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unknown - 7 rapport 2016
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unknown - et13029 memoire zonage v02
PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eau
PLU - Autres - PER LaGarde 19890628
PLU - Autres - PER LaGarde 19890628
PLU - Autres - PER LaGarde 20110922
PLU - Autres - PER LePradet 19890628
Acte - per rapport
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tourrettes.
Lien du pdf (Acte - per rapport)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Logement,
PREFECTURE
OÙ
VAR
HE
EEE
conne
€
À
LILI
FLAN
D'EXPOSITION
AUX
RISQUES
€ FER,
à
NATURELS
PREVISIBLES
CIE.
MOUVEMENTS
DE
TERRAIN
Be 1
- RAPPORT
DE
PRESENTATION
JCLE,
OÙ
WAR PREFECTURE
DU
VAR
KRKRÉ
COMMUNE
DE
TOURRETTES
KkRKHKE
PLAN
D'EXPOSITION
AUX
RISQUES
NATURELS
PREVISIBLES
CHAPITRE CHAPITRE CHAPITRE CHAPITRE
DU
P.E.R.
ET
EFFETS
P,.
E.
R,
MOUVEMENTS
DE
TERRAINS
1
RAPPORT
DE
PRESENTATION
ELABORATION
DU
P.E.R.
PRESENTATION
DE
LA
COMMUNE
ET
CARACTERISTIQUES
DES
RISQUES
NATURELS,
LOCALISATIONS
ZONAGES,
PRESCRIPTIONS
EQUIPEMENTS
COLLECTIFS
INSCRITS
QU
SUSCEPTIBLES
D'ETRE
ATTEINTS
OÙ
PERTURBES
PAR
LA
SURVENANCE
D'UNE
CATASTROPHE
NATURELLE
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DE
L'ÉQUIPEMENT
DU
VAR
Service
Urbanisme
et
Aménagement
de
l'Etat
19930
Mise
à
jour
octobre
1990 CHAPITRE
1
:
ELABORATION
DU
P.E.R.
1.1,
RAPPEL
DES
PRINCIPES
La
loi
n.
82.600
du
13/07/82
relative
à
l'indemnisation
des
victimes
des
catastrophes
naturelles,
et
notamment
son
article
5,
donne
lieu
à
l'élaboration
par
l'Etat
des
Plans
d'Exposition
aux
Risques
naturels
prévisibles
(P.E.R.).
Le
P.E.R.
étudié
et
élaboré
en
application
du
décret
n.
84.328
du
3/05/84
est
une
servitude
d'utilité
publique
et
a
pour
but,
outre
la
définition
des
zones
exposées
sur
le
territoire
communal,
d'apporter
toutes
les
informations
utiles
tant
sur
la
nature
et
l'intensité
des
risques
potentiels
que
sur
les
techniques
de
prévention,
la
règlementation,
l'occupation
et
l'utilisation
du
sol,
mais
encore,
tout
en
informant
les
personnes
exposées
et
en
considérant
Les
équipements
collectifs
menacés
:
-
de
limiter
les
dommages
résultant
des
effets
des
catastrophes
naturelles,
_-
d'améliorer
la
sécurité
des
personnes
et
des
biens.
La
réglementation
du
P.E.R.
est
limitée
aux
biens
assurables,
ce
qui
signifie
que
les
choix
de
constructions,
travaux,
installations,
appartiennent,
dans
le
respect
des
législations
en
vigueur,
aux
maîtres
d'ouvrages
et
que,
préalablement
à
tous
travaux
et/ou
installations,
l'examen
des
conditions
de
réalisation
et/ou
d'implantation
s'impose
-
d'une
part,
pour
éviter
d'aggraver
le
risque
existant
;
-
d'autre
part,
pour
minimiser
Les
travaux
d'entretien,
de
protection
et/ou
de
surveillance
nécessaires.
Par
ailleurs,
la
nature
et
les
conditions
d'exécution
des
techniques
de
prévention
prises
pour
l'application
du
règlement
du
P,E.R.,
sont
définies
et
mises
en
oeuvre
sous
la
responsabilité
du
maître
d'ouvrage
et
du
maître
d'oeuvre
concernés
par
les
constructions,
travaux
et
installations
visés.
Le
maître
d'ouvrage
a
également
obligation
d'entretien
des
mesures
retenues,
Il
est
à
noter
que
le
P.E.R.,
ne
peut
prescrire
de
mesures
efficaces
que
vis-à-vis
de
chaque
personne
bénéficiant
d'un
contrat
d'assurance
dommages
ou
de
pertes
d'exploitation.
Ceci
n'interdit
pas
à
plusieurs
personnes
de
se
regrouper
pour
adopter
des
mesures
collectives.
Recommandations
:
les
techniques
de
prévention
devront
être
adaptées
à
la
reconnaissance
des
caractéristiques
des
terrains
et
des
sols.
Il
convient,
par
ailleurs,
que
ces
techniques
soient
adaptées
à
l'environnement,
à
l'insertion
dans
les
sites
et
les
paysages. 1.2.
PROCEDURE
D'ELABORATION
DU
P.E.R.
ET
CONSTITUTION
DU
DOSSIER
_
le
P.E,R.
est
opposable
aux
tiers,
c'est-à-dire
qu'il
s'impose
à
toutes
demandes
d'autorisations
de
constructions,
installations
ou
activités,
dès
l'exécution
de
la
dernière
mesure
de
publicité
de
l'acte
l'ayant
approuvé,
conformément
à
l'article
5.1.
de
ia
loi
du
13/07/82.
IL
entre
en
vigueur
le
30e
jour
d'affichage
en
Mairie
de
l'acte
d'approbation.
-
Le
P.E.R.
vaut
servitude
d'utilité
publique.
À
ce
titre,
il
doit
être
annexé
au
Plan
d'Occupation
des
Sols,
conformément
à
l'article
EL
126.1
du
Code
de
l'Urbanisme.
Le
cas
échéant,
les
dispositions
du
P.0.S.
seront
mises
en
compatibilité
avec
les
prescriptions
de
la
servitude
ainsi
créée,
conformément
à
l'article
L
123.7.1.
du
Code
de
l'Urbanisme.
-
Le
P.E.R.
est
susceptible
d'être
révisé
si
L'exposition
aux
risques
devait
être
sensiblement
modifiée
à
la
suite
de
travaux
de
prévention
de
grande
envergure.
Les
études
techniques
conduites
sur
tout
le
territoire
communal
au
cours
des
années
1988-89
ont
porté
sur
*
la
reconnaissance
des
aléas
tant
dans
leur
localisation
que
leur
intensité,
reconnaissances
plus
développées
dans
les
secteurs
qui
ont
été
le
siège
de
phénomènes
notables
(accident
dit
"du
Chautard"
du
27/12/87)
*
ces
reconnaissances
ont
permis
d'établir
l'étude
de
la
vulnérabilité
dans
chacune
des
zones
de
risques
sensibles,
Cette
étude
a
consisté
en
l'analyse
de
l'incidence
économique
et
sociale
de
la
production
de
l'évènement
catastrophique
dans
tous
les
cas
de
risques
naturels
recensés.
