Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 7. CM 10 juillet 2017?download=true
Déliberation - 7. CM 25 JUILLET 2016?download=true
Déliberation - 3. CM 7 mai 2018 ?download=true
Conseil Municipal - 05.CM 10 juillet 2020?download=true
Déliberation - 06. CM 21 juillet 2020?download=true
Déliberation - 9. CM 10 OCTOBRE 2016?download=true
Conseil Municipal - 7.CM 17 octobre 2019?download=true
unknown - 7. CM 25 JUILLET 2016?download=true
Déliberation - 1. CM 30 janvier 2017?download=true
Déliberation - 8. CM 18 octobre 2017 ?download=true
Déliberation - 7. CM 10 juillet
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thil.
Lien du pdf (Déliberation - 7. CM 10 juillet)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Transports, Démocratie,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
MAIRIE
DE
THIL
MAIRIE
DE
THIL
COMPTE-RENDU
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
Lundi
10
juillet
2017
à 19
heures
Re rer
Présents
: Céline
FRAY
ARD
- Cécile
DARGASSIES
— Robert
ARMENIER
- Jean-
mairie-thil@wranadoo.fr
Matthieu
CANCHES
—
Sophie
CARLI
—
Delphine
DARBAS
—
Sophie
DUCOUX
-
Bruno
PASQUIER
- Jean-Claude
PANNEBIAU
—
Excusés
: Caroline
GRAIRE
- Jean-Luc
LÉZAT
- Mark
MANACH
— Thierry
MORGANT
—
François
RAYBAUD
-
Ont
donné
pouvoir
: Caroline
GRAIRE
à
Sophie
CARLI
—
Jean-Luc
LÉZAT
à Robert
ARMENIER
—
Thierry
MORGANT
à Jean-Matthieu
CANCHES
—
François
RAYBAUD
à Céline
FRAYARD
-
Retardée
: Vanessa
ARNASSAN
Convocation
du
5 juillet
2017
Secrétaire
de
séance
: Sophie
CARLI
Avec
9 membres
présents
à 19
heures
Madame
Céline
FRAYARD
déclare
le quorum
atteint,
le
conseil
peut
valablement
délibérer.
Madame
le Maire
interroge
les
Membres
du
Conseil
sur
d’éventuelles
remarques
à formuler
sur
le
compte
rendu
de
la réunion
du
10
mai
2017
— Sans
observation
de
la part
des
Conseillers,
le compte
rendu
est
approuvé
à l’unanimité
des
membres
présents.
ORDRE
DU
JOUR
:
-1-
CITY-STADE
: CHOIX
DE
L’ENTREPRISE
:
Madame
le Maire
cède
la parole
sur
ce
point
à Madame
Cécile
DARGASSIES,
Premier
Adjoint
au
Maire
qui
évoque
la réunion
du
conseil
municipal
par
lequel
avait
été
décidé
le lancement
d’un
Marché
à Procédure
Adaptée
pour
la
réalisation
du
City-Stade.
Un
appel
d’offre
a été
publié
dans
les
annonces
légales
de
la Dépêche
du
Midi
le 15
juin
pour
une
analyse
des
dossiers
au
28
juin
2017.
Elle
indique
que
15
Entreprises
ont
demandé
à recevoir
le dossier
— 8
d’entre
elles
se
sont
déplacées
pour
une
visite
des
lieux
— et
6 ont
adressé
leur
offre
avant
la date
et l’heure
limite
de
réception
:
-
AGORESPACE
-
CASAL
SPORT
SAS
-
GROUPE
TENNIS
AQUITAINE
-
GROUPE
KASO
-
Sarl
SPTM
-__
COLAS
Sud-Ouest
La
Commission
City-Stade
réunie
le 28
juin
au
soir
a évalué
les
offres
et attribué
des
notes
en
fonction
des
critères
suivants
: 50
%
sur
le
prix
—
35
%
sur
les
valeurs
techniques
—
15
%
sur
la
maintenance,
les
délais
d’intervention
et
le
service
après-vente. TENNIS
AQUITAINE
a obtenu
la meilleure
note,
son
offre
correspond
en
tout
point
aux
attentes
de
la
Commune.
