Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - conseil municipal 2020 12 01
Conseil Municipal - conseil municipal 2020 01 07
Conseil Municipal - conseil municipal 2010 03 31
Conseil Municipal - conseil municipal 2017 03 30
Conseil Municipal - conseil municipal 2020 09 01
Conseil Municipal - conseil municipal 2013 01 30
Conseil Municipal - conseil municipal 2021 07 06
Conseil Municipal - conseil municipal 2020 03 10
Conseil Municipal - conseil municipal 2021 12 07
Conseil Municipal - conseil municipal 2022 01 04
Procès Verbal - pv conseil municipal 2025 01 07
Document publié le Mardi 7 janvier 2025 par la commune de Taissy.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv conseil municipal 2025 01 07)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Investissement et développement économique,
PROCES-VERBAL DU CONSEIL, MUNICIPAL DU 7 JANVIER
2025 COMMUNE
DE TAISSY
La réunion a débuté le 7 janvier 2025 à 20H00 sous la présidence
du Maire, M BARRIER Patrice.
Etaient présents : M. BARRIER Patrice, M. GA Thierry, Mme
ROULLE Annie, M. TIAFFAY Patrice Mme
BARRERE Céline, M. VIELLARD Vincent, Mme DUCHESNE
Madeleine, Mme CHALENÇON
Danièle, M, DAVID Thierry; Mme DESCHAMPS Isabelle, Mme GOMMENNE
Catherine, Mme MICHEL Rafaële, M. BARTHELEMY Jérôme,
M. LEFORT Clément, Mme DAUBENFELD
Nicole, Mme THOURAULT Sylvie, M. ROYER J ean-Marc.
Etait absent excusé :
M. CLAUDON Eric a donné pouvoir à M. BARRIER Patrice
M. Mme DENHEZ Delphine a donné pouvoir à Mme BARRERE
Céline
Mme THOURAULT Sylvie a été nommée secrétaire de séance,
Le quorum (plus de la moitié des 19 membres), atteint, la séance
est ouverte.
Ordre du jour : |
1- ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE
DU 3 DECEMBRE 2024 _
Monsieur le Maire soumet le procès-verbal de la séance du 3 décembre
2024 à l’approbation des élus, après prise en compte éventuelle de leurs remarques.
Le procès-verbal est adopté.
(IT. DELIBERATIONS
_
E 1) Attribution du Legs Maillart | Comme chaque année, le conseil municipal doit délibérer afin de désigner les lauréats qui seront attributaires du Legs Maillart qui
récompense les meilleurs bacheliers ou élèves méritants.
La somme de 300,00 € sera versée aux trois bacheliers ayant obtenu
les meilleures notes.
Adopté par dix-neuf voix pour
2- Délibération portant mise en place des autorisations
spéciales d'absence :
Le Maire rappelle que l’article 59-4° de la loi du 26 janvier 1984
prévoit l’octroi d’autorisations spéciales d’absence aux
fonctionnaires et/ou contractuels en position d’activité permettant
ainsi de s’absenter de leur poste de travail avec l’accord
de l'autorité territoriale Dans ce
cadre il convient de distinguer deux types d’autorisation :
Les autorisations spéciales d'absence discrétionnaires (évènements
familiaux) : attribuées au bon vouloir de l’autorité
territoriale, sans réglementation précise, on se calque sur
la Fonction publique d'Etat.
Pour ces autorisations, l'organe délibérant doit se Prononcer
sur leur nature et leur durée, Le modèle actuellement
retenu est celui proposé par le comité technique du CDG lors
de sa réunion du 13 avril 2015. (voir tableau Joint)
Adopté par dix-neuf voix pour 3- Restauration pour Ja crèche et la caisse des
écoles- Marché à intervenir
Le marché de restauration de la crèche et de la caisse des
écoles a été récemment renouvelé.
Seule la société API a répondu et a donc été retenue.