*KKXKXE
Ces
diverses
études
ont
été
présentées
et
commentées
à
la
collectivité
locale
au
cours
de
réunions
de
travail
qui
se
sont
tenues
entre
les
représentants
de
la
commune,
les
techniciens
chargés
des
études
et
les
représentants
de
la
Direction
Départementale
de
l'Equipement
chargés
de
l'élaboration
du
P.E.R.,
réunions
qui
ont
permis
d'examiner
la
cohérence
et
de
mesurer
les
conséquences
entre
aléas,
vulnérabilité,
occupations
actuelles
des
sols
et
développement
ultérieur
de
la
commune.
du Le
dossier
de
P,E.R.
est
accompagné
des
fiches
informatives
sur
les
mesures
de
prévention
établies
par
la
Délégation
aux
Risques
Majeurs
(D.R.M,}),
utilisables
et
applicables
aux
cas
locaux.
Ainsi,
le
dossier
PLAN
D'EXPOSITION
AUX
RISQUES
NATURELS
PREVISIBLES
DE
MOUVEMENTS
DE
TERRAINS
de
la
commune
de
TOURRETTES
comprend
les
documents
suivants
1,
le
PRESENT
RAPPORT
DE
PRESENTATION
2.
le
REGLEMENT
3.
le
PLAN
DE
ZONAGE
P.E.R.
à
l'échelle
du
1/5000e
en
1
planche
°
3
Bis.
Lotissement
du
Puy
(permis
de
lotir
et
étude
Géotechnique).
4,
les
annexes
(qui
n'ont
pas
de
valeur
réglementaire)
.1.
Etude
des
aléas
.2.
Etude
de
la
vulnérabilité
.3.
Fiches
informatives
(origine
D.R.M.)
FRE
qui
ont
été
soumis
à
l'enquête
publique
prescrite
par
arrêté
préfectoral
du
27/07/90.
Cette
enquête
s'est
déraulée
du
9/08/90
au
71/08/90.
Le
P,E.R.,
dans
sa
phase
finale,
comprend
les
documents
suivants,
mis
à
jour
en
octobre
1990
1.
le
rapport
de
présentation
2.
le
règlement
8.
le
plan
de
zonage
du
P.E.R,
à
l'échelle
du
1/500e
en
une
planche
4,
les
annexes
:
4,3.
Fiches
informatives
(origine
D.R.M.)
à
la
demande
de
la
commune
de
TOURRETTES
dans
sa
délibération
du
65/07/90. ls
an
pi
sus
.
TC
1
FER
h
CR
fe:
Fatebent
17
FL de
yeke |! s
4°
Ua" Fbnt d'ér. Ja Foi
d'A
A
e
È
OK ETRN
a
ee S
Situation
de
la
Commune
de
TOURRETTES CHAPITRE
2
PRESENTATION
DE
LA
COMMUNE
ET
CARACTERISTIQUES
DES
RISQUES
NATURELS
LOCALISATIONS
2.1.
PRESENTATION
DE
LA
COMMUNE
La
commune
de
TOURRETTES,
d'une
superficie
de
3
398
ha,
compte
une
population
municipale
(1982)
de
1
084
habitants.
La
population
se
répartit
de
la
façon
suivante
—
population
agglomérée..,,,.,.,,.,,..,..
‘
366
habitants
—
population
éparse.,..,,.,,,,,.,,..,.4.,:
718
habitants
-
population
saisonnière
évaluée
à....,,
2
700
habitants
Population
totale
de.....,.,.
seosvssesuse
3
784
habitants
Le
nombre
de
logements
1982
s'établit
à
-
résidences
principales,.,..
érusssserss
466
logements
—-
résidences
secondaires....,.,..,..
doses
248
logements
L'évolution
du
nombre
de
logements
1975/1982
a
été
de
24,6
%.
Le
nombre
moyen
d'occüupants
retenu
dans
la
commune
est
de
2,3
par
logement.
La
commune
_dispose
d'un
PLAN
D'OCCUPATION
DES
SOLS
{P.0.S.)
approuvé
par
délibération
du
conseil
municipal
du
10/09/86.
L'habitat
est
essentiellement
regroupé
autour
du
village
et
établi
entre
ce
dernier
et
au
nord
de
la
route
départementale
n.
19.
Avec
le
temps,
les
constructions
se
sont
établies
autour
du
village
ancien
aggloméré.,
Puis
l'habitat
s'est
développé
en
“diffusion"
sur
les
pentes
nord
et
en
bordure
du
village
de
FAYENCE
{dominant
le
village
ancien),
en
s'étendant
ensuite
sur
les
pentes
sud
du
quartier
du
Puy
au
quartier
de
Tassy.
Plus
récemment,
l'habitat
s'est
implanté
au
Collet
de
Christine,
près
du
centre
de
vol
à
voile.
La
commune
présente
des
activités
agricoles
somme
toute
importantes
dans
la
vallée
du
Riou
Blanc.
Les
activités
artisanales
sont
regroupées
essentiellement
dans
le
centre
aggloméré
et
plus
ou
moins
disséminées
le
long
de
la
route
départementale
n.
19.
Plus
au
sud-est,
les
activités
touristiques
se
concrétisent
par
le
projet
de
golf
du
quartier
des
Terres
Blanches,
lus =
6
—
Le
territoire
communal
est
étiré
du
nord
au
sud
entre
les
massifs
calcaires
de
MONS
(au
nord),
et
les
massifs
cristallins
de
BAGNOLS
EN
FORET
et
SAINT
PAUL
EN
FORET.
Il
est
partagé
en
son
milieu
par
la
plaine
alluviale
d'effondrement
du
Riou
Blanc
et
de
la
Camiole,
débouchant
sur
le
lac
de
Saint
Cassien
à
l'est.
Les
zones
naturelles
boisées
occupent
de
vastes
secteurs
au
nord
du
village
et
au
sud
de
la
plaine
des
quartiers
:
les
Colles
des
Turquières,
Terre
Blanche,
les
Quatre-Portes,
et
jusqu'aux
quartiers
de
la
Tuilerie
et
Serre-Long.
À
noter
que
seule
la
pointe
extrême
sud
du
territoire
communal
a
fait
l'objet
d'un
incendie
en
1983,
incendie
qui
s'est
développé
sur
les
communes
de
MONTAUROUX,
CALLIAN
et
BAGNOLS
EN
FORET.
Seul
un
nouvel
incendie
dans
le
même
secteur
serait
de
nature
à
déterminer
des
risques
de
ravinement
qui
ne
sont
pas
connus
sur
le
territoire
communal.
2.2.
CARACTERISTIQUES
DES
RISQUES
NATURELS
ET
LOCALISATION
(cf.
annexe
n.
4.1,
:
études
des
aléas,
Mouvements
de
Terrains)
Les
principales
manifestations
de
mouvements
de
terrains
dont
la
gravité
est
directement
liée
à
l'action
érosive
et
dissolvante
de
l'eau,
et
à
la
présence
de
fracturations
et
fissurations
dans
les
formations
géologiques
sont
_
les
chutes
de
pierres,
de
blocs
et
d'éboulements
rocheux
(notés
C.B.
sur
le
plan
P.E.R.)
-
les
glissements
de
terrains
(notés
G
sur
le
plan
P.E.R.)
et
de
fluages
des
versants
(notés
F
sur
le
plan
P.E.R.)
_
les
effondrements
et
affaissements
de
terrains
(notés
E.
sur
le
plan
P.E.R.)
et
les
tassements
(notés
T.)
