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Déliberation - 06. CM 21 juillet
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thil.
Lien du pdf (Déliberation - 06. CM 21 juillet)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Industrie, Transports,
REPUBLIQUE
FRAMCAISE
DEPSRTENENT
QE
LÉ
HÉUTE
GÉROMHE
MAIRIE
DE
THIL
31530
MAXIRIE
DE
THIL
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
Mardi
21
juillet
2020
Tél DS 61 55 4285 Fax:Ü 519 66 mamne-thilfbranadoo fr Présents : Sandrine
BOUVIER,
Jean-Matthieu
CANCHES,
Sophie
CARLI,
Cécile
DARGASSIES,
François
DROMARD,
Cécile
FAVIER
PEZET,
Céline
FRAYARD,
Caroline
GRAÏRE,
Pierre
LAMOTHE,
Jean-Luc
LÉZAT,
Julie
ROUGER
Absents
- Excusés
: Vanessa
ARNASSAN,
Gatien
ARNAULT,
Robert
ARMENIER,
Bruno
PASQUIER
Ont
donné
pouvoir
: Bruno
PASQUIER
à Sophie
CARLI,
Secrétaire
de
séance
: Sophie
CARLI
Convocation
du
17
juillet
2020
Madame
Céline
FRAYARD
déclare
le quorum
atteint,
le conseil
peut
valablement
délibérer.
Ouverture
de
la séance
à 20
heures.
Madame
le Maire
interroge
les
Membres
du
Conseil
sur
d’éventuelles
remarques
à formuler
sur
le
compte
rendu
de
la réunion
du
vendredi
10
juillet
2020.
Monsieur
Pierre
LAMOTHE
indique
ne
pas
avoir
reçu
le compte-rendu.
Madame
Céline
FRAYARD
précise
que
tous
les
conseillers
l’ont
reçu.
Un
exemplaire
papier
lui
est
remis
afin
d’en
prendre
connaissance
Sans
remarque
de
la part
des
conseillers,
le compte-rendu
est
adopté
à l’unanimité.
ORDRE
DU
JOUR
:
1-
PROJET
COMMERCE
MULTISERVICES
DE
PROXIMITE
:
CHOIX
DU
MAITRE
D’ŒUVRE Madame
le Maire
rappelle
à l’assemblée
que
le conseil
municipal
a décidé
dans
sa
séance
du
10
juillet
dernier
de
réhabiliter
l’ancienne
poste
pour
ouvrir
le commerce
multiservices
de
proximité
au
cœur
du
village. Elle
indique
qu’il
convient
de
procéder
au
choix
d’un
maître
d’œuvre
pour
établir
le projet
et réaliser
l’ensemble
du
suivi
du
chantier,
de
la réception
des
offres
jusqu’à
l’achèvement
et la
réception
des
travaux.
Elle
indique
à l’assemblée
avoir
reçu
les
3 propositions
suivantes
qui
ont
été
étudiées
par
la commission
travaux.
Les
devis
ont
été
établis
sur
la base
d’une
enveloppe
prévisionnelle
de
travaux
de
300
000
€ HT.
- Groupement
Carlos
BARROSO
(Architecte
D.P.L.G)
situé
à Plaisance
du
Touch
-31830-
et Laurent
PEYRANNE
(Maître
d’œuvre)
situé
à Bretx
-31530-
pour
un
montant
d'honoraires
de
9%
soit
27
000
€ HT
- 32
400
€ TTC,
- Jean-Michel
FRANC,
Architecte
D.P.L.G,
situé
à TOULOUSE
- 31500-
pour
un
montant
d’honoraires
de
10
%
soit
30
000
€ HT
- 36
000
€ TTC
- Serge
SIMONETTL
Architecte
D.P.L.G,
situé
à Merville
-31330-
pour
un
montant
d'honoraires
de
11
%
soit
33
000
€ HT
- 39
600€
TTC
La
commission
travaux
a retenu
la proposition
du
groupement
Carlos
BARROSO
et Laurent
PEYRANNE.
Madame
le Maire
demande
au
Conseil
de
se
prononcer
sur
ce
choix.