Le conseil municipal doit autoriser je Maire à signer le
marché à intervenir conclu pour deux ans
auprès de la société API, ZAC Croix Blandin $ 1100 Reims,
pour la période du ler janvier 2025 au 31
décembre 2026, et toutes les pièces annexes relatifs à la
restauration pour la crèche et la Caisse des
écoles selon la proposition ci-dessous :
[ont nr [Montant
maternelle
élémentaire
Repas crèche rase [28e
Repas adultes rage 423€ | Option barquette
200g purée Crèche
Adopté par dix-neuf voix pour
il
4- Grand Reims - Acceptation du Fonds
de Soutien aux Investissements Communaux
Le Maire informe les membres du conseil municipal que
le conseil communautaire a délibéré en date
du 27 juin 2024 pour créer Je fonds de soutien aux investissements
communaux 2024-2027 et pour
adopter son règlement, ce qui a permis à la Commune
de candidater pour l'octroi de ce fonds pour la
construction d’une crèche de 39 berceaux par délibération
en date du 6 février 2024.
Le conseil communautaire du 18 décembre 2024 a décidé
l'attribution d’un fonds de soutien aux
investissements communaux à ja commune de Taissy par
délibération n° CC-2024-264
Considérant que l’attribution de ce fonds de soutien doit
faire l’objet d’une délibération concordante
du conseil municipal de Taissy, ce dernier doit :
Accepter le fonds de soutien aux investissements communaux
accordé par la communauté urbaine du
Grand Reims pour la construction d’une crèche de 39
berceaux pour un montant de 84 000 € sur un
montant total de 3 031 054,72 € HT,
Et doit autoriser Monsieur le Maire à signer la convention
à intervenir entre la commune et le Grand
Reims ainsi que toutes pièces afférentes à ce dossier.
Adopté par dix-neuf voix pour
5. Classe de découverte CEZ, CM1, CM2.
Le Maire informe le Conseil que les classes de CE2, CM1
et CM2 de Mesdames Lherbier, Jobert et
Barrère, soit 79 enfants, partent en classe de découverte
du 16 au 20 juin 2025 au Centre Les Tamaris
à Asnelles (Normandie). Pendant leur séjour, les enfants
participeront à des ateliers ayant pour thème :
« Itinéraires pour la paño», et « Milieu Marin ».
Le budget prévisionnel du séjour est arrêté à la somme
de 40 144,40 €, sur lequel la commune prend
en charge les 2/3 soit 26 762, 93 €. La Commune de Saint-Léonard
participe à hauteur de 500, 00 € la
coopérative scolaire participe à hauteur de 1 500,00
€, ce qui laisse un reste à charge de 11 381,47 €
pour les familles ou 144,07 € par enfant. :
Adopté par dix-neuf voix pour 6- Délibération portant création d’un emploi
permanent.
Le Maire informe le conseil que deux agents de la collectivité
affectées à la caisse des écoles et à la crèche sont radiés
des effectifs au 01/ 12/24 et au 01/01/2025.
Pour l’agent affecté à la caisse des écoles, il s’agit d’une mise
à la retraite pour invalidité et pour l’agent affecté à la
crèche, d’un licenciement Pour inaptitude physique définitive
à tous postes. Un agent a été recruté en février 2024
en qualité de contractuel sur un emploi non permanent pour
pallier les absences de ces deux agents.
Il convient maintenant de créer un poste de contractuel
sur la même base horaire, soit à 30/35° pour un an Sur un emploi
devenu permanent. L’agent déjà en place sur ce poste y restera
affecté.
Adopté par dix-sept voix pour et deux abstentions
V) - GRAND REIMS
Le dernier conseil communautaire a eu lieu le 18/12/24
avec présentation du débat d’orientation budgétaire et vote
du budget primitif.
VI- COMMISSIONS ET COMITES CONSULTATIFS
Conseil Municipal Jeunes (CMJ) : réunion du 17/12/24,
Décision de verser la somme de 300, 00 euros à la Protection
Civile en faveur des sinistrés de Mayotte. Renouvellement du concours
de dessins avec comme thème Pour cette année : les animaux
de la jungle.
V) INFORMATIONS DIVERSES
- Pas de marché en février, le prochain se tiendra le samedi
ler mars. - Prochaine réunion des citoyens-référents
le 14 janvier 2025 à 18h30. - Le produit
des différentes actions menées pour le Téléthon 2024 est
de 6 545,09€. - Après réunion avec les représentants
des forains, le comité des Fêtes et la Mairie, et suite
aux travaux
Les sujets étant épuisés, le Maire lève la séance à 21 h 20
Prochain Conseil le 4/02/25 à 20H00.
Mme THOURAULT Sylvie
Secrétaire de séan