NOTA
1
:
SEISMICITE
La
commune
de
TOURRETTES,
du
canton
de
FAYENCE,
est
inscrite,
ainsi
que
la
totalité
des
communes
du
canton,
EN
ZONE
DE
_SEISMICITE
FAIBLE
,
zone
1,
en
vue
de
l'application
des
règles
parasismiques
1969,
révisées
1982
et
annexes
(D.T.U.
Edition
Eyrolles
1984).
Ceci
signifie,
aux
termes
des
règles
évoquées
ci-dessus
et
de
l'arrêté
du
6/03/81
(publié
au
J.0.
du
27/03/81)
relatif
aux
“conditions
d'application
:
des
règles
parasismiques
à
la
construction
des
bâtiments
d'habitation
dans
certaines
zones",
que
sont
seuls
concernés
les
bâtiments
publics.
De
Plus
s'agissant
d'une
zone
de
faible
séismicité,
il
convient
de
rappeler
que
ce
risque
sismique,
faible
certes,
est
de
nature
à
_aggraver
les
risques
de
mouvements
de
terrains
mis
en
évidence
sur
le
territoire
communal. NOTA
2.
:
RISQUES
DE
NATURES
DIFFERENTES
RÉGROUPES
Souvent,
les
divers
risques
naturels
recensés
sont
regroupés
et
multiples
.
Ils
sont
susceptibles
de
s'interpénétrer
et
par
là,
d'entraîner
des
aggravations
localisées
où
non.
Ces
regroupements
des
risques
ont
conduit
à
définir
un
certain
nombre
de
secteurs
particuliers
qui
seront
décrits
dans
le
chapitre
3
ci-après.
—
Les
chutes
de
pierres,
de
blocs
et
éboulements
rocheux
{C.B.)
Ils
ont
été
connus
de
tous
temps
sur
les
falaises
de
la
Siagniole,
mais
encore
dans
les
vallons
de
la
Camiole
et
du
Chautard,
ainsi
que
sur
les
contreforts
des
formations
calcaires
compris
entre
les
rivières
du
Chautard
à
l'ouest
et
de
la
Camiole
à
l'est.
Ces
mouvements
restent
localisés
au
nord
de
la
commune
et
sur
les
piémonts. —
Les
glissements
de
terrains
(G),
les
déformations
et
fluages
de
versants
(F)
Les
phénomènes
de
glissements
ont
affecté
*
le
quartier
du
"Puy",
sous
le
château
de
Tourrettes
{construit
en
1824
par
le
Général
FABRE,
en
rasant
la
butte
du
Puy").
IL
s'agit
d'un
glissement
ancien
dont
la
datation
n'est
pas
connue
;
*
le
quartier
du
Raton,
du
chemin
de
la
Tuilière
à
la
Roquille,
plus
récemment
en
octobre
1976
;
*
le
Haut
Vallon
du
Chautard,
du
quartier
du
Peyrard
au
quartier
des
Costes,
avec
des
déformations
des
versants
et
des
arrachements
observables
sur
la
route
du
Peyrard
;
*
le
Vallon
de
la
Camiole
présente
de
vastes
arrachements
et
glissements
de
versants
surplombant
sur
ses
deux
rives.
Les
fluages
et
déformations
des
versants
se
rencontrent
dans
le
secteur
de
TOURRETTES,
formé
de
roches
dolomitiques
plus
ou
moins
fracturées
(formations
dites
"en
brèches"})}
avec
des
marnes
et
du
gypse
(pierre
à
plâtre
soluble
à
l'eau).
Ces
dernières
formations
sont
tendres
et
intercalées,
favorables
à
ces
phénomènes,
qui
sont
facilités
par
la
présence
d'eau
et
l'existence
de
dénivelés
importants. Une
formation
de
fluage
de
versant
se
développe
à
l'est
de
la
commune,
sous
le
quartier
de
"Clapeiris
et
Vesnacle",
intéressant
le
chemin
de
Callian
et
se
développant
vers
le
sud
jusqu'au
quartier
“Saint
Martin”.
-
Les
effondrements,
affaissements
de
terrains
(E)
et
tassements
(T
Ces
phénomènes
naturels
particulièrement
bien
connus
avec
l'accident
du
"Chautard"
survenu
le
27/12/87,
effondrement
lié
à
la
présence
de
gypse,
d'eau
et
de
structures
effondrées
anciennes
en
piémont
de
Tourrettes.
Rappelons
ici
que
ce
phénomène
a
fait
l'objet
d'investigations
géologiques
importantes
de
janvier
à
juin
1988.
investigations
qui
ont
pu
être
conduites
grâce
aux
investisseurs
financiers
et
techniques
de
1'Etat
(en
vue
de
l'élaboration
du
présent
P.E.R.},
du
Département
et
de
la
Commune
(en
vue
de
la
protection
des
personnes
et
des
biens).
Les
étangs
du
Chautard,
plus
au
sud,
ont
eu
sans
doute
la
même
origine
;
toutefois,
la
date
de
production
du
phénomène
n'a
pu
être
précisée
(17e
-
18e
siècle).
Il
est
à
noter
que
les
phénomènes
d'effondrement
intéressent
la
plus
grande
partie
des
piémonts
de
"TOURRETTES*,
de
"La
Foux",
jusqu'en
limite
de
la
commune
de
CALLIAN,
ainsi
que
la
plaine,
jusqu'à
la
route
départementale
n.
562.
Plus
au
sud,
outre
les
phénomènes
de
tassement
mis
en
évidence
sur
une
partie
du
cours
du
Riou
Blanc,
on
rencontre
encore
une
vaste
zone
d'effondrement
aux
quartiers
de
:"La
Verrerie
Vieille",
et
des
"Colles
Méridionales"
dans
des
terrains
calcaires
et
dolomitiques
très
fracturés
avec
la
doline
(cheminée
d'effondrement),
de
"La
Colle",
et
celle
du
quartier
"Les
Bertrands".
Üne
zone
de
tassement
ancien
a
été
mise
en
évidence
au
quartier
du
"Pavillon"
(juin
1988)
lors
des
sondages
effectués
pour
préciser
l'origine
de
l'accident
du
Chautard.
Enfin,
il
est
à
noter
la
formation
d'une
"doline"
(effondrement-tassement)
en
cours
au
quartier
de
la
“Grande
Bastide"près
du
centre
de
Vol
à
voile.
D'autres
phénomènes
d'effondrements
ont
été
mis
en
évidence
et
sont
bien
connus
dans
les
formations
calcaires
fissurées
du
nord
de
la
commune
(terrains
du
Rhétien
et
du
Jurassique
dolomitique,
des
géologues).
Il
s'agit
de
dolines,
avens
et
grottes
reliés
à
l'existence
de
fracturations
profondes
qui
affectent
les
calcaires
et
les
dolomies.
Ces
formations
laissent
supposer
un
réseau
de
cireulation
d'eaux
souterraines
important
(réseau
karstique
des
géologues}),
qui
trouve
divers
exutoires
au
contact
des
terrains
marno-gypseux
(marnes
:
roches
proches
des
argiles
et
gypse
:
pierre
à
plâtre
soluble
à
l'eau).
D'autres
formations
de
ce
type
sont
dues
au
réseau
de
fractures
en
grand
des
roches
(failles
des
géologues).
