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Document publié le Vendredi 15 mars 2024 par la commune de Bessancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm210324 vf)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation,
Bessancourt, le vendredi 15 mars 2024
REPUBLIQUE F RANÇAISE
V ILLE DE BESSANCOURT
V AL D’OISE
Vous êtes invité(e) à participer au
C O N S E I L M U N I C I P A L
du
JEUDI 21 MARS 2024
A 20h30
Espace Marc Steckar
Ordre du jour :
DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DE PROCES VERBAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2023.
DÉLIBÉRATIONS
PÔLE AFFAIRES GENERALES ET ASSEMBLEES :
Rapporteur : Jean-Christophe POULET
01-21-03-24 – Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
PÔLE RESSOURCES INTERNES/FINANCES :
Rapporteur : Jean-Christophe POULET
02-21-03-24 – Rapport orientations budgétaires
PÔLE RESSOURCES INTERNES/FINANCES :
Rapporteur : Didier LECLERCQ
03-21-03-24 – Subvention de l’association du personnel
04-21-03-24 – Subvention au syndicat des agents territoriaux de Bessancourt
PÔLE CULTURE ET JEUNESSE :
Rapporteur : Azedine MESSAOUDI
05-21-03-24 – Signature d’un avenant à la convention bilatérale Demos entre les villes de Taverny et Bessancourt
06-21-03-24 –Attribution de subventions aux Associations Culturelles
07-21-03-24 - Tarification des séjours jeunes 2024
PÔLE SPORT :
Rapporteur : Jean-Pierre GAFFEZ
08-21-03-24 – Attribution de subventions aux Associations Sportives
09-21-03-24 – Nouvelle tarification des stages sportifs nautiques
10-21-03-24 – Avenant n°1 à la convention tripartite de mise à disposition des collèges de gymnases communaux ou intercommunaux
PÔLE AMÉNAGEMENT DURABLE ET PATRIMOINE :
Rapporteur : Didier LECLERCQ
11-21-03-24 – Instauration d’une servitude de cour commune 2/2
QUESTION ORALE – Article 5 du Règlement intérieur du Conseil Municipal voté le 04/06/20
LISTE DES DECISIONS PRISES DU 06/12/2023 AU 06/03/2024 :
Ligne de trésorerie Caisse Epargne
Demande subvention CD 95 tennis couverts
Demande subvention tennis couverts Région Ile de France
Demande subvention tennis couverts DETR
Demande de subvention DSIL 2024
Le Maire de Bessancourt,
Jean-Christophe POULET