Page
1 sur
4 Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
:
- Accepte
la proposition
du
groupement
Carlos
BARROSO
et Laurent
PEYRANNE
- Autorise
Madame
le Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à la
réalisation
de
cette
opération
2-PROJET
COMMERCE
MULTISERVICES
DE
PROXIMITE
: CHOIX
DES
BUREAUX
DE
CONTROLE
Madame
le Maire
informe
l’assemblée
de
l’obligation
de
recourir
à un
bureau
de
contrôle
technique
et à
un
coordonnateur
SPS
(Sécurité
et Protection
de
la Santé)
dans
le cadre
de
la réhabilitation
de
l’ancienne
poste
pour
ouvrir
le commerce
multiservices
de
proximité.
Ces
professionnels
interviendront
dès
la phase
conception
et jusqu’en
phase
réception
des
travaux.
Elle
indique
avoir
présenté
en
commission
travaux
les
trois
devis
suivants
en
mission
de
contrôle
technique
:
- BTP
CONSULTANTS
situé
à Toulouse
(31),
83
chemin
de
ribaute
: 4 640.00
€ HT
soit
5 568.00
€
TTC
- QUALICONSULT
situé
à Tournefeuille
(31),
1 rue
de
la Paderne
: 4 900.00
€ HT
soit
5 880.00
€ TTC
- SOCOTEC
situé
à Toulouse
(31)
3 rue
Jean
Rodier
: 4 800.00
€ HT
soit
5 760.00
€ TTC
Deux
offres
ont
également
été
présentées
en
commission
travaux
pour
la mission
de
coordination
SPS
- CARSECO
situé
à Vallegue
(31)
16
route
de
Revel
: 2 462.00
€ HT
soit
2 954.40
€ TTC
- S.D.T.R
situé
à Ramonville
Saint
Agne
(31)
18
allée
des
Sylphes
: 2 650.00
€ HT
soit
3 180.00
€ TTC
La
commission
travaux
a retenu
la proposition
de
BTP
CONSULTANTS
pour
le contrôle
technique
et de
CARSECO
pour
la mission
de
coordination
SPS.
Madame
le Maire
demande
au
Conseil
de
se
prononcer
sur
ces
choix.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
- Accepte
la proposition
de
BTP
CONSULTANTS
pour
la mission
de
contrôle
technique
pour
un
montant
de
4 640.00
€ HT
soit
5 568.00
€ TTC
- Accepte
la proposition
CARSECO
pour
la mission
de
coordination
SPS
pour
un
montant
de
2 462.00
€
HT
soit
2 954.40
€ TTC
- Autorise
Madame
le Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à la
réalisation
de
cette
opération
Monsieur
François
DROMARD
demande
s'il
s'agit
juste
d'un
contrôle
des
travaux
et fait
remarquer
que
le
coût
est
assez
élevé.
Madame
Céline
FRAYARD
explique
que
ces
professionnels
participent
à toutes
les
réunions
de
chantier
pour
contrôler
la
réalisation
technique
des
travaux.
Pour
la
coordination
SPS,
il s'agit
de
donner
les
préconisations
et rappeler
les
obligations
relatives
à la
sécurité
du
personnel
sur
les
chantiers.
Elle
ajoute
que
ces
dépenses
sont
obligatoires
et que
ces
prestations
doivent
être
réalisées
par
des
entreprises
indépendantes.
3-AMENAGEMENT
CARREFOUR
RD
58/RD
93
Madame
le Maire
expose
à l’assemblée
que
dans
la continuité
des
travaux
d’urbanisation
de
la Grand
Rue
(RD
58),
il convient
d’aménager
le carrefour
avec
la rue
des
écoles
(RD
93).
Cet
aménagement
consiste
en
l’élargissement
des
trottoirs
de
chaque
côté
de
la voie,
et la
mise
en
place
de
signalisation
horizontale
permettant
de
sécuriser
la traversée
du
carrefour,
suite
au
passage
de
cette
rue
en
sens
unique.
La
réfection
de
la chaussée
sera
réalisée
par
la Conseil
Départemental.
Un
avenant
à la
convention
conclue
pour
les
travaux
d’urbanisation
de
la Grand
Rue
sera
établi
avant
la fin
des
travaux
pour
intégrer
cet
aménagement
dans
le programme
de
l’opération.
Madame
le Maire
informe
l’assemblée
qu’elle
a reçu
une
proposition
de
l’entreprise
SPIE
BATIGNOLLES
MALET
située
à TOULOUSE
-31200-
pour
un
montant
de
18
977.00
€ HT
soit
22
772.40
€ TTC.
