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Procès Verbal - PV CM 25 SEPTEMBRE 2025
Document publié le Jeudi 25 septembre 2025 par la commune d'Harcourt.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 25 SEPTEMBRE 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Ruralité,
CONSEIL
MUNICIPAL
Jeudi
25
septembre
2025
- 19
H
00
Présents
: M.
AUBRY
Bernard,
M.
LEMAIRE
Michel,
Mme
HUCHER
Béatrice,
M.
ADDE
Albert,
Mme
VANNIER
Céline,
Mme
LEBEC
Sandra,
Mme
CARTIER
Alice,
Mme
MALGRAIN
Constance,
Mme
FIERS
Alexandra,
M.
DIJON
Michel,
M.
POULAIN
Alain.
Absent
: M.
DUVEY
Marc
Mme
BECQUET
Laurence
donne
procuration
à Mme
FIERS
Alexandra
M.
VOISIN
Philippe
donne
procuration
à M.
ADDE
Albert.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
lundi
04
Août
2025 :
Monsieur
le
Maire
propose
l’approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
04
Août
2025 ;
il est
approuvé
à
Punanimité. Désignation
du
secrétaire
de
séance
:
Conformément
à
l’article
L
212-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
M.
Lemaire
Michel
a
été
nommé
secrétaire
de
séance.
DÉLIBÉRATION
portant
sur
la
réduction
de
la
durée
hebdomadaire
de
service
du
poste
d’adjoint
technique
principal
1°"
classe
suite
à
un
départ
en
retraite
de
l’agent.
Compte
tenu
du
départ
en
retraite
d’un
agent
embauché
pour
une
durée
hebdomadaire
de
30
h
50
qui
est
annualisée
et de
la réorganisation
du
service
cantine
et surveillance
de
la cour
pendant
le déjeuner,
monsieur
le maire
propose :
-
1)
La
modification
de
la durée
hebdomadaire
de
l’emploi
d’adjoint
technique
principal
1°
classe
de
30
h
50
à 20
H
00
à compter
du
01/10/2025.
-
2)
Cet
emploi
pourra
être
occupé
également
par
un
poste
d’adjoint
technique
ou
technique
principal
2°"
classe
à raison
de
20
H
00.
-
3)
Pour
compléter
ce
poste,
un
emploi
d’adjoint
technique
sera
également
créé
à
raison
d’une
durée
de
11
h
00
hebdomadaire.
Cette
modification
étant
supérieure
à
10
%
de
la
durée
du
temps
de
travail
initialement
fixée,
celle-ci
doit
être
considérée
comme
une
modification
de
poste,
avec
l’obligation
de
soumettre
au
comité
social
territorial
du
CDG
27
cette
réduction
hebdomadaire
Vu
l’avis
favorable
du
CST
réuni
en
date
du
23
septembre
2025,
Ouï
l’exposé
de
monsieur
le maire,
et après
en
avoir
délibéré
le conseil
municipal
:
-
Décide
de
modifier
la
durée
hebdomadaire
du
poste
d’adjoint
technique
principal
1%
classe
à
20
H
00
à
compter
du
01/10/2025.
L’emploi
pourra
être
occupé
par
un
poste
d’adjoint
technique
et d’adjoint
technique
principal
2%
classe
d’une
durée
de
20
h
00
et
être
pourvu
par
un
agent
contractuel
sur
le
fondement
de
Particle
L
332-8
du
code
général
de
la fonction
publique.
Vote
du
conseil
municipal :
Pour
13
Contre
0
Abstention
0
DÉLIBÉRATION
portant
sur
la
réduction
de
la
durée
hebdomadaire
de
service
du
poste
d’ATSEM
principal
1°"
classe
suite
à
la
mutation
de
l’agent
Compte
tenu
de
la mutation
d’un
agent
ATSEM
principal
1°
classe
d’une
durée
de
35
h
hebdomadaire,
annualisée,
et
du
départ
d’un
agent
en
retraite
au
service
cantine,
il
a
été
nécessaire
de
réorganiser
le
service
cantine,
surveillance
de
la cour
pendant
le déjeuner
ainsi
que
l’organisation
du
ménage
des
locaux
scolaires.
