Déliberation - ojcm170315

Documents similaires

Ordre du Jour - 20241127 ordre du jour

Déliberation - ojcm271124 0

Déliberation - crcm121219

Déliberation - ojcm271124def

Déliberation - ojcm121219

Déliberation - ojcm121120 0

Déliberation - ojcm040220

Déliberation - crcm280617

Déliberation - crcm170315

Déliberation - ojcm121120

Déliberation - ojcm170315 Document publié le Mardi 17 mars 2015 par la commune de Limoges. Lien du pdf (Déliberation - ojcm170315)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sport, Aménagement du territoire, COMMUNE DE LIMOGES

-- --

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 17 MARS 2015

ORDRE du JOUR

Appel des conseillers municipaux

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du compte-rendu de séance du 19 novembre 2014

Questions orales

Vœux et motions

1 Développement Durable et Santé - Rapport 2014 M. LE MAIRE

2 Comités consultatifs - Rapports 2014 M. LE MAIRE

3 Désignation d'un correspondant Citoyenneté de la Ville de

Limoges

M. LE MAIRE

4 Conseil Municipal - Application des articles L2122-22 et L2122-

23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu

au Conseil municipal de diverses décisions

M. LE MAIRE

5 Budget primitif de l'exercice 2015 - Budgets annexes 2015 -

Approbation

Nicole GLANDUS

6 Budget Principal 2015 - Vote des autorisations de programme et

crédits de paiement

Nicole GLANDUS

7 Attributions de subventions Nicole GLANDUS

8 Convention d'objectifs entre la Ville de Limoges et la Fédération

Compagnonnique des Métiers du Bâtiment - Subvention

d'investissement

Guillaume GUERIN

9 Politique de la ville - Participations financières de la Ville de

Limoges - Année 2015

Catherine MAUGUIEN-SICARD

10 Personnel communal - Tableau des emplois budgétaires 2015 -

Recrutements - Rémunérations des personnels contractuels -

Abonnement

M. LE MAIRE

11 Opérations immobilières et gestion du patrimoine - Société

d'Equipement du Limousin - Comptes rendus d'activités 2014

Jean-Marie LAGEDAMONT12 Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance -

Conventions de financement avec l'Etat - Actions menées dans le

cadre du Plan Local de Sécurité et de Prévention de la

Délinquance

Christian UHLEN

13 Réaménagement de la place de la République, de la place Fournier

et des rues Saint Martial, de la Terrasse et Fitz James - Convention

de désignation de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de

Limoges et la Communauté d'agglomération Limoges Métropole

Vincent LEONIE

14 Fouilles archéologiques programmées de l'abbaye Saint-Martial

place de la République et rues adjacentes - Attribution de marché -

Demande de subvention

Philippe PAULIAT-DEFAYE

15 Urbanisme - Plan de coloration - Inventaire du patrimoine -

Autorisations d'urbanisme

Vincent LEONIE

16 Direction Jeunesse - Année scolaire 2015-2016 - Temps

périscolaires - Restauration scolaire

Pierre LAFOND

17 Organisation des accueils de loisirs du mercredi - Année scolaire

2015-2016

Nadine RIVET

18 Etablissements culturels - Tarifs 2015-2016 - Partenariats -

Animations culturelles - Exposition estivale - Convention de

dépôt-vente

Philippe PAULIAT-DEFAYE

19 Affaires internationales - Relations avec la Ville d'Icheon (Corée

du Sud) - Déplacement du choeur du Conservatoire de Limoges à

Pilsen - Exposition sur l'architecture chinoise

Isabelle DEBOURG

20 Sports - Championnats du monde scolaires de basket-ball -

Sportez-Vous Bien Handi-Valide - Compétition de Gymnastique

Rythmique - Aides aux athlètes de haut niveau - Conventions de

partenariats - Piscines municipales - Modification du règlement

intérieur

Sylvie ROZETTE

21 Espaces verts - Exposition annuelle - Pollinarium sentinelle du

jardin botanique - Conventions de partenariats

Vincent LEONIE

22 Direction de l'Eau - Attributions de divers marchés Rémy VIROULAUD

23 Fourniture de médicaments et de produits pharmaceutiques -

Convention constitutive de groupement de commandes Ville de

Limoges, Centre Communal d'Action Sociale et Caisse des Ecoles

Annie SCHWAEDERLE

24 Patrimoine municipal - Groupements de commandes - Espace

Edouard Detaille - Avenant au marché - Convention avec GRDF

Jean-Marie LAGEDAMONT

25 Chauffage urbain du quartier de l'Aurence - Cahier des charges

annexé à la convention d'affermage de distribution collective de

chaleur du 12 janvier 1968 - Avenant n° 25

Marc BIENVENU

26 Fourniture de contrats d'assurances - Convention constitutive de

groupement de commandes entre la Ville de Limoges, le Centre

Communal d'Action Sociale et la Caisse des Ecoles

M. LE MAIRE

27 Prestations de communication - Fourniture de papier -

Conventions constitutives de groupement de commandes

M. LE MAIREConseil Municipal du 17 Mars 2015

_____

Rapporteur : Nicole GLANDUS

5 - BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2015 - BUDGETS ANNEXES 2015 -

APPROBATION

5-1 Budgets primitifs de l'exercice 2015 - Budget principal - Approbation

5-2 Budget Eau Ville de Limoges - Service Public Industriel et Commercial - Budget Primitif 2015

5-3 Budget Laboratoire Régional de Contrôle des Eaux Ville de Limoges - Service Public Industriel et Commercial - Budget Primitif 2015

5-4 Budgets Pompes Funèbres et Crématorium Ville de Limoges - Services Publics Industriels et Commerciaux - Budgets Primitifs 2015

5-5 Budget Golf Municipal de Saint-Lazare Ville de Limoges - Service Public Industriel et Commercial - Budget Primitif 2015Conseil Municipal du 17 Mars 2015

_____

Rapporteur : M. LE MAIRE

10 - PERSONNEL COMMUNAL - TABLEAU DES EMPLOIS BUDGÉTAIRES 2015 - RECRUTEMENTS - RÉMUNÉRATIONS DES PERSONNELS CONTRACTUELS - ABONNEMENT

10-1 Tableau des emplois budgétaires 2015

10-2 Personnel communal - Agent contractuel - Recrutement d'un journaliste

10-3 Personnel communal - Agent contractuel - Recrutement d'un responsable de maintenance électrique à la Station des Eaux

10-4 Emplois et rémunérations des personnels contractuels artistiques, techniques et technico-artistiques de l'Opéra-Théâtre

10-5 Abonnements et publications - Souscription d'un abonnement complémentaire pour l'année 2015Conseil Municipal du 17 Mars 2015

_____

Rapporteur : Jean-Marie LAGEDAMONT

11 - OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES ET GESTION DU PATRIMOINE - SOCIÉTÉ D'EQUIPEMENT DU LIMOUSIN - COMPTES RENDUS D'ACTIVITÉS 2014

11-1 Résidence du Maréchal Joffre 1 à 9 et 2 à 10, rue du Maréchal Joffre - Cession d'un logement à Monsieur et Madame El Barnoussi

11-2 Copropriété Dullin-Bey - Cession d'un logement à Monsieur Faurillon

11-3 Etablissement d’une canalisation souterraine sur une parcelle municipale sise à Limoges 228, rue Aristide Briand - Convention avec ERDF

11-4 Poste de police de Corgnac - Location d'un ensemble immobilier situé à Limoges 14 bis, avenue du Président René Coty - Renouvellement de la convention entre la Ville de Limoges et l'Etat

11-5 Entretien d'un espace vert situé 21, route de Toulouse à Limoges - Convention entre la Ville de Limoges et la SCI MH

11-6 ZAC de Montevert - Compte rendu annuel d'activités présenté par la SELI pour l'année 2014 - Prévisions 2015