Durée
de
vie
de
l’installation
20
ans.
Avec
un
terrain
de
12
m
x
24
m
football
et
handball
recouvert
de
gazon
synthétique
—
deux
paniers
de
basket
intérieur
et
un
extérieur
—
des
mini
buts
brésiliens
et
une
piste
de
course
de
deux
couloirs
encerclant
le
terrain
pour
un
montant
total
hors
taxes
toute
option
comprise
de
32
000
€.
La
Commission
City-Stade
n’a
qu’un
avis
consultatif,
le Conseil
Municipal
reste
seul
décisionnaire.
Madame
le Maire
interroge
les
membres
du
Conseil
sur
la proposition
émanant
du
Groupe
Tennis
Aquitaine.
Cette
offre
est
retenue
à
12
Voix
: POUR
-—
1 Voix
: CONTRE.
-2-
ASSOUPLISSEMENT
DES
RYTHMES
SCOLAIRES
:
Le
Gouvernement
actuel
laisse
la possibilité
aux
Communes
de
revoir
le fonctionnement
de
la
semaine
scolaire
portée
depuis
2014
à
4 jours
et
demi
pour
la
ramener
dès
la
prochaine
rentrée
à
4
jours. En
concertation
avec
les
enseignantes,
les
parents
délégués
(qui
ont
réalisé
un
sondage
auprès
des
parents
d’élèves
il en
ressort
que
70
%
d’entre
eux
sont
favorables
au
retour
à 4
jours
en
école
élémentaire
et 48
%
en
école
maternelle)
la Commune
de
Launac
(dont
le centre
de
loisirs
est
fréquenté
par
les
enfants
de
Thil)
qui
a pris
une
décision
identique,
Madame
Le
Maire
se
dit
également
favorable
au
retour
à quatre
jours.
Elle
explique
que
dans
ce
cas,
il y
a lieu
de
revenir
sur
la délibération
prise
le 20
juin
2014
instaurant
une
garderie
municipale,
la navette,
la participation
de
la Commune
au
CLSH
de
Launac
ramenée
à
9 €
pour
la
demi-journée
du
mercredi
après-midi
au
lieu
de
12
€
pour
la
journée
complète.
Arrivée
de
Vanessa
ARNASSAN
Les
cours
seront
dispensés
les
: lundi
— mardi
— jeudi
et vendredi
de
9 heures
à 12
heures
et de
13
heures
30
à
16
heures
30.
Madame
le Maire
demande
au
conseil
de
bien
vouloir
se
prononcer,
sous
réserve
de
la validation
de
la demande
du
retour
à la
semaine
de
4 jours
par
le DASEN.
Après
en
avoir
longuement
délibéré,
le conseil
municipal
à 11
Voix
: POUR
-— 2
Abstentions
— 1
vote
: CONTRE
accepte
le
retour
à la
semaine
de
4 jours
dès
la
rentrée
de
septembre
2017.
Dit
que
la garderie
municipale
du
mercredi
n’aura
plus
lieu
d’être
— la
navette
pour
le CLSH
de
Launac
sera
interrompue,
le
transporteur
avisé.
La
participation
au
CLSH
de
Launac
sera
ramenée
à 12
€ pour
le mercredi
complet.