Monsieur
le maire
propose :
-
La
modification
de
la durée
hebdomadaire
de
l’emploi
d’ATSEM
principal
1°
classe
de
35
h 00
à 31
h
00.
Conseil
municipal
du jeudi
25
septembre
2025 Le
poste
initial
étant
à temps
complet,
le passage
du
CST
est
obligatoire.
Vu
l'avis
favorable
du
comité
social
territorial
(CST)
réuni
en
date
du
23
septembre
2025
et
considérant
qu’il
est
nécessaire
de
modifier
la
durée
hebdomadaire
de
service
de
l’emploi
d’ATSEM
principal
1%
classe,
le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
- _
Décide
de
modifier
la
durée
hebdomadaire
du
poste
d’ATSEM
principal
1°
classe
à
31
H
00
à compter
du
01/10/2025.
L'emploi
pourra
être
occupé
par
un
poste
d’ATSEM
principal
2"
classe
à
31
h
00
ou
être
pourvu
par
un
agent
contractuel
sur
le
fondement
de
Particle
L
332-8
du
code
général
de
la
fonction
publique. Vote
du
conseil
municipal
:
Pour
13
Contre
0
Abstention
0
DÉLIBÉRATION
portant
installation
d’un
atelier
public
de
distillation
Monsieur
le Maire
informe
que
l’article
L664-16
et
17
du
CRPM
(Code
rural
et
de
la
pêche
maritime)
dispose
que
les
ateliers
publics
sont
ouverts
sur
des
emplacements
ou
des
locaux
publics
: «
A
la
demande
des
conseils
municipaux,
des
syndicats
agricoles
et
de
bouilleurs,
il
est
ouvert
au
moins
un
atelier
public
de
distillation
par
commune
ou
hameau,
sur
des
emplacements
ou
locaux
publics,
que
le
directeur
régional
des
douanes
et
droits
indirects
désigne,
après
avis
du
conseil
municipal,
et
où
les
périodes
et
les
heures
de
travail
sont
fixées
par
le
directeur
régional
précité
».
Par
conséquent,
l’atelier
public
doit
être
directement
accessible
par
la voie
publique
et appartenir
au
domaine
public. Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal :
-
Autorise
la création
d’un
atelier
public
de
distillation
à l’emplacement
suivant :
49,17057
0.811544
situé
au
croisement
des
2
chemins
ruraux
(le
14
et Le
16)
à environ
2
kilomètres
du
centre
bourg. Cette
délibération
accompagnée
du
plan
de
situation,
des
coordonnées
GPS
et des
photographies
de
l’emplacement
seront
transmis
à la direction
régionale
des
douanes
de
Rouen.
Vote
du
conseil
municipal
:
Pour
13
Contre
0
Abstention
0
DÉLIBÉRATION
portant
convention
avec
le
Domaine
d’Harcourt
et
la
commune
concernant
«les
Automnales"
Monsieur
le
maire
donne
lecture
de
la
convention
entre
la
commune
d’Harcourt
et
le
conseil
départemental
pour
la
mise
à disposition
d’un
terrain
situé
rue
du
stade
en
vue
de
l’organisation
d’un
événement
intitulé
«
Les
automnales
d’Harcourt
»
qui
se
tiendra
les
18
et
19
octobre
de
10
h
00
à
18
h
00.
L'événement
sera
gratuit
pour
les
visiteurs
; la commune
percevra
une
redevance
auprès
des
exposants.
Monsieur
le maire
propose
40
€
par
exposant.
Un
titre
de
recette
sera
adressé
à chaque
participant.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
:
- Autorise
monsieur
le maire
à signer
la convention
- Décide
d’appliquer
le tarif de
40
€
par
exposant.