C'est
ainsi
que
l'on
connaît
plus
particulièrement -
au
nord
du
quartier
"Lavagne",
les
dolines
du
"Lac
de
Serre"
et
du
"Lac
de
Giraud”,
-
entre
la
Siagniole
et
le
Jas
Neuf,
les
avens
{qui
sont
liés
à
la
faille
géologique
du
Jas
Neuf),
recensés
et
enregistrés
au
Code
Minier
(C.M.)
au
nombre
de
einq
*
l'aven
du
Caniveau
(CM
7.9)
*
l'aven
du
Jas
Neuf
(CM
3.16),
qui
s'est
ouvert
en
1951
sous
les
pas
d'un
berger
*
l'aven
du
Bord
de
Route
(CM
3.25)
*
l'aven
Goletto
(CM
3.15)
*
l'aven
Moussu
(CM
3,18)
-
plus
au
nord
encore,
on
trouve
l'aven
“Basses
Garamagues"
(CM
3.17),
et
la
grotte
"des
Peintures"
(CM
4.1).
Ainsi
les
zones
soumises
aux
risques
naturels
tels
que
chutes
de
pierres,
de
blocs
et
d'écroulements
rocheux,
glissements
et
fluages
des
versants,
effondrements,
affaissements
et
tassements
de
terrains
couvrent
une
superficie
totale
de
i
018,1
ha
,
soit
le
tiers
environ
du
territoire
communal.
S'il
n'est
pas
surprenant
de
constater
que
l'agglomération
de
TOURRETTES
s'est
développée
sur
un
surplomb
dominant
la
plaine
dite
"de
Fayence",
il
est
un
fait
que
la
population
s'est
agglomérée
à
l'origine
à
"l'horizon
des
sources",
en
méconnaissance
de
Ja
nature
profonde
des
sols
et
des
circulations
des
eaux
souterraines,
issues
des
grands
massifs
calcaires
du
nord
du
département,
massifs
qui
jouent
le
rôle
d'un
château
d'eau
de
très
longue
date.
En
définitive,
les
massifs
calcaires
du
nord
de
la
commune,
encore
très
naturels,
la
plaine
de
Riou
Blanc
au
sud
de
la
route
départementale
n.
562,
et
les
contreforts
du
sud
de
la
commune,
ne
présentent
pas
de
risque
prévisible
ou
pour
lequel
les
études
de
reconnaissance
ont
conduit
à
juger
le
risque
acceptable,
sa
probabilité
d'occurrence
et
les
dommages
éventuels
étant
négligeables. CHAPITRE
3
ZONAGE,
PRESCRIPTION
DU
P.E.R.
ET
EFFETS
3.1.
VULNERABILITE
(cf.
annexe
4,2)
La
reconnaissance
de
la
nature
des
risques
et
leur
degré
d'intensité,
ont
permis
l'étude
de
la
vulnérabilité
des
personnes
et
des
biens,
c'est-à-dire
d'évaluer
l'incidence
économique
et
sociale
de
la
production
de
l'évènement
catastrophique
dans
tous
les
cas
recensés.
Cette
analyse
a
pris
en
compte
l'occupation
actuelle
du
sol
(décembre
1988
-
janvier
1989),
ainsi
que
celle
prévisible
dans
la
réalisation
des
objectifs
du
Plan
d'Occeupation
des
Sols
(P,0.S.)
approuvé.
Il
apparaît
que
la
population
directement
concernée
par
les
risques
naturels
recensés
(y-compris
dans
les
zones
comportant
deux,
troix,
quatre,
voire
cinq
types
de
risques),
est
de
3
189
personnes
{pour
les
logements
et
les
lieux
de
travail)
,;
dans
les
secteurs
où
les
risques
sont
d'un
degré
moyen
et
faible.
Elle
est
de
34
personnes
(pour
les
logements
seuls)
dans
les
secteurs
où
les
risques
sont
d'un
degré
élevé
à
très
élevé
;
soit
un
total
de
3
223
personnes,
Considérant
la
capacité
du
P.0.S,
et
la
possibilité
de
réaliser
des
constructions
et/ou
installations
dans
les
zones
de
risques
de
degré
faible
à
moyen
en
mettant
en
oeuvre
des
parades
adaptées,
sachant
que
les
zones
à
risques
à
degrés
élevés
à
très
élevés
ne
peuvent
faire
l'objet
de
mise
en
oeuvre
de
parade
économiquement
possible,
il
apparaît
que
la
population
potentiellement
concernée
par
les
risques
naturels
porte
sur
un
accroissement
de
871
personnes.
Ce
serait
donc,
dans
les
possibilités
offertes
par
le
P.0.S.
lors
de
la
réalisation
de
cette
étude,
4
094
personnes
qui
seraient
à
protéger
tant
avec
leurs
biens
qu'avec
leurs
activités,
pour
un
coût
total
de
dégats
évalué
à
cinquante
millions
de
francs.
La
vulnérabilité
a
pris
en
compte
les
zones
d'habitat
déjà
entièrement
occupées,
ainsi
que
les
zones
urbaines
U,
NA
et
NB
(habitats
diffus)
proposées
à
l'occupation
future.
Dans
cette
étude,
il
a
été
estimé
que
les
zones
agricoles
(NC)
et
naturelles,
n'évolueraient
que
faiblement.
Aussi,
et
en
fonction
de
la
vulnérabilité
du
village
de
TOURRETTES
par
exemple
(habitat
groupé),
où
en
zone
NB
tel
qu'aux
quartiers
de
Destourbes
et
Cadenières
(habitat
diffus),
les
coûts
des
dégats
prévisibles
ont
conduit
à
définir
des
secteurs
sensibles
dans
lesquels
les
constructions
et/ou
installations
devaient
être
à
la
fois
protégées
par
des
parades
adaptées,
et
réduites
en
nombre. 3.2.
ZONAGE
DU
P.E.R.
(une
planche
à
l'échelle
du
1/5000e)
En
application
du
décret
n,
84.328
du
3/05/84,
la
commune
a
été
partagée
en
trois
zones
èt
sept
secteurs
(en
raison
de
Ja
nature,
de
a
diversité
et
de
la
conjonction
de
plusieurs
risques
tels
que
©‘:
glissements,
fluages,
effondrements,
affaissements,
tassements,
chutes
de
pierres
et
de
blocs).
A.
LA
ZONE
BLANCHE
Zone
dans
laquelle
il
n'y
a
pas
de
risque
prévisible
ou
pour
laquelle
le
risque
a
été
jugé
acceptable,
sa
probabilité
d'occurrence
et
les
dommages
éventuels
étant
négligeables.
Cette
zone
blanche
couvre
une
superficie
de
2
379,9
ha.
B,
LA
ZONE
ROUGE
C'est
une
zone
très
exposée
dans
laquelle
les
risques
sont
particulièrement
élevés,
pour
laquelle
il
n'y
a
pas
de
mesure
de
protection
acceptable
économiquement
pour
permettre
J'implantation
de
nouvelles
activités,
installations
et
constructions.
Tous
travaux,
installations,
activités,
constructions
sont
interdits,
à
l'exception
des
travaux
d'infrastructures
publiques,
travaux
d'entretien
et
de
gestion
normaux
des
constructions
et
installations
implantées
antérieurement
au
P.E.R,,
travaux
pour
surveiller
et
réduire
les
conséquences
des
risques,
ou
encore
les
travaux
et
installations
permettant
d'accéder
à
une
zone
de
moindre
risque
ou
de
risque
négligeable
à
nul.