-3-
AUGMENTATION
DU
TEMPS
DE
TRAVAIL
D'UN
AGENT
CONTRACTUEL
:
Madame
le Maire
rappelle
aux
membres
du
conseil
la délibération
prise
le 19
septembre
2016
au
titre
du
recrutement
d’un
agent
contractuel
sur
un
emploi
non
permanent
—
allant
du
1
octobre
2016
jusqu’au
7 juillet
2017
— pouvant
être
renouvelé
dans
la limite
de
12
mois
maximum
sur
une
période
de
18
mois
consécutifs. Elle
demande
l’approbation
de
renouveler
ce
contrat
du
4 septembre
au
29
novembre
2017
et compte
tenu
du
réaménagement
d’un
poste
de
travail
—
d’augmenter
la
durée
hebdomadaire,
de12
heures
semaine
à
l’origine,
à
31
heures
lissées
sur
ces
trois
mois
pour
un
travail
effectif
de
34
heures
en
période
scolaire.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
autorise
à l’unanimité
des
membres
présents,
Madame
le
Maire
à augmenter
la durée
de
travail
de
l’agent
contractuel
pour
les
trois
mois
restant
sur
son
contrat
initial. -4-
CHOIX
DU
BUREAU
D’ETUDES
TRAVAUX
D’URBANISATION
GRAND
RUE
:
Madame
le Maire
cède
la parole
sur
ce
point
à Madame
Cécile
DARGASSIES
qui
rappelle
avoir
présenté
en
conseil
du
10
octobre
2016
une
proposition
de
prix
envoyée
par
Axe
Ingénierie,
dans
le
cadre
des
amendes
de
police
2017,
pour
l’étude
d’urbanisation
de
la R.D
58
— basée
sur
un
montant
hors
taxes
de
travaux
de
30
000
€
quant
à la
réalisation
d’un
plateau
traversant
et
la
mise
aux
normes
de
l’arrêt
de
bus
en
accessibilité
aux
personnes
à mobilité
réduite.
Après
un
relevé
topographique
réalisé
gratuitement
par
le
Conseil
Départemental,
il
s’avère
que
les
travaux
à entreprendre
pour
le plateau
traversant
sont
de
plus
grande
ampleur
que
ceux
chiffrés,
la
route
devant
être
fortement
décaissée
et
surfacée.
Le
Conseil
Départemental
suggère
à la
commune
de
réaliser
les
travaux
d’urbanisation
sur
la route
départementale
dans
son
intégralité
et
s’engage
à en
refaire
le
tablier.
Le
Syndicat
des
Eaux
profiterait
de
ces
ouvrages
pour
changer
la conduite
principale
de
toute
la rue.
Les
travaux
pourraient
être
entrepris
sur
plusieurs
années
par
tranches
de
150
000
€
et
donneraient
droit
à des
subventions
de
40
%
pour
chaque
tranche.
Axe
Ingénierie
vient
d’envoyer
un
deuxième
devis
basé
sur
l’urbanisation
complète
de
la Route
Départementale
58
—
les
honoraires
sont
calculés
à un
taux
de
4.5
%
sur
un
montant
prévisionnel
de
travaux
hors
taxes
de
150
000
€,
alors
que
dans
un
premier
temps
le
taux
était
appliqué
à 8
%.
Madame
le Maire
demande
aux
membres
du
conseil
de
bien
vouloir
l’autoriser
à signer
le devis
qui
permettra
d’obtenir
les
esquisses
nécessaires
moyennant
un
montant
hors
taxes
de
960.00
€ et
de
valider
le
taux
d’honoraires
de
4.5
%.
Sachant
que
par
la suite
deux
propositions
seront
présentées
au
conseil
municipal
pour
faire
le choix
des
travaux
à réaliser.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
autorise
à l’unanimité
des
membres
présents,
Madame
le
Maire
à signer
la
proposition
d’Axe
Ingénierie.
-$-
DISSOLUTION
DU
SITPA
:
Madame
le Maire
informe
les
membres
du
conseil
avoir
reçu
un
courrier
du
conseil
départemental
rappelant
que
dans
le cadre
de
la loi
NOTRe
Monsieur
le Préfet
a décidé
en
date
du
novembre
2016
de
dissoudre
le
Syndicat
Intercommunal
pour
le
Transport
des
Personnes
Agées
au
31
aout
2017
—
Le
Département
a décidé
en
partenariat
avec
les
communes,
les
transporteurs
et la
Région
Occitanie,
de
poursuivre
le dispositif
de
gratuité
des
transports
publics
pour
les
personnes
âgées
de
65
ans
et
plus
qu’a
mené
le
SITPA
pendant
plus
de
35
ans.