Vote
du
conseil
municipal
: Pour
13
Contre
0
Abstention
0
DÉLIBÉRATION
portant
sur
la
défense
incendie
:
cession
d’une
partie
de
terrain
(D
417)
d’un
administré
à
la
commune
pour
la
pose
d’une
bâche
incendie
Conseil
municipal
du jeudi
25
septembre
2025 Monsieur
le
maire
expose
au
conseil
municipal
que
certains
secteurs
sur
la
commune
d’Harcourt
ne
sont
toujours
pas
assurés
par
la défense
incendie.
La
commune
s’appuie
sur
le
schéma
communal
de
défense
extérieure
contre
l'incendie
du
SERPN
pour
linstallation
de
bâches
dans
certains
secteurs
lorsqu’aueun
PI
(poteau
incendie)
n’est
envisageable.
Depuis
2019,
la
commune
a mis
en
place
un
programme
de
travaux
pour
la desserte
incendie
(pose
de
plusieurs
PL,
bâches
aux
hameaux
du
Bocage,
les
Bruyerettes,
Beauficel
et
rue
Taurin).
Pour
2025,
elle
privilégie
le
hameau
de
Chrétienville,
rue
Pinchon,
notamment
pour
débloquer
certains
dossiers
d’urbanisme
(déclarations
de
travaux
refusées)
; cette
dépense
est
prévue
au
BP
2025.
La
commune
ne
disposant
pas
de
foncier,
il est
nécessaire
d'acquérir
une
partie
de
surface
de
terrain
appartenant
à
des
particuliers
afin
d’installer
des
bâches
ou
citernes
en
vue
de
protéger
les
habitations
contre
l’incendie.
C’est
pourquoi,
monsieur
le
maire
a
échangé
avec
un
administré
domicilié
au
hameau
de
Chrétienville
pour
convenir
d’un
accord
pour
la pose
d’une
bâche
dans
une
partie
de
sa
parcelle,
cédée
pour
l’euro
symbolique.
Le
cabinet
CALDEA
réunissant
des
géomètres
a fourni
un
devis
d’un
montant
de
1212.00
€
TTC
pour
la
division
de
la parcelle
et le suivi
administratif.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
:
-__
Donne
son
accord
pour
l’acquisition
d’une
surface
de
terrain
de
231
m?
sur
une
parcelle
appartenant
à
un
administré,
parcelle
D
417
pour
la pose
d’une
bâche
de
30
m3
et
la réalisation
d’un
parking
le
long
de
la rue
Pinchon.
-__
Donne
pouvoir
à
monsieur
le
maire
pour
signer
tout
document
relatif
à
ce
dossier
et
notamment
tout
acte
notarié
nécessaire
à
la
réalisation
des
ventes
futures
; les
frais
de
notaire
et
de
géomètre
seront
à
la
charge
de
la commune.
Vote
du
conseil
municipal
: Pour
13
Contre
0
Abstention
0
DÉLIBÉRATION
portant
demande
de
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
concernant
la
RD
137
(rue
de
la
libération)
pour
l'installation
d’un
carrefour
à
feux
à
Ia
hauteur
de
l’église
Dans
le cadre
des
opérations
destinées
à améliorer
la
sécurité
des
usagers
de
la
route
et des
piétons,
les
collectivités
territoriales
peuvent
bénéficier
de
subventions
au
titre
des
amendes
de
police
versées
par
le conseil
départemental.
Dans
cette
perspective,
monsieur
le
maire
propose
le
projet
d'aménagement
qui
a
pour
objet
la
sécurisation
de
la
traversée
du
centre
bourg.
Par
conséquent,
la rue
de
la Libération
sera
sécurisée
par
une
réduction
de
chaussée
entre
la pharmacie
et
l’église.
De
plus,
l'installation
de
feux
tricolores
permettra
de
concilier
la
circulation
des
véhicules
et
des
piétons
ainsi
que
la
prise
en
compte
de
la
sécurisation
de
la
sortie
principale
de
l’église
et
de
la
pharmacie
inhérente
à
la dangerosité
du
virage.