La
Zone
rouge
couvre
84,3
ha,
dont
52
ha
sont
en
zone
naturelle,
3
ha
en
zone
agricole,
18
ha
en
zone
constructible
NB,
2,4
ha
en
zone
urbaine
UC
et
18,9
ha
en
habitat
dispersé
en
zone
naturelle.
Elle
a
été
répartie
en
trois
zones
référencées
:
1.
RG.
Pour
__
les
GLISSEMENTS
DE
TERRAINS
ET
LES
DEFORMATIONS
ET
FLUAGES
DES
VERSANTS
(R.F.)
Cette
zone
rouge
couvre
une
surface
de
43,9
ha
aux
quartiers
de :
-
amont
du
Vallon
du
Chautard
:
*Le
Peyrard”
‘Les
Costes"
-
“Le
Raton“,
"Le
Puy"
et
Ja
limite
des
communes
de
TOURRETTES
et
FAYENCE
(au
droit
du
quartier
du
"Puy')
—
"La
Camiole"
(entre
“La
Blacassière"
et
"Font
Bouillon”.
2.
R.E.
Pour
les
EFFONDREMENTS,
AFAISSEMENTS
et
_TASSEMENTS
R:T.
des
TERRAINS
sur
une
superficie
totale
de
11,7
ha
(dont
0,4
ha
en
zone
de
tassements)
aux
quartiers
de -
Le
Pibresson
(nord),
Goletto,
le
Jas
Neuf
(est),
-
Le
Lac
Giraud,
le
Lac
du
Serre,
La
Regagnade,
-
Les
Mures,
-
Le
Chautard
(entre
le
Pavillon
à
l'ouest,
et
Guiandonne
à
l'est)
-
La
Grande
Bastide,
Chautard
(Les
lacs),
-
Les
Colles
Méridionales,
les
Bertrands,
-
le
Pavillon
(sud),
en
zone
R.T.
de
tassements
des
terrains
pour
0,4
ha.
3,
R.CB.
Pour
les
CHUTES
DE
_PIERRES
_ET
DE__BLOCS,
ÉCROULEMENTS
DE
MASSES
ROCHEUSES
sur
une
surface
de
38,7
ha,
aux
quartiers
de
—
Vallon
Saint
Pierre,
Vallon
de
la
Siagniole
(falaises
de
la
rivière),
Vallon
de
la
Camiole
aux
quartiers
de
la
Blacassière
et
Font
Bouillon,
et
au
Collet
Ribergue,
C.
LA ZONE
BLEUE
Cette
zone
est
exposée
à
des
risques
de
glissements
de
terrains
(B.G,),
de
déformation
et
fluage
de
versants
(B.F.}),
d'effondrements
et
d'affaissements
(B.E.),
de
tassements
(B.T.),
de
chutes
de
pierres,
de
blocs
et
écroulements
rocheux
(B.CB.).
Dans
ces
zones
bleues,
des
parades
peuvent
être
mise
en
oeuvre.
La
superficie
totale
est
de
923,8
ha,
dont
348,85
ha
n'intéressent
que
des
zones
naturelles
de
la
commune,
Par
contre,
sont
concernées
-
des
zones
urbaines
(UB,
UC,
UD,
UE
et
UF
du
POS
approuvé)
pour
94,6
ha
-
des
zones
d'habitat
diffus
(zones
NB
du
POS
approuvé)
pour
153,68
ha
-
des
zones
constructibles
ou
non,
à
terme
(au
titre
du
POS
approuvé,
zones
NA)
pour
57
ha
-
zones
agricoles
(zones
NC
du
POS
approuvé)
pour
269,80
ha. Par
ailleurs,
la
zone
bleue
comporte
des
secteurs
dans
lesquels
deux
ou
plusieurs
risques
sont
reconnus
et
susceptibles
de
s'interpénétrer,
Ils
seront
évoqués
ci-après,
11
convient
d'aborder
ici,
le
cas
du
“lotissement
du
Puy"
(secteur
n.
5
du
plan
P.E.R.)
porté
en
zone
bleue,
En
effet,
ce
lotissement
(cf.
doc.3
Bis)
dont
le
permis
a
été
accordé
le
93/12/88,
s'inscrit
en
zone
de
risques
élevés
de
glissement
et
de
risques
moyens
de
même
nature,
Or,
une
étude
géotechnique
fixe
les
mesures
et
parades
(collectives)
à
mettre
en
oeuvre
pour
cette
opération,
et
garantir
la
sécurité
publique.
C'est
au
vu
du
cahier
des
charges
que
ce
secteur
(noté
5)
a
été
classé
en
zone
bleue
du
P.E.R.
' La
zone
bleue
comporte
les
zones
référencées
LE
B.,G.
POUR
LES
GLISSEMENTS
DE
TERRAINS,
DEFORMATIONS
ET
FLUAGES
DES
VERSANTS
(B.F.),
mouvements
qui
sont
parfois
regroupés
(notés
B.G,
+
B.F.)
aux
quartiers
de
t
les
Acatés
nord,
les
Acatés
sud
-
la
Clapeiris
et
Velnasque
sud,
Saint
Martin
et
le
Cavaroux
(B.F,)
:
-
Vallon
de
la
Camiole,
Vallon
de
Clapeiris,
Collet-Ribergue
(B.G.
+
B.F.)
_
les
Mures
nord
et
la
Foux
nord
(B.G.
+
B.F.)
—-
Pibonnet,
la
Foux,
les
Mures,
Réservéou,
la
Tuilerie,
Destourbes
et
Cadenières,
la
Regagnade,
la
Fontaine
(B.G.
+
B.F,)
_-
Tourrettes
Viile,
Tourrettes,
le
Château,
le
Puy,
le
Pavillon
(nord)
et
les
Termes
{nord}
(B.G.
+
B.F.)
Dans
ces
quartiers,
sont
interdits
tous
les
travaux
de
remblaiement,
d'excavation
et
d'affouillement,
qui
n'ont
pas
pour
effets
d'assurer
une
meilleure
stabilité
des
terrains
ou
des
constructions.
Sont
également
interdits
:
Les
dépôts
et
stockages
de
matériaux
ou
matériels
apportant
une
surcharge
des
terrains
supérieure
à
4
t/m2,
l'épandage
d'eau
à
la
surface
du
sol
et
son
infiltration
dans
le
terrain,
l'assainissement
autonome
non
étanche,
le
pompage
des
eaux
souterraines
baignant
des
roches
fortement
solubles
(ici
le
gypse
ou
pierre
à
plâtre),
le
déboisement.
Outre
ces
interdictions
applicables
tant
aux
biens
existants
que
futurs,
il
convient
pour
ces
derniers
d'interdire
tous
les
aménagements
ayant
pour
effet
une
élévation
du
niveau
de
l'eau
dans
les
terrains. Les
constructions
et
installations,
quelle
que
soit
leur
nature,
doivent
être
protégées
par
la
mise
en
oeuvre
de
dispositifs
adaptés
aux
situations
locales,
tels
que
:
structures
rigides,
fondations
profondes,
remodelage
du
terrain
naturel,
drainage
des
eaux,
soutènements,
mises
en
place
d'éléments
assurant
une
“couture
du
glissement
(clouage),
traitement
superficiel
des
surfaces
de
talus
(végétalisation),
protection
du
pied
de
pente
contre
l'érosion. NOTA
:
Pour
les
secteurs
présentant
d'autres
types
de
risques
naturels
tels
au'effondrements,
tassements,
chutes
de
pierres
et
de
blocs,
il
conviendra
de
prendre
également
en
considération
les
dispositions
applicables
à
ces
diverses
zones
(B.E.,
B.T.,
B.CB.).
