Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 27 MARS 2026
Déliberation - liste des deliberations 20 mars 2026
Procès Verbal - PV 20 FEVRIER 2026
Procès Verbal - PV 20 MARS 2026
Déliberation - liste des dlibrations du 27 mars 2026
Procès Verbal - PV du 20 mars 2026
Procès Verbal - PV du 20 MARS 2026
Procès Verbal - PV DU 20 MARS 2026
Procès Verbal - PV de l'élection du Maire 20 mars 2026
Procès Verbal - PV du CM du vendredi 20 mars 2026
Procès Verbal - PV 20 MARS 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sainte-Hélène-Bondeville.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 20 MARS 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
LE CONSEIL MUNICIPAL
PROCES VERBAL DE LA REUNION
Du 20 MARS 2026
RH OK OH HR OK OK HAE OH HR AE KO 4
Date de convocation : 16 mars 2026
Nombre de membres en exercice : 15 Présents : 13 Votants : 13 L'an deux mil vingt-six, le VINGT MARS, 19 heures 30 le Conseil Municipal, légalement convoqué par M Eric ROUSSELET,
maire sortant, s'est réuni à la mairie, sous la présidence de Mme LECLERC Marie Agnès, maire Présents:
Messieurs : C DENIZE, P DEHAIS, B LEBORGNE, ] LEHOUX, F SENAY, B THAUVEL, Mesdames : L BLANCHARD, À FIQUET, À FREMINE, P LAVENU, MA LECLERC, C PILLET, I RICHARD Excusés : E ROUSSELET
Absents : J] CADINOT
Mme Aurélie FREMINE est élue secrétaire.
RH HO HD HERO HER DDR EH DE D
ORDRE DU JOUR
04/2026 : ELECTION DU MAIRE
CONSIDERANT que le conseil municipal élit le maire parmi ses membres au scrutin secret et à la majorité absolue. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
VU le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L2122-4 et L2122-7;
VU les résultats du scrutin relatif à l'élection du maire, tels que fixés au procès-verbal annexé à la présente délibération ;
Après le bon déroulé des opérations de vote et compte des résultats du scrutin, comptabilise : A l'issue du premier tour de scrutin :
- 13 suffrages exprimés pour Marie Agnès LECLERC
Le conseil municipal, par :
- 13 voix POUR,
- O0 ABSTENTION(S),
- 0 voix CONTRE,
ELIT Madame LECLERC Marie Agnès maire de la commune de Sainte-Hélène-Bondeville:
INSTALLE Madame LECLERC Marie Agnès en qualité de maire de la commune de Sainte-Hélène-Bondeville :
AUTORISE Madame LECLERC Marie Agnès à accomplir tout acte nécessaire à l'exécution de la présente délibération.
05/2026 : DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS
VU l’article L2122-2 du code général des collectivités territoriales
Madame le maire propose au conseil municipal de délibérer sur le nombre d’adjoints à élire, dans les limites autorisées,
sachant que le nombre maximum d’adjoints ne peut pas excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal, arrondi à l'entier inférieur.
L'effectif légal du conseil municipal de Sainte-Hélène-Bondeville étant de 15 membres, le nombre maximum d’adjoints au maire est de 4.
Madame le Maire rappelle que lors du précédent mandat le nombre d’adjoints était de trois.
Le conseil municipal, par :
- 13 voix POUR, - O0 ABSTENTION(S),
- O voix CONTRE,
DECIDE de fixer à 3, le nombre d’adjoints à Mme La maire,
AUTORISE Madame le Maire à accomplir tout acte nécessaire à l'exécution de la présente délibération
06/2026 : ELECTION DES ADIJOINTS
CONSIDERANT les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel.
CONSIDERANT que sur chacune des listes, l'écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un.
CONSIDERANT que si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.
VU ke code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L2122-4 et L2122-7-2 ;
VU les résultats du scrutin relatif à l'élection des adjoints, tels que fixés au procès-verbal annexé à la présente délibération ;
Après le bon déroulé des opérations de vote et compte des résultats du scrutin, comptabilise : A l'issue du premier tour de scrutin :
- 13 suffrages exprimés pour la liste de Bruno LEBORGNE;
Le conseil municipal, par :
- 13 voix POUR,
- 0 ABSTENTION(S),
- 0 voix CONTRE,
ELIT la liste de Bruno LEBORGNE;
INSTALLE :
- M Bruno LEBORGNE en qualité de 1° adjoint
- Mme Aurélie FREMINE en qualité de 2ème adjointe
- M Florent SENAY en qualité de 3ère adjoint
AUTORISE Madame le Maire à accomplir tout acte nécessaire à l'exécution de la présente délibération.
HR D D RH OO RERO RONDE HE DE D DIODES EE
QUESTIONS DIVERSES
Lecture de la charte de l'élu local par Mme La Maire.
PROD DK RH OO RH SORA DDR RER D OH EEE EE EE
La séance est close à 20h02.
RERO RH KI RER HERO RH HER DRE DORE EH DH HO EEE EEK
CLOTURE DU PROCES VERBAL
Membres présents :
Messieurs : DEHAIS, DENIZE, LEBORGNE, LEHOUX, SENAY, THAUVET ? ROUSSELET Mesdames : FIQUET, FREMINE, LAVENU, LECLERC, DARNANVILLE
Remarques et/ou observations des membres du conseil :
NEANT - Adopté à l'unanimité
Mme LECLERC Marie-Agnès Mme FREMINE Aurélie Présidente de Séance secrétaire de séance