À
cet
effet,
plusieurs
devis
ont
été
sollicités
et
présentés
au
conseil
municipal
:
-
Devis
CITEOS
(carrefour
à
feux)
: 36
208.00
€
HT
-__
Devis
SEB
(aménagement
de
voirie)
: 17
867.00
HT
Le
plan
de
Financement
serait
le suivant
:
Coût
global
:
54
075.00
€
HT
Subvention
attendue
(50
%)
=
27
037.00
€
A
charge
pour
la
commune
: 27
037.00
€
(50
%)
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal :
- Accepte
les
devis
cités
ci-dessus.
Conseil
municipal
du jeudi
25
septembre
2025 - Sollicite
une
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
- Approuve
le plan
de
financement
ci-dessus,
cette
dépense
sera
inscrite
au
BP
2026.
- Mandate
monsieur
le
maire
pour
signer
tous
les
documents
permettant
la
réalisation
de
cette
opération
de
sécurité
routière. Vote
du
conseil
municipal
:
Pour
13
Contre
0
Abstention
0
INFORMATIONS
:
Projet
«MAISON
DE
SANTE
» :
Monsieur
le maire
donne
la parole
à
M
Adde.
Les
élus
(Messieurs
Aubry,
Adde
et Voisin,
Madame
Becquet)
et
M.
Vichard,
habitant
du
village,
ont
rencontré
les
deux
médecins,
les
infirmières
et
la
secrétaire
médicale
pour
connaître
leurs
souhaits.
Ces
personnes
n’acceptent
pas
de
payer
un
loyer
plus
élevé
pour
un
local
en
mauvais
état.
Plusieurs
situations
ont
été
évoquées :
-
Un
cabinet
au
rez-de-chaussée
du
bâtiment
blanc
-
Un
terrain
disponible
pour
implanter
un
cabinet
médical
-
La
construction
d’un
pôle
médical
sur
une
partie
de
l’espace
des
services
techniques.
Les
médecins
devront
déposer
un
projet
de
santé
à
l’ARS
(agence
régionale
de
la
santé)
avant
toute
décision
du
conseil. M.
Vichard
a
fourni
des
comparatifs
pour
l’aménagement
du
cabinet
médical
dans
l’actuel
bâtiment
et
la
construction
neuve
aux
ateliers.
Mme
Vannier
Céline
indique
que
la commune
du
Gros-Theil
a construit
un
cabinet
médical
pour
611
000
€
en
2023
et
le financement
par
cette
commune
a été
de
250
000
€.
- Projet
de
l’acquisition
du
«
PARKING
DE
l’'EHPAD
»:
Monsieur
le maire
souhaite
que
la commune
fasse
une
offre
pour
le parking
de
la maison
de
retraite
dans
le cadre
du
conseil
d'administration.
Les
membres
du
conseil
municipal
en
discuteront
plus
tard.
- Informations
concernant
«
l'EX-BLANCHISSERIE
» :
Une
rencontre
a
eu
lieu
avec
monsieur
le
sous-préfet,
Philippe
Fournier-Montgieux.
Les
domaines
ont
estimé
ce
bâtiment
à
165
000
€,
somme
apparemment
surévaluée.
- Clôture
de
la «& MARE
DE
BEAUFICEL
» :
Monsieur
le
maire,
accompagné
de
quelques
élus,
a
été
sur
place
avec
le
géomètre
de
la
société
CALDEA
pour
le
bornage
de
la mare.
Ce
dernier
contactera
le propriétaire
pour
négocier
et trouver
un
accord
à
l’amiable.
- Remise
en
état
de
la voirie
de
«
L'IMPASSE
DU
VILLAGE
» :
Les
élus
de
fa commune
ont
accepté
de
faire
réaliser
des
travaux
d’émulsion
montrant
ainsi
leur
bonne
volonté.
Un
devis
d’un
montant
de
9
422,50
€
TTC
a
été
signé.
Les
élus
regrettent
que
les
riverains
n’aient
pas
constitué
une
association
syndicale
par
le passé
pour
prévoir
les
dépenses
d’entretien
de
cette
même
voirie
du
lotissement
privé.
- Remise
en
état
du
« CHEMIN
DE
LA
PHARMACIE
» donnant
accès
au
parking
:
Un
devis
d’un
montant
de
4
191.60
€
TTC
a
été
accepté
par
le
conseil.