Les
zones
bleues
de
glissements
seuls
couvrent
une
surface
de
24
ha.
Une
zone
de
fluage
des
versants
au
sud
de
la
Camiole
s'étend
sur
48
ha.
À
ces
phénomènes
de
glissements
et
de
fluages -
13
—
peuvent
être
associés
des
risques
de
tassements
et
d'effondrements
au
quartier
"Le
Lac"
(secteur
7)
sur
une
surface
de
11,2
ha.
Enfin,
le
lotissement
du
Puy
(secteur
5),
qui
s'étend
sur
1,4
ha,
comporte
des
risques
d'effondrements
et
de
tassements.
2.
B.E.
Pour
les
EFFONDREMENTS,
AFFAISSEMENTS
ET
TASSEMENTS
(B.T.)
DES
TERRAINS
:
Ces
risques
peuvent
être
regroupés
et
s'interpénétrer
avec
d'autres
types
de
risques
à
des
degrés
moyens
ou
faibles
(en
intensité)
lis
affectent
les
quartiers
de
-
le
Pibresson
nord,
Goletto,
le
Pibresson
sud,
le
Jas
Neuf,
la
République,
l'Ancien
Chemin
de
Fayence
à
Maluébis-Léouvé,
Vallon
de
la
Camiole,
Ancien
Chemin
des
Moulins
de
Fayence
au
nord
de
la
Galatte,
et
le
quartier
de
Gallate
(B.E.)
_
la
Verrerie
Vieille,
les
Colles
Méridionales,
les
Bertrands
(B.E.)
_
Vallon
du
Riou
Blanc
aux
Petit
et
Grand
Crouis,
Vallon
du
Riou
Blanc
entre
les
Terrassonnes,
les
Grandes
Terrasses
au
nord
et
Terre
Blanche
au
sud
(B8.T.)
Les
risques
d'effondrement
(B.E.})
et
de
tassements
(B.T.)
sont
associés
et
s'interpénètrent
aux
quartiers
de
:
-
le
Cavaroux,
le
Laquet,
Font
Ourivé,
les
Terras-
sonnes,
Lacaté,
Tassi,
la
Clapeiris
et
Velnasque,
la
hRouvière,
Chautard
sud,
le
Serre,
Guiandonne,
la
Grande
Bastide,
Cambaras,
Riou-Blanc,
les
Clots,
Collet
de
Christine,
Je
Pavillon
sud,
les
Termes
sud.
Ces
risques
sont
associés
à
des
risques
de
glissements,
de
fluages
des
versants
et
de
chutes
de
pierres
et
de
blocs
(B.G.
+
B.F.
+
B.CB.)
aux
quartiers
de
:
-
Vallon
de
la
Camiole,
vallon
de
Clapeiris,
Collet-Ribergue,
Tourrettes-Ville,
Tourrettes,
Le
Château,
le
Puy
et
le
Pavillon
nord,
Aux
quartiers
des
Mures
nord,
et
de
la
Foux
nord,
les
effondrements,
affaisseemnts
et
tassements
sont
associés
à
des
risques
de
glissements
et
de
fluages
des
versants.
Des
zones
d'effondrements,
affaissements,
seules
s'étendent
sur
310,6
ha
et
les
zones
de
tassements
seules
couvrent
une
superficie
de
24
ha.
Quant
aux
zones
d'effondrements
et
de
tassements,
elles
s'étendent
sur
315
ha
au
sud
de
l'agglomération
de
TOURRETTES,
mais
encore
dans
les
secteurs
3
(Le
Pavillon)
pour
18,6
ha,
et
3
bis
(Guiandonne})
sur
10
ha. -
44
—
Dans
cette
zone
bleue
d'effondrements,
affaissements
de
terrains
et
_ de
tassements,
tous
les
travaux
susceptibles
de
modifier
la
stabilité
où
les
équilibres
existants
sont
interdits,
teis
que
l'épandage
d'eau
à
dla
surface
des
terrains,
l'assainissement
autonome
non
étanche
et
le
pompage
où
le
puisage
dans
les
nappes
baignant
des
roches
fortement
solubles
(telles
que
le
gypse
où
pierre
à
plâtre). Les
constructions
et
installations
quelle
que
soit
leur
nature,
doivent
être
protégées
des
effondrements,
affaissements
et
tassements
de
terrains
par
_
la
mise
en
oeuvre
de
dispositions
adaptées
aux
situations
locales
.
Les
terrains
ou
cavités
doivent
être
consolidés
par
une
ou
plusieurs
techniques
nécessaires,
telles
que
:
drainage
des
eaux,
renforcement
des
structures,
plots
en
coulis
à
fort
angle
de
talus,
boulonnage,
béton
projeté,
remblaiement,
injection
de
remplissage,
injection
de
consolidation.
Dans
les
zones
de
glissement
des
terrains,
de
fluages
des
versants,
de
chütes
de
pierres
et
de
blocs,
il
sera
nécessaire
de
prendre
en
compte
des
dispositions
adaptées
et
applicables
à
ces
zones
de
risques
naturels.
Enfin,
il
convient
de
noter
en
raison
de
la
conjonction
de
plusieurs
risques,
que
la
zone
bleue
d'
effondrements,
affaissements
et
_tassements
des
terrains
comporte
des
secteurs
particuliers
tels
que
ceux
notés
au
plan
P.E.R.
Secteur
1.
le
Village
de
Tourrettes
(B.G.
+
B.F.
+
B.CB.
pour
6
ha)
Secteur
2.
le
sud
du
Village
le
Château
(B.G.
+
B.F.
+
B.CB
pour
7
ha)
Secteur
3.
Le
Pavillon-les
Termes
(B.E.
+
B.T.
pour
18,6
ha}
Secteur
8
bis.
le
Pavillon,
Chautard,
Guiandonne
(B.E.
+
B.T.
pour
10
ha)
Secteur
4.
la
Regagnade
(B.G,
+
B,F.
+
B.CB
pour
56
ha)
Secteur
5,
Lotissement
"Du
Puy"
(B.G,
+
B,E,
pour
1,4
ha)
Secteur
6.
Est
du
Village
et
"Le
Puy"
(B.G.
+
B.F.
+
8.CB.
pour
92
ha)
Secteur
7.
Les
Mûres
nord
(B.G,
+
8.F.
pour
11,2
ha)
Les
prescriptions
spécifiques
à
ces
Secteurs
seront
abordées
en
fin
de
ce
chapitre.
Ces
prescriptions
prévoient
entre
autres
des
distances
d'éloignement
entre
_les
constructions
afin
de
tenir
compte
des
structures
topographiques
et
foncières,
et
non
des
limites
séparatives
cadastrales.
3,
B.CB
Pour
les
CHUTES
DE
_PIERRES,
DE
BLOCS
ET
ECROULEMENTS
DE
MASSES
ROCHEUSES
,
ces
risques
naturels
de
degrés
d'intensité
moyens
à
faibles,
sont
en
zone
bleue,
regroupès
avec
les
risques
de
glissements,
fluages,
effondrements
et
tassements
des
terrains,
ils
s'étendent
avec
les
autres
types
de
risques
sur
une
superficie
de
161
ha
pour
ces
secteurs
notés Secteur
1
:
le
Village
de
Tourrettes
(6
ha)
Secteur
2
:
sud
du
Village,
le
Château
(7
ha)
Secteur
4
:
la
Regagnade
(56
ha)
Secteur
6
:
Est
du
Village
de
Tourrettes
et
le
Puy
(92
ha)
secteurs
qui
comportent
des
risques
de
glissements
(B.G.),
fluages
(B.F.),
effondrements
(B.E.)
et
tassements
(B.T.).
