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Ordre du Jour - CM ordre du jour 270223
Document publié le Lundi 20 février 2023 par la commune de Mertzwiller.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM ordre du jour 270223)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Consommateurs,
MAIRIE CONVOCATION POUR LE CONSEIL MUNICIPAL
DE _____
MERTZWILLER
Le__20 février 2023_______________________________
M____________________________________________
Membre du conseil municipal
J’ai l’honneur de vous informer que le conseil municipal se réunira à
l’Espace Stéphane Grappelli le 27 février 2023 à 20 heures 15 en séance
ordinaire, et prie de vouloir bien y assister.
Le Maire,
Michel SCHWEIGHOEFFER
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
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01/2023 - Approbation des délibérations du Conseil municipal du 7 décembre 2022 02/2023 - Démission de conseillers municipaux
03/2023 - Election d’un conseiller(e) municipal(e) aux fonctions de membre élu du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
04/2023 - Décisions prises par le maire en vertu des délégations accordées par le conseil municipal du 23 juin 2020 complété par délibération du 30 juin 2022 en application de l’article l. 2122-22 du code général des collectivités territoriales
05/2023 - Approbation du plan de financement actualisé – Maison de santé pluriprofessionnelle
06/2023 - Approbation d’un avenant pour le marché de maitrise d’œuvre de construction de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle – Avenant n° 1
07/2023 - Fixation du prix de location des terrains communaux
08/2023 - Création de postes de saisonniers pour la période estivale 2023
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Divers et informations