Arrêté - Préfecture - Cantal - recueil 15 2022 116 recueil des actes administratifs special

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Arrêté - Préfecture - Cantal - recueil 15 2022 116 recueil des actes administratifs special Document publié le Samedi 1 janvier 2022 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Cantal - recueil 15 2022 116 recueil des actes administratifs special)Thèmes du document : Animaux, Ruralité, Espaces terrestres et maritimes, Liberté

Egalité

Fraternité

CANTAL

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°15-2022-116

PUBLIÉ LE 18 OCTOBRE 2022Sommaire

15_DDT - Direction départementale des territoires du Cantal / Environnement

15-2022-10-17-00002 - Arrêté préfectoral n°2022 – 283 - DDT autorisant

monsieur ALBARET et monsieur GAILLARDON à effectuer des tirs de

défense renforcée en vue de la défense de leur troupeau contre la

prédation du loup (Canis lupus) (6 pages) Page 3

2PRÉFET

DU CANTAL

Liberté

Egalité

Fraternité

Arrêté préfectoral n°2022 – 283 - DDT

autorisant monsieur ALBARET et monsieur GAILLARDON à effectuer des tirs de défense renforcée en vue de la défense de leur troupeau contre la prédation du loup (Canis lupus)

Le préfet du Cantal

Vu le code de l'environnement et notamment ses articles L.411-2 ; R.411-6 à R.411-14 ; L 427- 6 et R 427-4 ;

Vu le code rural et de la pêche maritime et notamment ses articles L.111-2 et L.113-1 et suivants ;

Vu le code de la sécurité intérieure et notamment ses articles L.311-2 et suivants, R.311-2 et suivants ;

Vu l’arrêté du 23 avril 2007 modifié fixant la liste des mammifères terrestres protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection ;

Vu l’arrêté du 19 février 2007 modifié fixant les conditions de demande et d'instruction des dérogations définies au 4° de l'article L. 411-2 du code de l'environnement portant sur les espèces de faune et de flore sauvages protégées ;

Vu l’arrêté du 28 novembre 2019 relatif à l’opération de protection de l’environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation ;

Vu l'arrêté du 23 octobre 2020 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus) ;

Vu l’arrêté du 23 octobre 2020 fixant le nombre maximum de spécimens de loups (Canis lupus) dont la destruction pourra être autorisée chaque année ;

Vu l’arrêté préfectoral n°2020-1382 du 9 octobre 2020 modifiant l’arrêté préfectoral n°2019-1689 du 19 décembre 2019 portant nomination des lieutenants de louveterie pour la période 2020-2024 ;

Vu l’arrêté préfectoral n°2022-1553 du 29 septembre 2022fixant la liste des personnes habilitées à participer aux opérations de tir de défense renforcée et aux opérations de tir de prélèvement, en application de l'arrêté interministériel du 23 octobre 2020 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus), dans le département du Cantal ;

Vu l'arrêté préfectoral n°2022-1094 du 20 juillet 2022 autorisant monsieur Lilian Gaillardon à effectuer des tirs de défense simple en vue de la défense de son troupeau contre la prédation du loup (Canis lupus) ;

Direction Départementale

Des Territoires

15_DDT - Direction départementale des territoires du Cantal - 15-2022-10-17-00002 - Arrêté préfectoral n°2022 – 283 - DDT autorisant monsieur ALBARET et monsieur GAILLARDON à effectuer des tirs de défense 3Vu l'arrêté préfectoral n°2022-1106 du 22 juillet 2022 autorisant monsieur Serge Albaret à effectuer des tirs de défense simple en vue de la défense de son troupeau contre la prédation du loup (Canis lupus) ;

Vu la demande en date du 06 octobre 2022 par laquelle monsieur Albaret sollicite une autorisation d’effectuer des tirs de défense renforcée en vue de la défense de son troupeau contre la prédation du loup (Canis lupus) sur les communes de Clavières et Ruynes-en-Margeride, accompagnée de la copie du registre de tirs de défense prévu à l’article 13 de l'arrêté interministériel du 23 octobre 2020 ;

Vu la demande en date du 06 octobre 2022 par laquelle monsieur Gaillardon sollicite une autorisation d’effectuer des tirs de défense renforcée en vue de la défense de son troupeau contre la prédation du loup (Canis lupus) sur les communes de Ruynes-en- Margeride accompagnée de la copie du registre de tirs de défense prévu à l’article 13 de l'arrêté interministériel du 23 octobre 2020 ;