La
Commune
doit
dans
ce
cadre
signer
une
convention
avec
le
Département. Le
financement
est
reconduit
à l’identique
sur
le réseau
Arc-en-Ciel
: 50
%
pris
en
charge
par
le
Département
—
50
%
par
la
commune
de
résidence
du
bénéficiaire.
Sur
les
autres
réseaux
— 32.5
%
par
le Département
— 32.5
%
par
la Commune
— 32.5
%
par
le
transporteur. Pour
24
trajets
maximum
par
an
et
par
bénéficiaire.
Madame
Le
Maire
demande
aux
conseillers
présents
de
se
prononcer
sur
la prise
en
charge
de
cette
dépense
sur
le
budget
communal
ou
sur
le
budget
du
CCAS.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
estime
qu’une
prise
en
charge
par
le CCAS
serait
plus
adéquate
attendu
que
les
bénéficiaires
ne
doivent
pas
être
imposables
sur
le
revenu,
la
convention
établie
pour
un
an
sera
renouvelable
par
tacite
reconduction.
Informations
et
questions
diverses
:
Les
astreintes
sur
la commune
: Robert
Armenier
porte
à la
connaissance
de
tous
la réponse
apportée
par
le
centre
de
gestion
concernant
les
interventions
d’un
agent
en
dehors
de
ses
heures
de
travail.
Il
s’agit
de
mettre
en
place
une
astreinte
de
sécurité.
Pour
cela
une
demande
a été
formulée
dans
ce
sens
au
centre
de
gestion
et
sera
présentée
en
comité
technique
fin
août.
C’est
un
dispositif
très
réglementé
dont
il
est
possible
de
récupérer
toutes
les
informations
dans
le
fascicule
présenté
par
Robert
Armenier
en
conseil.
Concernant
le dossier
Ad’Ap
(accessibilité
des
handicapés
aux
bâtiments
accueillants
du
public),
la
société
ASE
a été
mandatée
pour
réaliser
l’étude.
Tous
les
bâtiments
ont
été
visités,
au
fur
et
à
mesure
des
dossiers
sont
communiqués
à la
commune.
Une
fois
tous
ceux-ci
terminés,
ils
seront
déposés
à la
préfecture
accompagnés
d’un
plan
de
travaux
à réaliser
sur
plusieurs
années.
Il
faudra
défendre
ce
dossier
complet
en
commission.
Une
fois
ce
dernier
validé
la
commune
programmera
la
réalisation
des
travaux
sachant
que
bon
nombre
d’entre
eux
pourront
être
réalisés
par
nos
agents.
Jean-Matthieu
Canches
fait
un
rapide
point
sur
les
écoles
: les
effectifs
à la
rentrée
seront
de
63en
élémentaire
et
41
en
maternelle
avec
l’ouverture
à deux
places
en
toutes
petites
sections
en
essai
à
partir
de
septembre.
Il
y
a eu
des
remerciements
en
conseil
d’école
concernant
les
repas
servis
à la
cantine.
En
effet
le
fournisseur
de
fruits
et
légumes
n’est
plus
le
même
et
concernant
la
viande
c’est
la qualité
supérieure
chez
le même
fournisseur
qui
est
utilisée
pour
la confection
des
repas.
Avant
de
pouvoir
connaître
s’il
y
a un
impact
financier
il
faut
attendre
quelques
mois
et
faire
des
comparaisons
de
factures.
Le
cimetière
: les
plans
de
l’ancien
et du
nouveau
ont
été
réalisés
par
M.
Gaté
et sont
présentés
à
l’ensemble
du
conseil.
Une
validation
est
faite
pour
trois
points
d’eau
(passage
en
aérien
réalisable
facilement
et
à moindre
coût)
et
le
déplacement
du
jardin
du
souvenir
près
du
columbarium
par
nos
agents
ou
l’entreprise
Labeur.
