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Document publié le Jeudi 27 novembre 2025 par la commune de Mont-sous-Vaudrey.
Lien du pdf (unknown - 2025 43pj tarifs 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Culture et patrimoine,
CET
Envoyé en préfecture le 28/11/2025
e Reçu en.préfecture.le 28/11/2025 Tarifs communaux Mont-sous-|5:"7%%%
ID : 039-213903651-20251127-2025 043-DE
Désignation l'ariis 2020
8 MSV [Extérieurs
I - locations salles des fêtes
Scolaires Gratuit
Reunion (sans repas) pour une journée ou une soirée Gratuit 150 € TTC
Location à la journée (uniquement la semaine, salle rendue propre 200 € TTC | 300€ Trc
pour utilisation le lendemain 8h)
Associations 100 € TTC
Lotos (limité à 2 par an et pas sur le même week-end) 400 € TTC
Dont arrhes à la réservation (30 %) 120 E TTC
Week-end ou mariage 450 € TTC | 600 € TTC
Dont arrhes à la réservation (30 %) 135 € TTC | 180€ TIC
Forfait nettoyage 150 € TTC
Caution 150 € TTC
sauf pour les associations de MSV Gratuit
II - locations salle Royet
Repas (30 personnes max., uniquement le midi - max 20h) 100 € TTC | 150€ TTC
Reunions diverses (associations, organismes divers...) Gratuit 50 € TTC
Usage commercial Gratuit 100 € TTC
Cérémonie après obsèques Gratuit
III - Matériels - Salle des fêtes et Salle Royet
Télévision et son pied 100 € TTC
Avec une caution propre à l'ensemble pied et télévision 500 € TTC
Table cassée 400 € TTC
Chaise cassée 70 € TTC
Table de projecteur cassée 50 € TTC
Micro cassé ou perdu 500 € TTC
Casse ou perte de vaisselles (Tarif à l'unité)
Verres, flutes, tasses, coupelles, cendriers et couverts 3.50 € TTC
Assicttes 5.00 E TTC
Corbeilles, saladiers, plats, plateaux et pots à eau 6.00 € TTC Louche petit modèle 12.00 € TTC
Louche grand modèle 15.00 € TTC
Grand faitout 76.00 € TTC
IV - locations bureau 1, bureau 2 et salle des commissions - mairie
Mise à disposition | Gratuit
V - locations salle des jardins de Coralie (limitée à 20 personnes - 20 h max)
Réunion et repas - résidents des Jardins de Coralie Gratuit
Réunion Gratuit 50 €
Repas 100 € 150 €
Chambre (nuitée) 20 €
Tarifs validés lors du conseil municipal du jeudi 27 novembre 2025 Envoyé en préfecture le 28/11/2025
Reçu en préfecture le 28/11/2025
Tarifs communaux Mont-sous-|;,; 30208 ET
ID : 039-213903651-20251127-2025 043-DE
Désionati Tarifs 2026 |
SSIENAUION MSV [Extérieurs
VI - Etang Rouge
Hangar - réservation préalablement en mairie Gratuit
Tables et bancs - Mont-sous-Vaudrey et Bans - réservation . : Nr Gratuit
préalablement en mairie
Carte de pêche - journée - moins de 12 ans - accompagné d'un Gratuit
adulte
Carte de pêche - journée - adulte 7€ 10 €
Carte de pêche - année - adulte 30 € 45 €
VII - Cimetière
Concession 30 ans - pleine terre uniquement 250 €
Concession 50 ans - pleine terre et caveau 350 €
Caveau 1 000 €
Cases au columbarium 15 ans - 3 urnes standards (type cendrier 450 €
diam. 20)
Cavurne 30 ans - 4 urnes standards (type cendrier diam. 20) 450 €
VIII - Droits de place
Camion o
Commerces ambulants (/ml/
Marché de
IX - Livres
"Mont-sous-Vaudrey et son patrimoine historique - le guide 10€
complet des incontournables"
"Jules Grévy - Un Jurassien Président". 10 €
"Mont-sous-Vaudrey autrefois (1879-1990)" 25 €
Ces trois ouvrages peuvent être offerts pour des occasions | nn | . . Gratuit
particulières (mariage, visites officielles.)
X - Affouage
Tarif par feu | 30€
XI - Repas des ainés
Tarif accompagnant d'une personne invitée | 25 €
XII - Carte Avantages Jeunes
Jeune scolarisé ayant fait une pré-demande | Gratuit
XIII - Divers
Ecran blanc cassé 20 € TTC
Vidéoprojecteur cassé ou perdu 300 € TTC
Parasol chauffant cassé 140 € TTC
Tarifs validés lors du conseil municipal du jeudi 27 novembre 2025