La
démarche
des
élus
a
été
la
même
que
précédemment. -
Association
« TOCADE
» :
Messieurs
Aubry
et
Adde
ont
rencontré
Mme
Toucas
Aurélie
qui
proposera
deux
spectacles
au
lieu
de
trois
par
un
manque
de
financeurs.
Deux
lectures
théâtralisées
se
dérouleront
les
samedis
06
décembre
2025
et
14
février
2026.
Les
pièces
d’intituleront
«la
plus
précieuse
des
marchandises
»
de
Jean-Claude
Grumberg
et
«En
vieillissant
les
hommes
pleurent
»
de
Jean-Luc
Seigle.
Pour
2026,
elle
ne
demandera
pas
de
subvention
à la commune.
Conseil
municipal
du jeudi
25
septembre
2025 5
- M.
Lecuyer
David,
président
du
football
club
d’Harcourt,
souhaite
agrandir
son
activité
et
propose
une
nouvelle
discipline,
le
FITFOOT
reposant
sur
le
renforcement
musculaire
et
le
cardio.
Il
souhaite
le
prêt
de
la
salle
des
fêtes
de
septembre
à
juin,
les
lundis
et
mercredis
de
19
h
à 21
h
00.
Le
conseil
municipal
est
favorable
à cette
activité
en
ce
lieu.
Mme
HUCHER
est
chargée
de
ce
dossier
en
attendant
la
signature
de
la
convention
de
mise
à
disposition.
Il
sera
spécifié
que
les
tirs
de
ballon
ne
seront
pas
autorisés.
Concert
«&
ORGUE
ET
MUSIQUES
»
:
Le
samedi
18
octobre
2025,
à
17
h
00
à
l’église
d’Harcourt,
un
concert
sera
produit
par
l’ensemble
du
Lion
Vert
proposé
sur
le
thème
de
la
musique
et
des
instruments
du
Moyen
Age.
TOUR
DE
TABLE
* M.
DIJON
Michel
souhaite
des
informations
sur
le devenir
de
lépicerie.
Messieurs
Aubry
et Adde
ont
rencontré
les
propriétaires
; ils
sont
à
la recherche
d’un
repreneur.
Il demande
si
la commune
pourrait
organiser
un
ramassage
des
déchets
verts
comme
le fait
la commune
de
Brionne.
Monsieur
Lemaire
Michel
propose
de
se
renseigner
auprès
de
celle-ci.
* M.
LEMAIRE
Michel
demande :
- Pélagage
à
ciel
ouvert
de
la haie
à
la
hauteur
du
N°
49
rue
Pinchon
au
hameau
de
Chrétienvile
ainsi
que
celle
le
long
du
terrain
situé
entre
les N°
51
et
53
de
la même
rue.
- Le
nettoyage
des
murs
de
l’église,
côté
place
Saint-Ouen
à
la
hauteur
du
chevet,
de
la tour,
de
la
nef et
de
la
salle
de
charité
en
enlevant
la mousse,
les
herbes
et
les
tiges
grimpantes
d’une
part
et
le
débouchage
de
la gouttière
de
la
salle
énoncée
ci-dessus.
- Il
informe
que
la
compétence
voirie
de
l’Intercom
de
Bernay
bouchera
un
trou
avec
de
l’enrobé
à
froid
rue
St
Sauveur
au
hameau
du
Bocage,
débouchera
un
accès
à une
mare
à
Beauficel
et
améliorera
un
virage
dans
ce
même
hameau. -
Ja
assisté
à
une
réunion
du
SERPN
(Syndicat
d’eau)
à
Thuit-Simer
le
lundi
15
septembre
2025
à
18
h
00
concernant
l’arrêté
préfectoral
de
dérogation
à
la
limite
de
qualité
de
distribution
d’eau
sur
les
communes
dépendant
du
SERPN.
Les
modalités
pratiques
de
cette
période
dérogatoire
et
les
moyens
préventifs
et
curatifs
à déployer
et/ou
à
renforcer
ont
été
exposés.