Sont
concernés,
les
quartiers
de
—
Vallon
de
la
Camiole,
Vallon
de
Clapeiris,
Collet-Ribergue,
Pibonnet,
la
Foux,
les
Mures,
Réservéou,
la
Tuilerie,
Destourbes
et
Cadenières,
la
Regagnade,
la
Fontaine,
Tourrettes-Ville,
Tourrettes,
le
Château,
le
Puy,
Le
Pavillon
nord.
Ces
divers
quartiers
occupent
une
superficie
totale
de
161
ha
et
intéressent
des
biens
existants
et
futurs.
Les
prescriptions
particulières
concernant
les
quartiers
où
plusieurs
risques
ont
été
reconnus,
sont
détaillées
en
fin
de
ce
chapitre.
Pour
ce
qui
est
du
risque
de
chutes
de
pierres,
de
blocs
et
écroulements
de
masses
rocheuses,
sont
interdits
tous
les
travaux
ou
actions
de
démolitions
susceptibles
de
modifier
les
structures
existantes.
Sont
également
interdits
les
installations,
aménagements
et
activités
telles
que
campings,
caravanage,
aires
de
stationnement.
Les
mesures
relatives
à
la
protection
des
constructions,
consistent,
soit
à
traiter
le
phénomène,
soit
à
traiter
la
structure
ou
l'activité
exposée,
par
la
mise
en
oeuvre
de
parades
adaptées
à
la
topographie,
la
nature
du
sol
et
l'écoulement
des
eaux,
dans
le
respect
des
sites
et
paysages.
Dans
les
zones
de
chutes
de
pierres,
blocs
et
écroulements
rocheux,
les
ouvertures
dans
les
façades
exposées
sont
interdites
sur
une
hauteur
de
1,20
m
à
compter
du
terrain
naturel.
4,
ZONES
BLEUES
PRESENTANT
PLUSIEURS
RISQUES
-
MESURES
SPECTFIQUES
AUX
SECTEURS
NOTES
1,
2,
3,
3
bis,
4,
5,
6
et
7
du
plan
P.E.R.
4,1.
Secteurs
présentant
5
__
types
de
risques
:
de
glissements
de
terrains
(B.G.),
de
fluages
des
versants
(B.F.),
des
effondrements
(B.E.})},
tassements
de
terrains
(B.T.)
et
chutes
de
pierre
et
de
blocs
(B.CB.),
secteurs
n.
1,
2,
4
et
6
du
plan
P,E.R.
Secteur
1
:
"Le
Village"
(6
ha)
:
les
constructions
et/ou
installations
devront
respecter
les
conditions
suivantes -
146
-
La
continuité
des
constructions
et
les
renforcements
de
structures
devront
être
compatibles
avec
l'existant,
sans
entraîner
une
aggravation
des
risques
;
L'emprise
au
sol
est
limitée
à
80
m2
;
le
volume
des
constructions
et/ou
installations
ne
sera
pas
supérieur
à
600
ms.
Secteur
2
:
"Tourrettes
-
le
Château
"
(7
ha)
L'emprise
au
sol
des
constructions
et/ou
installations
est
limitée
à
80
m2.
Le
volume
des
constructions
et/ou
installations
ne
sera
pas
supérieur
à
600
m3.
La
distance
minimale
séparant
deux
constructions
et/ou
installations
latéralement
et
perpendiculairement
à
la
pente
du
terrain
est
limitée
à
30
m.
Secteur
4
:
"La
Regagnade
et
La
Fontaine"
(56
ha)
-
L'emprise
au
sol
des
constructions
et/ou
installations
est
limitée
à
125
m2.
Le
volume
des
constructions
et/ou
installations
ne
sera
pas
supérieur
à
1
000
m3,
La
distance
minimale
séparant
deux
constructions
et/ou
installations
latéralement
et
perpendiculairement
à
la
pente
du
terrain
est
limitée
à
30
m.
Secteur
_6
:
"Le
Puy,
le
Pavillon
nord,
Destourbes,
Cadenières,
la
Tuilerie,
Réservéou...et
Vallon
de
la
Camiole
(à
l'est
de
la
commune)
,
la
superficie
de
ce
sécteur
est
de
92
ha :
-
L'emprise
au
sol
des
constructions
et/ou
installations
est
limitée
à
125
m2,
Le
volume
des
constructions
et/ou
installations
ne
sera
pas
supérieur
à
1
000
m3.
La
distance
minimale
séparant
deux
constructions
et/ou
installations
latéralement
et
perpendiculairement
à
la
pente
du
terrain
est
limitée
à
5O
m,
en
raison
de
la
topographie
et
des
structures
foncières
locales,
s'agissant
du
secteur
le
plus
sensible
et
par
la
conjonction
des
risques
recensés.
4.2
Secteur
comportant
4
types
de
risques
:
glissements
de
terrains
(B.G.),
de
fluages
des
versants
(B.F.},
d'effondrements,
affaissements
(B,E.})
et
tassements
de
terrains
(B.T.)
Un
seul
secteur
est
concerné
pour
une
superficie
de
41,2
ha
Secteur
7
_:
"Les
Mures
Nord”
,
présentant
quatre
types
de
risques
(BG
+
BF
+
BE
+
BT)
—
L'emprise
au
sol
des
constructions
et/ou
installations
est
limitée
à
125
m2,
Le
volume
des
constructions
et/ou
installations
ne
sera
pas
supérieur
à
1
000
m3.
La
distance
minimale
séparant
deux
constructions
et/ou
installations
latéralement
et
perpendiculairement
à
la
pente
du
terrain
est
limitée
à
30
m. —
17
-
4,3.
Secteur
concerné
par
trois
types
de
risques
glissements
(B,G.),
effondrements
(B.F.)
et
tassements
de
terrains
(B.T.)
Un
seul
secteur
est
intéressé
pour
une
surface
de
1,4
ha
Secteur
5
:
"Lotissement
du
Puy"
:
Il
s'agit
d'un
lotissement
pour
lequel
des
parades
collectives
ont
été
définies
pour
le
permis
de
construire
accordé
Le
9/12/88
(cf,
Doc.8
Bis
et
cahier
des
charges)
4,4,
Secteurs
concerné
par
_deux
types
de
risques
:
effandrements
(B.F.)
et
tassements
de
terrains
(B.T.)
:
Deux
secteurs
couvrent
28,6
ha,
il
s'agit
Secteur
3:
"le
Pavillon"
(18,6
ha
en
risques
de
degrés
d'occurrence
faible)
—
L'emprise
au
sol
des
constructions
et/ou
installations
est
limitée
à
120
m2.
Le
volume
des
constructions
et/ou
installations
ne
sera
pas
supérieur
à
300
m3,
La
distance
minimale
séparant
les
constructions
et/ou
installations
latéralement
et
perpendiculairement
à
la
pente
du
terrain
est
limitée
à
20
m.