Vu l’avis favorable du 03 octobre 2022 du préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet coordonnateur sur le loup, pour l’autorisation durant l’année 2022 de tirs de défense renforcés pour les éleveurs situés sur les communes de Clavières et Ruynes-en- Margeride, situées sur des territoires de dommages importants du fait du loup ;

Vu les conditions générales de sécurité édictées par l’office français de la biodiversité dont ont été informés monsieur Gaillardon et monsieur Albaret ;

Considérant que monsieur Gaillardon a mis en Õuvre des options de protection contre la prédation du loup au travers de contrats avec l’État dans le cadre de la mesure 7.6.7 du Plan de développement rural régional de l’Auvergne consistant en une conduite des troupeaux en parcs mobiles électrifiés ;

Considérant que monsieur Albaret a mis en Õuvre des options de protection contre la prédation du loup au travers de contrats avec l’État dans le cadre de la mesure 7.6.7 du Plan de développement rural régional de l’Auvergne consistant en une conduite des troupeaux en parcs mobiles électrifiés ;

Considérant que monsieur Gaillardon a mis en Õuvre 17 opérations tirs de défense simple entre le 20 juillet 2022 et le 03 août 2022 dont 5 effectués par les lieutenants de louveterie avec comme résultat pas de rencontre avec un loup;

Considérant que monsieur Albaret a mis en Õuvre 6 opérations tirs de défense simple entre le 04 août 2022 et le 09 août 2022 avec comme résultat pas de rencontre avec un loup;

Considérant que, dans le département du Cantal, 129 constats pour lesquels la responsabilité du loup n’a pas été écarté ont été réalisés de 2016 à 2021 avec 509 victimes, soit un nombre moyen de 3,95 victimes par constat ;

Considérant que 17 attaques pour lesquelles la responsabilité du loup n’a pas été écartée, et ayant entraîné la mort ou la blessure de 150 animaux, ont eu lieu sur la période du 12 avril 2022 au 29 septembre 2022 sur le secteur de la Margeride dans le département du Cantal, dont 14 attaques ayant entraînées la mort ou la blessure de 120 animaux sur les seules communes de Clavières et Ruynes-en-Margeride ;

Considérant que le nombre moyen de victimes par attaque s’établit à 8,82 pour le secteur de la Margeride cantalienne.

Considérant que malgré la mise en Õuvre des tirs de défense simple par les éleveurs, il est constaté 7 attaques de loup ayant engendré 34 victimes sur les communes de Clavières et Ruynes-en-Margeride.

15_DDT - Direction départementale des territoires du Cantal - 15-2022-10-17-00002 - Arrêté préfectoral n°2022 – 283 - DDT autorisant monsieur ALBARET et monsieur GAILLARDON à effectuer des tirs de défense 4Considérant que les communes de Clavières et Ruynes-en-Margeride appartiennent à un territoire de dommages importants tel que défini au 2° alinéa du I-2 de l’article 17 de l’arrêté du 23 octobre 2020 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup, malgré la mise en place des mesures de protection et des tirs de défense simple ;

Considérant qu'il convient de faire cesser ces dommages importants sur les communes de Clavières et Ruynes-en-Margeride par la mise en Õuvre de tirs de défense renforcée dans les élevages présents sur ces communes, en l'absence d'autre solution satisfaisante ;

Considérant que la mise en Õuvre de ces tirs de défense renforcés ne nuira pas au maintien du loup dans un état de conservation favorable dans son aire de répartition naturelle, dans la mesure où elle s’inscrit dans le respect du plafond maximum de spécimens de loups dont la destruction peut être autorisée chaque année, plafond fixé par les articles 1 et 2 de l’arrêté ministériel du 23 octobre 2020 fixant le nombre maximum de spécimens de loups (Canis lupus) dont la destruction pourra être autorisée chaque année, qui intègre cette préoccupation ;

Sur proposition du directeur départemental des territoires du Cantal ;

ARRETE

ARTICLE 1er : Monsieur Albaret et Monsieur Gaillardon sont autorisés à mettre en Õuvre des tirs de défense renforcée de leurs troupeaux contre la prédation du loup, selon les modalités prévues par le présent arrêté et par les arrêtés ministériels du 23 octobre 2020 susvisés, ainsi que dans le respect des conditions générales de sécurité édictées par l'Office français de la biodiversité.

