOUT (Mont-près-Chambord), Fabienne GENDRIER a donné pouvoir à Gérard
CHAUVEAU (Montlivault), Julien MARCILHAC a donné pouvoir à Françoise CHAMPY (Saint-Claude-de-Diray), Didier HEITZ a
donné pouvoir à Mireille BIZERAY (Saint-Dyé-sur-Loire), Elisabeth GUIBERTEAU a donné pouvoir à Christine SOUCHET (Saint-
Laurent-Nouan).
Membres Titulaires absents ou excusés :
Laurent ALLANIC (Saint-Claude-de-Diray), Stéphane FRIAUD, Valérie LODI (Saint-Laurent-Nouan), Virginie VERNERET (Tour-en-
Sologne).
Membres Suppléants présents sans voix délibérative :
Monsieur Philippe GRANADOS (Crouy-Sur-Cosson).
Les membres présents, formant la majorité des conseillers en exercice, Madame Danièle DEBOUT (Mont-près-Chambord) a
été désignée secrétaire de séance.
Délibération 041-007-2023 .
Objet: Débat d'Orientations Budgétaires 2023 - Budgets Assainissement collectif, AEP REGIE, Général et ses annexes
(Services Publics à caractère Administratifs)
Monsieur Christian LALLERON, Vice-président en charge des Ressources, de l'Habitat et de la Transition écologique présente
le rapport des orientations budgétaires 2023 du budget général et ses annexes (Services Publics à caractère Administratifs).
GRAND CHAMBORD - Communauté de Communes Tél: 02 54 46 53 80
22, avenue de la Sablière - 41250 Bracieux Fax : 02 54 46 53 81 www.grandchambord.fr
LE ET Envoyé en préfecture le 14/03/2023
Reçu en préfecture le 14/03/2023
Publié le SG
ID : 041-244100798-20230313-041 007B 2023-DE
Monsieur le Président présente :
+ _Le rapport des orientations budgétaires 2023 du budget Assainissement collectif;
+ Le rapport des orientations budgétaires 2023 du budget AEP REGIE ;
Les rapports sont détaillés en annexe 1 (elle-même comportant une annexe 1-A et une annexe 1-A-B).
Il y a lieu de débattre et de prendre acte des orientations budgétaires proposées et présentées préalablement en commission ressources réunie le 27 février 2023.
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré à l'unanimité :
> PREND ACTE du débat sur les orientations budgétaires 2023 du Budget général et ses annexes, du budget AEP
REGIE, ainsi que du budget Assainissement collectif ;
> APPROUVE le débat sur le rapport d'orientations budgétaires 2023 du Budget général et ses annexes, du budget
AËP REGIE ainsi que du budget Assainissement collectif tels que présentés en annexe 1.
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits
Extrait certifié conforme.
La secrétaire/de séance
Madame Danièle DEBOUT
LeP
Gilles CLEMX