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Déliberation - N 70 RESSOURCES HUMAINES Modification du temps de travail du psychologue appele a intervenir dans les creches municipales
Document publié le Jeudi 14 décembre 2017 par la commune de Bayonne.
Lien du pdf (Déliberation - N 70 RESSOURCES HUMAINES Modification du temps de travail du psychologue appele a intervenir dans les creches municipales)
Thèmes du document : Dialogue social, Institutions publiques, Banque,
1
COMMUNE DE BAYONNE
Département des Pyrénées Atlantiques - Arrondissement de Bayonne
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2017
DELIBERATION N° 70
L’an deux mil dix sept, le quatorze décembre, le Conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-René ETCHEGARAY, Maire. La séance a été ouverte à 17h40.
Présents : Présents : M. ETCHEGARAY, Mmes DURRUTY, BISAUTA, M. SOROSTE, Mme LAUQUE, MM. UGALDE, LACASSAGNE, Mmes DUHART, CASTEL, MARTIN DOLHAGARAY, M. AGUERRE, Mme JUZAN, MM. ESMIEU, SALDUCCI, POCQ, ARCOUET, Mme BRAU-BOIRIE, M. LAIGUILLON, Mme BENSOUSSAN, M. BOUTONNET, Mmes ARAGON, CAPDEVIELLE, HERRERA LANDA, MM. DUZERT, ETCHETO, BERGE, PALLAS, ARTIAGA, IRIART.
Absents représentés par pouvoir :
M. MILLET-BARBE par M. LACASSAGNE, M. NEYS par M. SOROSTE, Mme LANGLOIS par M. ESMIEU, M. LALANNE par Mme JUZAN, M. SALANNE par M. POCQ, Mme MEYZENC par Mme DURRUTY, M. ESCAPIL-INCHAUSPE par Mme DUHART, Mme TAIEB par Mme CASTEL, Mme CANDILLIER par M. ETCHEGARAY, Mme DESTIN par M. LAIGUILLON, M. DAUBISSE par M. ARCOUET, Mme PICARD FELICES par Mme HERRERA LANDA, Mme WAGNER par M. IRIART
Absents non représentés : Mme BELBARAKA.
Entendu le rapport de Mme Bensoussan,
OBJET : RESSOURCES HUMAINES - Modification du temps de travail du psychologue appelé à intervenir dans les crèches municipales.
Par délibération du 11 décembre 2014, le conseil municipal a créé un poste à temps non complet de psychologue qui intervient à raison de 4 heures par mois, de façon suivie et régulière dans le fonctionnement quotidien au sein des trois crèches municipales (crèche quai Chaho, crèche Pyrène et crèche Saint-Esprit).
Au-delà de son intervention dans le fonctionnement des crèches et dans les missions de régulation d’équipe, le psychologue participe désormais à des temps de formation des agents et leur apporte un soutien individuel dans le cadre de leur mission d’accompagnement à la parentalité. Il convient par conséquent de porter la durée du temps de travail de l’emploi de psychologue à temps non complet créé initialement pour une durée de 3,14/35ème (soit 4h/mois) à 3,92/35ème (soit 5h/mois) à compter du 1er janvier 2018.
Nombre de conseillers
municipaux en exercice :
43
Certifié exécutoire compte
tenu de l’affichage en
mairie le …………………
Et du dépôt
au titre du contrôle
de légalité le
……………………..
Le Maire 2
Il est proposé au conseil municipal de modifier le temps de travail du poste du psychologue à compter du 1er janvier 2018, dans les conditions ci-dessus énoncées.
Ont signé au registre les membres présents.
ADOPTION, A L’UNANIMITE
Jean-René ETCHEGARAY
Maire de Bayonne