Secteur
3__
bis
:°Le
Pavillon'-"Le
Chautard'"-"Guiandonne"
(10
ha
en
risques
de
degrés
d'occurrence
moyens
—
L'emprise
au
sol
des
constructions
et/ou
installations
est
limitée
à
120
m2.
Le
volume
des
constructions
et/ou
installations
ne
sera
pas
supérieur
à
900
m3,
La
distance
minimale
séparant
les
constructions
et/ou
installations
latéralement
et
perpendiculairement
à
la
pente
du
terrain
est
limitée
à
30
m.
AKRKKE
Les
dispositions
applicables
aux
mouvements
de
terrains
constituent
le
Titre
II
du
règlement,
qui
prescrit
pour
chaque
zone
et
secteur,
les
mesures
de
prévention
qui
y
sont
applicables,
tant
pour
les
glissements
de
terrains,
les
effondrements,
affaissements
et
tassements,
que
pour
les
chutes
de
pierres,
blocs
et
écroulements
rocheux.
Les
prescriptions
règlementaires
sont
complétées
par
les
“fiches
informatives",
qui
détaillent
les
moyens
techniques
de
prévention
à
mettre
en
oeuvre
au
cas
par
cas,
dans
les
diverses
situations
de
risques
naturels
recensés.
Il
est
bon
de
rappeler
que
ces
fiches
sont
annexées
au
P.E.R,,
et
ne
présentent
pas
un
caractère
réglementaire. 3.3.
EFFETS
DU
P.E,R,.
—
En
zone
rouge,
estimée
très
exposée,
les
biens
.
et
activités
existants
antérieurement
à
la
publication
du
P.E.R.
continuent
de
bénéficier
du
régime
général
de
la
garantie
prévue
par
la
Join.
82-600
du
13/07/82
relative
à
l'indemnisation
des
Victimes
des
catastrophes
naturelles.
-
En
zone
bleue,
le
respect
des
dispositions
du
P.E.R.
conditionne
la
_possibilité
pour
l'assuré
de
bénéficier
de
la
réparation
des
dommages
_
matériels
directement
occasionnés
par
l'intensité
anormale
d'un
agent
naturel,
lorsque
l'état
de
catastrophe
naturelle
sera
constaté
par
arrêté
interministériel.
—
Les
mesures
de
prévention
prévues
par
le
P.E,R,
concer-
cernant__les
biens
existants
antérieurement
à
la
publication
du
plan
ne
peuvent
entraîner
un
coût
supérieur
à
10
%
de
la
valeur
Vénale
des
biens
concernés.
-
Pour
les
biens
et
activités
implantés
antérieurement
à
la
publlication
du
P.E.R.,
le
propriétaire
ou
l'exploitant
dispose
d'un
délai
de
5
ans
pour
se
conformer
au
règlement. CHAPITRE
4
EQUIPEMENTS
COLLECTIFS
OU
"SENSIBLES"
ENSCRITS
OÙ
SUSCEPTIBLES
D'ETRE
ATTEINIS
OU
PERTURBES
PAR
LA
SURVENANCE
D'UNE
CATASTROPHE
HWATURELLE
(cf.
localisation
sur
carte
jointe
ci-après)
Afin
de
faciliter
la
connaissance
des
établissements
et/ou
équipements
"sensibles"
du
fait
qu'ils
sont
établlis
en
zone
de
risques
naturels,
chacun
d'eux
a
fait
l'objet
d'une
numérotation.
Il
s'agit
de
—
Dans
le
village
:
l'Eglise
(1),
qui
peut
rassembler
60
personnes,
Jla
Mairie
(2)
qui
compte
Un
maximum
de
30
personnes
(potentiellement),
la
Maison
de
repos
(3)
et
l'orphelinat
(4)
qui
comptent
respectivement
50
personnes
chacun,
au
maximum,
7
commerces
dont
un
café
(5),
sont
susceptibles
d'accueillir
40
personnes.
—
Les
parkings
(notés
6
et
7)
comptent
respectivement
50
et
60
places.
—-
La
salle
de
réunion
(8)
peut
accueillir
150
personnes,
quant
àla
menuiserie
(9),
elle
intéresse
4
personnes.
-
La
canalisation
(10),
branchement
eau
potable
:
branche
de
FAYENCE,
est
à
surveiller
dans
son
étanchéité,
afin
d'éviter
des
aggravations
des
risques,
par
percolation
lente
ou
rapide
des
eaux
{soit
par
fuites,
soit
par
rupture).
-
le
garage
communal
(12)
concerne
6
personnes.
-
Par
contre,
le
centre
équestre
(13)
intéresse
lui,
15
personnes
au
quartier
Guiandonne,
au
bord
du
Chautard.
IL
est
en
zone
rouge.
—
Le
restaurant-cantine
du
cadre
de
vol
à
voile
(14)
intéresse
30
personnes,
“le
camping
universitaire"
(15)
peut
être
rempli
par
400
personnes
;
quant
au
hangar
du
club
de
vol
à
voile
(16),
il
occupe
au
maximum
10
personnes.
—
Le
stade
(17),
à
l'occasion
d'une
rencontre
sportive,
peut
accueillir
150
personnes.
-
Le
motel
(18)
en
bordure
de
la
route
départementale
n.
19,
est
susceptible
de
rassembler
40
personnes.
—
La
distillerie
(notée
19),
occupe
5
personnes.
-
Le
canal
d'eau
potable
(20),
est
à
surveiller
dans
son
étanchéité
au
quartier
Tassi, _
20
—
—
La
maison
des
Pères
Blancs
(21)
rassemble
70
personnes
;
au
même
quartier
de
Tassi
est
étudié
un
projet
,;
une
"polyclinique".
—
La
cave
vinicole
(22)
occupe
4
personnes
—
le
hangar
de
matériel
électrique
(23)
peut
occuper
3
personnes, ‘
—
la
pépinière
(24)
du
Collet
de
Christine
intéresse
5
personnes
hors
la
clientèle,
-
le
centre
équestre
(25)
établi
au
sud
du
quartier
les
"Terrassonnes",
en
bordure
du
Riou
Blanc,
concerne
une
vingtaine
de
personnes,
-
—
au
quartier
de
Cambaras
(au
sud)
l'entreprise
T.P.,
BERTRAND
est
concernée
pour
67
personnes,
—
le
cänal
de
1a
Siagnole
(27),
le
nouveau
Canal
de
CALLIAN
(28),
le
Canal
dit
"branche
de
Fayence*
(29)
ainsi
que
la
source
communale
(30)
constituent
des
équipements
sensibles
à
surveiller
tant
pour
les
fuites
que
pour
les
ruptures
où
débordements
des
eaux
dans
des
terrains
fragiles,
-
l'école
de
5
classes
(31)
inscrite
en
zone
bleue,
peut
recevir
150
élèves
et/ou
personnes,
—
au
sud
de
la
commune,
quartier
"les
Bertrands"
en
zone
bieue,
un
camping
à
la
ferme
de
15
emplacements
(32)
est
susceptibles
d'accueillir
45
personnes,
-
enfin,
en
zone
rouge
du
“Haut
Chautard"“,
au
droit
du
quartier
Chautard,
le
canal
franchissant
le
vallon
(33
et
34)
constitue
bien
un
équipement
sensible
en
zone
de
glissement
de
terrains
et
de
fluages
de
versants,
s'il
y
a
rupture
par
exemple,
Une
surveillance
de
ce
secteur
est
tout
à
fait
opportune,
KAKkkEkXE
kkEKE
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