Les modalités de réalisation des opérations de tirs de défense renforcée sont définies sous le contrôle technique de l’OFB ou d’un lieutenant de louveterie.

ARTICLE 2: La présente autorisation est subordonnée à la mise en Õuvre effective des mesures de protection qui seront conservées durant les opérations de tirs et à l’exposition du troupeau à la prédation.

ARTICLE 3 : Le tir de défense renforcée peut être mis en Õuvre par : • le bénéficiaire de l’autorisation, sous réserve qu’il soit titulaire d’un permis de chasser valable pour l’année en cours, qu’il ait suivi une formation auprès de l’OFB ; • l’ensemble des chasseurs listés dans l’arrêté préfectoral n°2022 - 1553 du 29 septembre 2022 fixant la liste des personnes habilitées à participer aux opérations de tir de défense renforcée et aux opérations de tir de prélèvement dans le département du Cantal, en application de l'arrêté interministériel du 23 octobre 2020 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus) ;

• ainsi que par les lieutenants de louveterie ou par les agents de l’OFB.

Toutefois, le nombre de tireurs pouvant opérer simultanément est limité à 3.

ARTICLE 4 : La réalisation des tirs de défense renforcée doit vérifier l’ensemble des conditions de lieu suivantes:

- sur les communes de Clavières et Ruynes-en-Margeride ;

- à proximité des troupeaux de monsieur Albaret et monsieur Gaillardon, les protections des troupeaux étant en place ;

15_DDT - Direction départementale des territoires du Cantal - 15-2022-10-17-00002 - Arrêté préfectoral n°2022 – 283 - DDT autorisant monsieur ALBARET et monsieur GAILLARDON à effectuer des tirs de défense 5- sur les pâturages, surfaces et parcours mis en valeur par les bénéficiaires de la dérogation ainsi qu’à leur proximité immédiate.

ARTICLE 5 : Les tirs de défense renforcée peuvent avoir lieu de jour comme de nuit. Le tir de nuit ne peut être effectué qu’après identification formelle de la cible et de son environnement à l’aide d’une source lumineuse.

ARTICLE 6 : Les tirs de défense renforcée sont réalisés avec toute arme de catégorie C mentionnée à l’article R.311-2 du code de la sécurité intérieure. L’utilisation de dispositifs de réduction du son émis par le tir n’est pas autorisée.

Sous réserve d’une validation préalable par l’OFB, tous les moyens susceptibles d’améliorer les tirs de défense, notamment les moyens pour détecter la présence de spécimens de loups, ainsi que la sécurité des participants peuvent être utilisés.

Toutefois, ne peuvent être mis en Õuvre les moyens visant intentionnellement à : - provoquer des réactions chez les loups de nature à faciliter leur détection par les tireurs, - attirer les loups à proximité des tireurs ou les contraindre à se rapprocher des tireurs.

L’utilisation de dispositifs de repérage utilisant la technologie d’amplification de lumière ou la détection thermique est réservée aux lieutenants de louveterie, aux agents de l’OFB et aux chasseurs habilités en vertu des arrêtés préfectoraux susvisés opérant en présence d’un lieutenant de louveterie ou d’un agent de l’OFB.

L’utilisation de lunettes de tir à visée thermique sera réservée aux agents de l’OFB, ainsi qu’aux lieutenants de louveterie.

ARTICLE 7 : La présente autorisation est subordonnée à la tenue d'un registre précisant : • les nom et prénom(s) du détenteur de l’arme ainsi que le numéro de son permis de chasser ;

• la date et le lieu de l’opération de tir de défense ;

• les mesures de protection du troupeau en place lors de l’opération ; et le cas échéant :

• les heures de début et de fin de l’opération ;

• le nombre de loups observés ;

• le nombre de tirs effectués ;

• l’estimation de la distance de tir ;

• l’estimation de la distance entre le loup et le troupeau au moment du tir ; • la nature de l’arme et des munitions utilisées ;

• la nature des moyens susceptibles d’améliorer le tir utilisés

• la description du comportement du loup s’il a pu être observé (fuite, saut...).

Ce registre est tenu à la disposition des agents chargés des missions de police. Les informations qu’il contient sont adressées au moins une fois par an au préfet, entre le 1er et le 31 janvier de l’année N+1.