La
commission
travaux
a retenu
cette
proposition.
Madame
le Maire
propose
à l’assemblée
de
se
prononcer
sur
ce
choix.
Page
2 sur
4 Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
- Accepte
la proposition
de
l’entreprise
SPIE
BATIGNOLLES
MALET
pour
un
montant
de
18
977.00
€
HT
soit
22
772.40
€ TTC.
- Autorise
Madame
le Maire
à signer
l’avenant
à la
convention
avec
le Conseil
Départemental
Madame
le Maire
expose
le sujet
et distribue
le document
présentant
l'aménagement
du
carrefour
4-ACQUISITION
D'UN
PANNEAU
LUMINEUX
D'INFORMATIONS
Madame
le Maire
expose
au
conseil
municipal
que
l’acquisition
d’un
panneau
lumineux
d'informations
permettrait
d’améliorer
la communication
et la
diffusion
des
informations
municipales
et associatives.
Cet
équipement
serait
installé
au
centre
du
village
et visible
à la
fois
des
piétons
et des
automobilistes.
La
mise
à jour
en
temps
réel
sera
assurée
par
les
services
de
la mairie.
Madame
le Maire
présente
les
propositions
reçues
en
mairie
et étudiées
en
commission
travaux.
Cette
dernière
a retenu
le devis
de
la société
LUMIPLAN
située
à PARIS
(75)
9-11
rue
Royale
-
pour
un
montant
de
8 400
€ HT
soit
10
080
€ TTC.
Madame
le Maire
demande
au
conseil
de
se
prononcer
sur
ce
choix.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité
:
-
Décide
d’acquérir
un
panneau
lumineux
auprès
de
la société
LUMIPLAN
pour
un
montant
de
8 400
€ HT
soit
10
080
€ TTC
-
Sollicite
l’aide
financière
maximum
du
Conseil
Départemental
Madame
le Maire
précise
que
le panneau
sera
installé
devant
la
halle
et présente
les
essais
d'implantation
qui
ont
été
réalisés.
Monsieur
François
DROMARD
demande
s'il
sera
fixé
sur
le mur.
Madame
Céline
FRAYARD
répond
qu'il
sera
fixé
sur
un
mât.
Sophie
CARLI
ajoute
qu'afin
de
sécuriser
cet
équipement,
les
essais
ont
été
effectués
de
façon
à ce
qu'il
ne
soit
pas
accessible
depuis
le trottoir
de
la
halle.
Monsieur
Pierre
LAMOTHE
demande
où
sera
déplacée
la
borne
incendie.
Madame
Céline
FRAYARD
indique
qu'elle
sera
déplacée
juste
un
peu
plus
loin
devant
le pilier.
Informations/Questions
diverses
Madame
Céline
FRAYARD
indique
qu’il
faut
choisir
un
nouvel
emplacement
pour
la boite
aux
lettres
de
[a poste,
compatible
avec
l’avancement
des
travaux
de
la Grand
Rue.
Elle
sera
déplacée
provisoirement
sous
la halle.
Pour
un
déplacement
définitif
il faut
tenir
compte
de
l’accessibilité
aux
personnes
à mobilité
réduite.
Sophie
CARLI
indique
qu’il
faudrait
la laisser
près
de
l’ancienne
poste
pour
que
cela
soit
proche
du
futur
commerce
Multi
services.
Céline
FRAY
ARD
propose
un
emplacement
le long
du
muret
de
la petite
place.
Cécile
DARGASSIES
indique
qu’il
faut
également
déplacer
le panneau
de
randonnée
fourni
par
la
communauté
de
communes
et tenir
compte
de
la place
de
stationnement
pour
personne
à mobilité
réduite.
Madame
Sophie
CARLI
indique
qu’elle
va
se
renseigner
auprès
de
cette
dernière
Cécile
FAVIER
PEZET
indique
que
cela
serait
bien
sur
la petite
place
qui
va
être
aménagée
devant
l’ancienne
poste.
Page
3 sur
4 Madame
Sophie
CARLI
demande
s’il
est
possible
de
changer
la boîte
aux
lettres.
Madame
Céline
FRAYARD
lui
répond
que
ne
ce
n’est
pas
envisagé
par
la poste.
L'établissement
est
favorable
pour
un
déplacement
définitif
sous
la halle.