Ce
dernier
point
devra
être
réalisé
rapidement
car
à ce
jour
il n’y
a
aucune
cendre
de
dispersées
ce
qui
facilite
l’opération.
Les
travaux
du
chemin
Laffont
pour
finir
la première
tranche
réalisée
l’année
dernière
vont
se
faire
.
avec
le
reste
du
pool
routier.
La
communauté
de
commune
nous
a présenté
un
projet
avec
un
caniveau
latéral
pour
l’évacuation
du
pluvial
(du
côté
gauche
en
partant
de
la grand”
rue),
que
la
commune
a validé.
La
réalisation
été
prévue
pour
juillet,
mais
le
SIE
devant
refaire
la
conduite
de
l’eau
n’est
disponible
que
fin
août
et doit
passer
en
premier.
Ces
travaux
sont
donc
retardés
mais
devraient
voir
le
jour
à la
fin
de
l’été. M.
Roques,
pour
le SMEA
a sollicité
de
nouveau
la commune
concernant
la possibilité
pour
cette
dernière
d’acheter
le
terrain
et
prendre
à sa
charge
la
démolition
de
l’actuelle
STEP.
Tout
ceci
est
en
cours
d’étude.
M.
et Mme
Amauger
ont
adressé
un
courrier
à l’ensemble
du
conseil.
Céline
Frayard
en
fait
lecture.
Ils
sont
vendeurs
de
leur
terrain
et
en
demandent
440
000
€.
Cette
demande
sera
examinée
par
la
commission
finance
ainsi
que
la
commission
travaux
afin
d’étudier
les
différentes
possibilités.
Concernant
le chemin
de
Nautézat,
une
étude
de
déversement
d’eau
devra
être
réalisée
afin
de
connaître
le diamètre
nécessaire
pour
les
buses
à utiliser.
Déjà
deux
devis
récupérés
pour
ce
chantier
et
tout
le
débroussaillage
et
l’élagage
devrait
pouvoir
être
réalisé
par
nos
agents.
Les
travaux
de
toiture
de
l’école
élémentaire
ne
peuvent
se
réaliser
que
lors
des
vacances
scolaires
d’été.
Les
délais
de
mise
en
place,
les
nouvelles
normes
sur
l'isolation
des
bâtiments
et
la
commission
d’attribution
des
subventions
n’ayant
pas
donné
un
avis
favorable
pour
cette
année,
nous
reportons
le
projet
à l’été
prochain
sachant
que
tout
ce
qui
a été
fait
jusqu’à
maintenant
est
conservé. Des
travaux
d’entretien
seront
réalisés
sur
les
toitures
de
différents
bâtiments
(garage
de
la
poste,
maison
des
associations,
ancienne
poste,
salle
polyvalente
au
niveau
des
vestiaires).
La
réflexion
sur
un
point
vente
de
pain
à Thil
continue.
La
boulangerie
Martin
de
Launac
serait
d’accord
pour
passer
un
peu
de
temps
à un
endroit
donné
sur
la
commune.
La
boulangerie
de
Montaigut
serait
quant
à elle
intéressée
pour
installer
un
distributeur
sur
la
commune.
Il
faudra
étudier
les
avantages
et
les
inconvénients
de
chacune
des
deux
propositions
pour
avancer
sur
ce
dossier. M.
JC
Pannebiau
demande
où
nous
en
sommes
avec
l’'ALVEE.
Grâce
au
travail
de
la commission
conjointement
avec
le
DLA,
la
CAF
et
l'ALVEE,
une
subvention
exceptionnelle
a été
versée
par
la
CAF
afin
de
refaire
le
fond
de
roulement
de
l’association.
Une
nouvelle
rencontre
est
prévue
en
octobre.
Le
bureau
de
l’association
travaille
actuellement
au
recrutement
de
personnels
(un
directeur
et
un
animateur)
pour
pallier
aux
départs.
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
Madame
Céline
FRAYARD
déclare
la séance
levée
à 20
heures
20.
Fait
à Thil,
le 11
juillet
2017
Le
Maire
Céline
FRAYARD