ARTICLE 8 : Le service départemental de l’OFB doit être informé de tout tir en direction d’un loup dans un délai de 12h à compter de sa réalisation, par l’éleveur concerné (bénéficiaire de l’autorisation). Pour un tir dont l’auteur estime qu’il n’a pas atteint sa cible, l’OFB évalue la nécessité de conduire des recherches.

Si un loup est blessé dans le cadre de la présente autorisation, l’éleveur bénéficiaire de l’autorisation informe sans délai le service départemental de l'OFB qui est chargé d’informer le préfet et de rechercher l'animal.

15_DDT - Direction départementale des territoires du Cantal - 15-2022-10-17-00002 - Arrêté préfectoral n°2022 – 283 - DDT autorisant monsieur ALBARET et monsieur GAILLARDON à effectuer des tirs de défense 6Si un loup est tué dans le cadre de la présente autorisation, l’éleveur bénéficiaire de l’autorisation informe sans délai le service départemental de l'OFB qui informe le préfet et prend en charge le cadavre. Dans l’attente de l’arrivée des agents de l’OFB sur les lieux du tir, le cadavre ne doit pas être déplacé ou manipulé.

ARTICLE 9 : Lorsqu’un loup est tué lors d’une opération de tir, l’autorisation est suspendue pour l’élevage auprès duquel le tir a eu lieu. Le préfet de département peut décider de la prolonger si les conditions de l’article 17 de l’arrêté du 23 octobre 2020 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus) sont maintenues pour l’élevage pour lequel l’autorisation de tir a été suspendue suite au tir d’un loup.

Un courrier du préfet constatant que les conditions d’octroi de l’autorisation de tirs de défense renforcée demeurent réunies est dans ce cas adressé au bénéficiaire lui indiquant la reprise possible des opérations de tirs.

En application du II de l’article 3 de l’arrêté du 23 octobre 2020 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus), l’autorisation peut être suspendue par arrêté du préfet coordonnateur à compter du premier septembre pour une période pouvant aller jusqu’au 31 décembre.

ARTICLE 10 : La présente autorisation cesse de produire son effet si le plafond défini aux articles 1-I et 2 de l’arrêté ministériel du 23 octobre 2020 fixant le nombre maximum de spécimens de loups (Canis lupus) dont la destruction pourra être autorisée chaque année est atteint.

Elle redevient valide, le cas échéant, à la publication sur le site internet de la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes d’un nouveau nombre maximum de spécimens de loups dont la destruction est autorisée en application du II de l’article 2 de l’arrêté du 23 octobre 2020 fixant le nombre maximum de spécimens de loups dont la destruction pourra être autorisée chaque année.

ARTICLE 11 : La présente autorisation peut être retirée à tout moment sans indemnité si le bénéficiaire n'en respecte pas les clauses ou les prescriptions qui lui sont liées.

ARTICLE 12 : Les dispositions du présent arrêté sont applicables jusqu’au 31 décembre 2022.

A l’issue de cette période, le présent arrêté peut-être prolongé par un nouvel arrêté pour une durée d’un an jusqu’au 31 décembre N+1, renouvelable une fois jusqu’au 31 décembre N+2.

Ces prolongations restent toutefois conditionnées au maintien du troupeau dans les conditions de l’article 17 de l’arrêté du 23 octobre 2020 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus).

Ainsi qu’à la publication sur le site internet de la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes d’un nombre maximum de spécimens de loups dont la destruction est autorisée en application des articles 1-I et 2 de l’arrêté du 23 octobre 2020 fixant le nombre maximum de spécimens de loups dont la destruction pourra être autorisée chaque année.

ARTICLE 13 : La présente autorisation est délivrée sous réserve des droits des tiers.

ARTICLE 14 : Cet arrêté est susceptible, dans les deux mois à compter de sa notification, d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand.

15_DDT - Direction départementale des territoires du Cantal - 15-2022-10-17-00002 - Arrêté préfectoral n°2022 – 283 - DDT autorisant monsieur ALBARET et monsieur GAILLARDON à effectuer des tirs de défense 7ARTICLE 15 : le secrétaire général de la préfecture du Cantal, le directeur départemental des territoires du Cantal, le chef du service départemental de l'office français de la biodiversité du Cantal, le commandant du groupement de gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Cantal.

Signé

Laurent BUCHAILLAT

15_DDT - Direction départementale des territoires du Cantal - 15-2022-10-17-00002 - Arrêté préfectoral n°2022 – 283 - DDT autorisant monsieur ALBARET et monsieur GAILLARDON à effectuer des tirs de défense 8