Pierre
LAMOTHE
précise
que
cela
n’est
pas
accessible
pour
les
personnes
à mobilité
réduite.
Monsieur
François
DROMARD
indique
que
ce
n’est
pas
très
esthétique
sur
la petite
place.
Cela
pourrait
être
installé
près
de
la place
du
marché
Jean-Luc
LEZAT
indique
qu’il
faut
tenir
compte
de
l’emplacement
podium
Madame
Céline
FRAY
ARD
demande
au
conseil
d’y
réfléchir
pour
en
rediscuter.
Madame
Céline
FRAY
ARD
indique
que
dans
le cadre
de
l’aménagement
de
la petite
place
en
plus
des
magnolias
qui
seront
plantés,
il est
proposé
d’installer
du
mobilier
urbain
notamment
des
bancs.
Le
choix
devra
être
fait
sur
le type
de
banc
(forme,
implantation)
et le
matériau
(bois,
métal,
acier,
pierre
ou
gabion).
On
peut
également
mettre
en
place
des
grilles
au
sol
autour
des
arbres.
Sandrine
BOUVIER
évoque
la possibilité
de
peindre
et déplacer
des
bancs
existants.
Madame
Céline
FRAYARD
demande
de
réfléchir
également
à ce
sujet.
Sophie
CARLI
informe
l’assemblée
qu’à
la suite
de
2 visites
à la
pépinière
d’Engandou,
des
devis
ont
été
établis
et négociés
afin
de
choisir
les
magnolias
à planter
sur
la petite
place
ainsi
qu’à
l’angle
de
l’impasse
des
fontaines.
Le
choix
s’est
porté
sur
ces
espèces
car
ils
ont
un
feuillage
persistant,
sont
très
florifères
et de
croissance
rapide.
Le
prix
de
l’arbre
à planter
sur
la place,
de
forme
boule
ou
parasol,
est
de
545
€ HT.
Celui
de
l’impasse
de
la
rue
des
fontaines,
de
forme
arbuste,
de
350
€
HT. Cécile
FAVIER
PEZET
demande
quelle
est
leur
taille
adulte.
Mme
Sophie
CARLI
répond
qu’il
faut
les
tailler
tous
les
2 ans
afin
de
les
former
correctement.
Sophie
CARLI
précise
que
le coût
de
la plantation
sans
fourniture
de
mini-pelle
est
de
850
€.
Elle
ajoute
qu’il
faut
étudier
la possibilité
d’installer
un
arrosage
automatique
car
ces
arbres
demandent
beaucoup
d’eau
et de
soin
à la
plantation.
Madame
Céline
FRAY
ARD
indique
que
l’entreprise
qui
effectue
les
travaux
de
la Grand
Rue
a
proposé
de
prêter
la mini-pelle
pour
la mise
en
place
des
arbres.
Jean-Luc
LEZAT
demande
si c’est
la pépinière
qui
va
indiquer
comment
préparer
la terre.
Madame
Céline
FRAYARD
répond
par
l’affirmative.
Il s’agit
d’un
mélange
de
terre
et de
caillou
installé
par
l’entreprise
MALET
dans
le cadre
des
travaux
de
la Grand
Rue.
Madame
Cécile
DARGASSIES
précise
que
les
racines
des
magnolias
sont
adaptées
car
elles
ne
détruisent
pas
les
trottoirs.
Caroline
GRAIRE
demande
s’il
est
utile
de
prendre
la prestation
de
plantation
étant
donné
que
nous
avons
le matériel
disponible,
les
préconisations
techniques
et les
agents.
Madame
Sophie
CARLI
interroge
Madame
Céline
FRAYARD
pour
savoir
si le
personnel
est
disponible
à la
date
prévue
de
plantation.
Le
choix
est
arrêté
pour
l’achat
des
2 arbres,
il reste
à définir
les
modalités
de
la mise
en
place.
Madame
Céline
FRAYARD
va
en
discuter
avec
les
agents
car
ce
travail
doit
être
effectué
fin
juillet
début
août.
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
Madame
Céline
FRAY
ARD
déclare
le Conseil
clos
à 21
heures
15.
Fait
à Thil,
le 27
juillet
2020
AGE PF
Le
Maire
A
Céline
FRAYARD
%
=
e)
Page
4 sur
4