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Ordre du Jour - ordre du jour CM 101121
Document publié le Jeudi 2 décembre 2021 par la commune de Mertzwiller.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM 101121)
Thèmes du document : Consommateurs, Logement, Institutions publiques,
MAIRIE CONVOCATION POUR LE CONSEIL MUNICIPAL
DE _____
MERTZWILLER
Le__2 décembre 2021_______________________________
M____________________________________________
Membre du conseil municipal
J’ai l’honneur de vous informer que le conseil municipal se réunira à
l’Espace Stéphane Grappelli le 9 décembre 2021 à 20 heures 15 en
séance ordinaire, et prie de vouloir bien y assister.
Le Maire,
Michel SCHWEIGHOEFFER
ORDRE DU JOUR :
39/ Désignation du secrétaire de séance
40/ Approbation des délibérations du conseil municipal du 10 novembre 2021
41/ AFFAIRES FINANCIERES
A/ Renouvellement de la convention financière avec l’association de l’Ensemble Musical de Mertzwiller (E.M.M.)
B/ Attribution d’une subvention scolaire
C/ Critères d’attribution des subventions communales
D/ Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2022 E/ Apurement du compte 1069 dans le cadre du passage à la nomenclature M57 F/ Neutralisation des amortissements de subventions d’équipement
G/ Reversement de retenues de garantie au budget principal de la Commune 1/ Travaux d’aménagement de la rue Neubourg
2/ Travaux d’extension de l’atelier municipal et construction d’un centre de première intervention – rue Louis Pasteur
3/ Travaux d’extension et de réhabilitation de la salle polyvalente – rue Louis Pasteur. 4/ Travaux de rénovation thermique de l’école maternelle : ancien bâtiment 15 rue du Lin
H/ Fixation de la redevance assainissement 2022
I/ Constitution d’une provision comptable pour créances douteuses
J/ Admission en non valeurs de créances irrécouvrables
a) Redevance assainissement – Mme Virginie SIEFFERT
b) Redevance assainissement – Mme. DJOUHER SENNAOUI née SENNAOUI K/ Décision modificative N°1 – budget général
L/ Décision modificative N°1 – budget Assainissement
M/ Signature d’une convention relative à l’adhésion à la plateforme mutualisée de dématérialisation « Alsace Marchés Publics
N/ Demande de subvention pour la réalisation des travaux rue Louis Pasteur dans le cadre du dispositif « Petites Villes de Demain »
O/ Avenant n°1 – ravalement de façades – marché création de 2 logements aux combles, transformation d’un logement en 2 logements au 1er étage de l’ancienne école du Sud – 2 place de l’Ecole
42/ AFFAIRES D’URBANISME
A/ Réalisation de 26 maisons jumelées Chemin du fossé
B/ Autorisation de défrichement pour l’implantation d’une antenne-relais C/ Cession d’une emprise foncière communale
D/ Cession d’un terrain communal
…/… 43/ COMMUNICATION DE RAPPORTS D’ACTIVITES
A/ Compte rendu annuel du contrat de concession 2020 de Electricité de Strasbourg B/ Compte rendu annuel d’exploitation du réseau câblé de vidéocommunication pour l’année 2020 de SFR
44/ Divers et informations
Information :
Au vu des conditions actuelles, nous veillerons à ce que les prescriptions sanitaires soient respectées (distance entre 2 conseillers, mise à disposition de gel hydroalcoolique, mise à disposition de masques et gants…).