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Déliberation - ojcm271124 0
Document publié le Mercredi 27 novembre 2024 par la commune de Limoges.
Lien du pdf (Déliberation - ojcm271124 0)
Thèmes du document : Sport, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
SEANCE DU 27 NOVEMBRE 2024 ORDRE DU JOUR • Appel des conseillers municipaux • Désignation du secrétaire de séance • Approbation du compte rendu de la séance du 25 septembre 2024 • Voeu • Intervention du maire COMPTES RENDUS - ADMINISTRATION GENERALE 1 Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions M. le Maire 2 Budget principal - Exercice 2024 - Compte rendu au conseil municipal de mouvements de crédits réalisés dans le cadre de la nomenclature budgétaire et comptable M57 Guillaume GUERIN FINANCES 3 Budget Principal - Décision modificative n°2 de l'exercice 2024 Guillaume GUERIN 4 Rapport d'orientations budgétaires 2025 Guillaume GUERIN 5 Financement de la reconstruction de l'EHPAD Joseph de Léobardy Guillaume GUERIN SUBVENTIONS 6 Attribution de subventions aux associations Guillaume GUERIN TRANSPORTS 7 Participation de la Ville au financement des travaux de mise en accessibilité des quais de la Gare de Limoges M. le Maire CASERNE MARCEAU 8 Reconversion de l'ancienne caserne Marceau - Bilan de la concertation M. le Maire CULTURE 9 Ecole Nationale Supérieure d'Art et de Design de Limoges - Subvention 2024 Muriel LASKAR 10 Bibliothèque francophone multimédia - Convention avec la Bibliothèque nationale de France Muriel LASKAR 11 Musée des Beaux-Arts - Acceptation de don de catalogues et autorisation de leur mise en vente Muriel LASKAR 12 Musée des Beaux-Arts - Boutique Muriel LASKAR 13 Musée de la Résistance - Programmation Muriel LASKAR 14 Musée de la Résistance - Boutique Muriel LASKAR 15 Régie personnalisée de l'Opéra de Limoges - Convention pluriannuelle d'objectifs Muriel LASKAR 16 Intégration au dispositif Passerelle Culturelle Philippe PAULIAT- DEFAYE 17 Rénovation énergétique du Théâtre de l'Union (2ème phase) - Approbation du projet et du plan de financement Philippe PAULIAT- DEFAYE SPORTS 18 Aide individuelle à Cyril JONARD, médaillé de bronze aux jeux paralympiques Paris 2024 Sylvie ROZETTE 19 Aide aux clubs sportifs 2024-2025 - Conventions de partenariat Sylvie ROZETTE UNIVERSITE 20 Convention tripartite entre l'Université de Limoges, la Ville de Limoges et Limoges Métropole - Avenant de prolongation Marie-Eve TAYOT ENFANCE - JEUNESSE 21 Rénovation énergétique du patrimoine scolaire 2025-2026 - Approbation du projet et du plan de financement Vincent JALBY 22 Club ados municipal - Partenariat avec le Red Star Padel Tennis Club portant sur une mise à disposition d'un local Nadine RIVET VILLE NOURRICIERE 23 Candidature de la Ville au Fonds de Concours Projet Alimentaire Territorial de Limoges Métropole pour l'arrosage des espaces maraîchers de La Vergne Nadine RIVET COMMERCE 24 Ouvertures de commerces de détail les dimanches pour l'année 2025 Rémy VIROULAUD 25 Nouvelles modalités pour la pépinière commerciale 2025 Jacques BENN RESSOURCES HUMAINES 26 Rapport social unique (RSU) 2023 de la Ville de Limoges M. le Maire 27 Personnel municipal - Expérimentation de la semaine en 4,5 jours M. le Maire 28 Personnel municipal - Police municipale - Réforme du régime indemnitaire M. le Maire 29 Personnel municipal - Avenant à la convention de mise à disposition d'agents de la Ville auprès du syndicat mixte "Qualyse" M. le Maire 30 Utilisation du portail informatique d'accès aux services solidarité (PASS'EDF) - Signature d'une convention M. le Maire INTERCOMMUNALITE 31 Transfert de la compétence Hôtellerie de plein air en bord de rivière de la commune du Palais-sur-Vienne à Limoges Métropole M. le Maire ENVIRONNEMENT 32 Avis du conseil municipal concernant le projet de création d'une chaufferie urbaine par la société Limoges Sud Énergies Services, rue Archimède Vincent JALBY POLITIQUE DE L'HABITAT 33 Évolution des règlements de soutien financier des dispositifs de requalification du bâti Catherine MAUGUIEN-SICARD POLITIQUE DE LA VILLE 34 Contrat de ville "quartiers 2030" - Soutien au développement d'un projet d'économie circulaire sur le quartier prioritaire du Val de l'Aurence sud - Convention de partenariat avec Terravox Ibrahima DIA 35 Subventions contrat de ville 2024 Ibrahima DIA 36 Jardins familiaux municipaux - Modification du règlement intérieur et du contrat de location Marc BIENVENU OPERATIONS IMMOBILIERES 37 Domaine communal - Pôle d'Echange Multimodal de Beaublanc - Cession d'un tènement foncier sis à Limoges, boulevard de Beaublanc, rue Pierre de Coubertin et rue de Bellac au profit de Limoges Métropole Vincent LEONIE 38 Domaine communal - Cession d'un ensemble immobilier sis à Limoges, 116 rue Armand Dutreix au profit de Limoges Métropole Vincent LEONIE 39 "Résidence Les Gémeaux" 6 à 12, avenue du Président René Coty à Limoges - Cession d'un garage à Monsieur Maxime Bertrand Vincent LEONIE 40 Domaine communal - Centre commercial de Beaubreuil - Convention d'occupation du domaine public avec l'AFU de Beaubreuil - Parc de stationnement Vincent LEONIE 41 Domaine communal - Poste électrique sur une parcelle municipale sise à Limoges rue Jules Ferry - Convention avec ENEDIS Vincent LEONIE RESEAUX URBAINS 42 Intégration des ouvrages de distribution publique d'électricité dans l'environnement - Convention 2025-2027 avec Limoges Métropole et Enedis Jean-Marie LAGEDAMONT 43 Labellisation Villes et Villages étoilés Jean-Marie LAGEDAMONT COMMANDE PUBLIQUE 44 Convention constitutive de groupement de commandes Jean-Marie LAGEDAMONT