*
Mme
VANNIER
Céline
s'inquiète
des
déchets
et
des
sacs
poubelles
déposés
dans
les
champs
à
la
limite
de
Calleville. *
Mme
LEBEC
Sandra
souhaite
qu’un
bilan
concernant
l’attribution
des
sacs
de
fournitures
scolaires
aux
enfants
d’Harcourt
scolarisés
dans
un
collège
et
les
entrées
offertes
pour
la
piscine
du
Neubourg
soit
fait.
*
Mme
HUCHER
Béatrice
donne
un
compte-rendu
des
travaux
réalisés
pendant
les
vacances
scolaires
à
l’école.
L’isolation
extérieure
a
été
entreprise
cet
été.
La
seconde
étape
consistera
à
la
régulation
du
chauffage
et
l’installation
d’une
VMC
(deux
lots
non
choisis
dans
le
marché
en
négociation)
pendant
les
vacances
de
Ja
Toussaint.
L’isolation
du
plafond
se
révèle
compliquée
;la
laine
de
verre
actuelle
est
en
poussière
et
l’architecte
ne
sait
pas
encore
quoi
choisir
pour
ces
travaux.
* Mme
FIERS
Alexandra
fait
part
des
manifestations
suivantes
dans
le cadre
d’octobre
rose :
- Samedi
04
octobre
: Concours
de
pétanque
- Dimanche
05
octobre
: marches
de
6 et
11
kms
et tournoi
de
football.
Les
05
et 06
Décembre
seront
organisées
des
activités
dans
le cadre
du
téléthon.
Elle
suggère
que
les
codes
des
boites
à clés
soient
régulièrement
changés.
*
Mme
MALGRAIN
Constance
demande
qu’on
lui
communique
le
code
d’accès
de
la
grille
d’entrée
de
l’école
pour
l’atelier
lecture.
Conseil
municipal
du jeudi
25
septembre
2025 6
Elle
renouvelle
sa
demande
concernant
la
convention
avec
«
présence
verte
»
et
la
prise
en
charge
par
la
commune
de
l’installation
du
matériel.
Elle
se
propose
de
faire
une
comparaison
pour
le
financement
du
personnel
cantine-école
entre
la
prise
en
charge
par
le
centre
de
gestion,
une
entreprise
privée
et
l'embauche
d’un
fonctionnaire.
Elle
rappelle
la
réunion
publique
autour
de
l’amélioration
de
l’habitat
qui
aura
lieu
le
mercredi
29
octobre
2025
à
partir
de
10
h
00
à
la
salle
des
fêtes
d’Harcourt
avec
l’organisme
SOLIHA
Normandie
Seine,
opérateur
chargé
du
suivi
et
de
l’animation
de
l’opération
programmée
d’amélioration
de
l’habitat
(OPAH)
sur
le
territoire
de
lIBTN.
* M.
POULAIN
Alain
donne
les
informations
suivantes
:
Le
contrôle
de
Péclairage
public
sur
la commune
a eu
lieu
avec
l’entreprise
HDE.
Rue
Pinchon,
à Chrétienville,
un
disjoncteur
a été
changé,
la connectique
remise
en
état
et des
ampoules
remplacées
ainsi
que
dans
d’autres
lieux
de
la
commune.
Dans
cette
même
rue,
la
crosse
d’un
lampadaire
a été
remise
dans
le
bon
sens.
Un
élagage
a été
réalisé
à la hauteur
de
la salle
des
fêtes,
rue
des
Rufflets
et impasse
de
la mare
Imbourg.
L’antenne
relais
de
Tournay
supporte
maintenant
plusieurs
émetteurs.
La
commune
a
d’autres
demandes
d’opérateurs
comme
Bouygues
et Orange.
Séance
close
à
22
h
30.
Le
prochain
conseil
municipal
aura
lieu
lundi
24
novembre
2025
à
19
h 30.
Le
secrétaire,
Le
Maire,
M.
LEMAIRE
Michel
AUBRY
Bernard.
ee
Conseil
municipal
du jeudi
25
septembre
2025