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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 155 ANNEXE DOB)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Éducation,
| à —7 nn.’
GRAND
CHAMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Annexe 11
pl LS DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES
AEP REGIE
Note présentée en Commission Ressources le 06/11/2017
Rappel : Nombre d'usagers abonnés (Compte administratif 2016 : 7 757 abonnés) Nombre de m3 facturés (Compte administratif 2016 : 771 746 m3)
, N b d'
b LA f t 2
Volume annuel facturé (en m°) ombre d'abonnés facturés 9000
7757
800 000 ste 754300 771746 7000 -
6000
570 308
600000 en, 461991 5000 4000
400 000 + 300 ne
200 000 - 2000 +
0 Î ] ] ] ] I ] ] [ I | 1000
O0 + L
2008 2009 2010 20 201 201 204 201 2016 2017 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017
Nota Bene :
- Ces orientations sont travaillées en grande masse et seront ajustées pour la préparation du
budget 2018.
- Ces orientations ne tiennent pas compte des reports des budgets des années précédentes - Ces orientations tiennent compte d'un tarif identique à 2015, 2016 et 2017
soit 1€ le m3 et 50 € d'abonnement
GRAND CHAMBORD - Communauté de Communes
22, avenue de la Sablière - 41250 Bracieux www.grandchambord.fr
LE
Envoyé en préfecture le 28/11/2017
Reçu en préfecture le 28/11/2017
Affiché le
ID : 041-244100798-20171120-041_155_2017-DE DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2018 — AEP REGIE
259 545
Bi A financer
Bi Financé
165 455
GRAND CHAMBORD - Communauté de Communes
22, avenue de la Sablière - 41250 Bracieux www.grandchambord.fr
PS
2
Programme : 1 - NOUVEAU FORAGE - MONT PRES CHAMBORD
Caractéristiques Générales
Année de départ 2014 Année de fin 2019 Durée 6 ans Nature du
programme
Dépenses
d'équipement Eligible FCTVA Non Priorité Aucune
Fonction Aucune Sous fonction Aucune Rubrique Aucune
Montant et planification du programme
Libellé 2014 2015 2016 2017 2018 2019 Total Dépenses
engagées 5 246 48 083 23 734 0 300 000 47 937 425 000 Subventions des
financeurs 0 0 0 27 455 38 000 100 000 165 455
Financeurs et planification
Nature du
financeur 2014 2015 2016 2017 2018 2019 Total AGENCE DE
L'EAU 0 0 0 27 455 38 000 100 000 165 455 Total 0 0 0 27 455 38 000 100 000 165 455
Echéancier détaillé long terme
2014 2015 2016 2017 2018 2019 Total Charges induites - - - - - - 0 Dépenses - - - - - - 0 FCTVA - - - - - - 0 Financeurs 0 0 0 27 455 38 000 100 000 165 455 Montants des
opérations 5 246 48 083 23 734 0 300 000 47 937 425 000 Produits induits - - - - - - 0 Recettes - - - - - - 0 Total dépenses 5 246 48 083 23 734 0 300 000 47 937 425 000 Total recettes 0 0 0 27 455 38 000 100 000 165 455
Envoyé en préfecture le 28/11/2017
Reçu en préfecture le 28/11/2017
Affiché le
ID : 041-244100798-20171120-041_155_2017-DE DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2018 — AEP REGIE
Caractéristiques Générales
Montant et planification du programme
M Afinancer 133 048
M Financé
Echéancier détaillé long terme
GRAND CHAMBORD - Communauté de Communes
22, avenue de la Sablière - 41250 Bracieux www.grandchambord.fr
PS
3
Programme : 2 - REMPLACEMENT CANALISATION RUE DES ECOLES – SAINT LAURENT NOUAN
Année de départ 2016 Année de fin 2018 Durée 3 ans Nature du
programme
Dépenses
d'équipement Eligible FCTVA Non Priorité Aucune
Fonction Aucune Sous fonction Aucune Rubrique Aucune
Libellé 2016 2017 2018 Total Dépenses engagées 2 473 130 075 500 133 048 Subventions des financeurs 0 0 0 0
2016 2017 2018 Total Charges induites - - - 0 Dépenses - - - 0 FCTVA - - - 0 Financeurs - - - 0 Montants des opérations 2 473 130 075 500 133 048 Produits induits - - - 0 Recettes - - - 0 Total dépenses 2 473 130 075 500 133 048 Total recettes - - - 0
Envoyé en préfecture le 28/11/2017
Reçu en préfecture le 28/11/2017
Affiché le
ID : 041-244100798-20171120-041_155_2017-DE DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2018 — AEP REGIE
Caractéristiques Générales
Année de départ 2017 Année de fin 2018 Durée 2
Nature du programme Dépenses d'études [AN TLITEX eZ) Priorité Aucune
Montant et planification du programme
[RL 1 Pl pi 2018 Loc
Dépenses engagées 9 750 123 250 133 000 Subvention des financeurs 0 93 000 93 000
SITUATION DE LA DETTE D
% Nombre de contrats de prêt en cours au 01/01/2018: 3
+ Capital restant dû au 01/01/2018 : 299 200.60 €
La
La]
EVOLUTION DU CAPITAL RESTANT DU PAR ANNEE AEP REGIE
300 000 €
250 000 €
200 000 €
150 000 €
100 000
50 000
0€
S S SA S SP ns S S | S SP S
S S" S S S S S S @" Si S d Ÿ S Ÿ Ÿ d ® Ÿ Ÿ [Sa S
CAISSE D'EPARGNE
CENTRE VAL DE LOIRE 61
516,69
21%
SOCIETE GENERALE
237683,91 €
79%
REPARTITION DE LA DETTE AEP REGIE PAR
PRETEUR AU 01/01/2018
GRAND CHAMBORD - Communauté de Communes
22, avenue de la Sablière - 41250 Bracieux www.grandchambord.fr
PS
4
Programme : 3 - ETUDES PATRIMONIALES DES RESEAUX DANS LE CADRE DE LA PREPARATION DU CONTRAT AVEC L’AGENCE DE L’EAU LOIRE BRETAGNE
Envoyé en préfecture le 28/11/2017
Reçu en préfecture le 28/11/2017
Affiché le
ID : 041-244100798-20171120-041_155_2017-DE