11-7 ZAC du quartier Saint Lazare - Compte rendu annuel d'activités présenté par la SELI pour l'année 2014 - Prévisions 2015Conseil Municipal du 17 Mars 2015

_____

Rapporteur : Vincent LEONIE

15 - URBANISME - PLAN DE COLORATION - INVENTAIRE DU PATRIMOINE - AUTORISATIONS D'URBANISME

15-1 Application du plan de coloration - Mission de conseil aux particuliers - Convention avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de la Haute-Vienne

15-2 Inventaire du patrimoine - Convention de partenariat avec la Région Limousin

15-3 Autorisations d'urbanismeConseil Municipal du 17 Mars 2015

_____

Rapporteur : Pierre LAFOND

16 - DIRECTION JEUNESSE - ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016 - TEMPS PÉRISCOLAIRES - RESTAURATION SCOLAIRE

16-1 Organisation des temps périscolaires - Année scolaire 2015-2016

16-2 Restauration scolaire - Modalités d'inscription et de facturation pour l'année scolaire 2015-2016Conseil Municipal du 17 Mars 2015

_____

Rapporteur : Philippe PAULIAT-DEFAYE

18 - ETABLISSEMENTS CULTURELS - TARIFS 2015-2016 - PARTENARIATS - ANIMATIONS CULTURELLES - EXPOSITION ESTIVALE - CONVENTION DE DÉPÔT- VENTE

18-1 Centres Culturels Municipaux - Tarifs spectacles saison 2015-2016

18-2 Centres Culturels Municipaux - Tarifs des stages et ateliers - Saison 2015- 2016 - Modification du règlement intérieur des ateliers et stages

18-3 Centres Culturels Municipaux - Collaborations dans le cadre de manifestations

18-4 Centres Culturels Municipaux - Festival hip hopérationnel 2015

18-5 Centres Culturels Municipaux - Festival Kaolin et Barbotine 2015

18-6 Centres Culturels Municipaux - Convention d'objectifs avec le Comité Départemental d'Education Physique et de Gymnastique Volontaire de la Haute-Vienne

18-7 Tarifs des billets, abonnements, services de l'Opéra-Théâtre pour la saison 2015/2016

18-8 Tarifs de location de la salle et des matériels de l'Opéra-Théâtre pour la saison 2015/2016

18-9 Politique de mécénat de l'Opéra-Théâtre pour la saison 2015/2016

18-10 Animations culturelles - Programme et modalités d'organisation

18-11 Exposition estivale - Modalités d'organisation

18-12 Conventions avec les associations ayant la qualité d'entrepreneurs de spectacles vivants18-13 Conventions avec diverses associations à caractère culturel

18-14 Conservatoire de Limoges - Droits d'inscription et de location d'instruments pour l'année scolaire 2015-2016

18-15 Conservatoire de Limoges - Programme d'animation culturelle 2014-2015 - Disposition complémentaire

18-16 Musée de la Résistance - Dépôt-vente de deux ouvrages dans le cadre de l'exposition "Limoges 14-18. Etre artiste dans la Grande Guerre"

18-17 Archives municipales - Valorisation pédagogique de l'exposition "Ecrits et témoignages de la Grande Guerre" - Convention de partenariat entre la Ville de Limoges et CANOPEConseil Municipal du 17 Mars 2015

_____

Rapporteur : Isabelle DEBOURG

19 - AFFAIRES INTERNATIONALES - RELATIONS AVEC LA VILLE D'ICHEON (CORÉE DU SUD) - DÉPLACEMENT DU CHOEUR DU CONSERVATOIRE DE LIMOGES À PILSEN - EXPOSITION SUR L'ARCHITECTURE CHINOISE

19-1 Relations avec la Ville d'Icheon (Corée du Sud) - Organisation d'une mission et accueil d'une délégation en 2015 en vue d'un jumelage

19-2 Echanges de chœurs Limoges-Pilsen

19-3 Contribution de la Ville de Limoges à l'exposition sur l'architecture traditionnelle chinoise organisée par la Cité des Métiers et des ArtsConseil Municipal du 17 Mars 2015

_____

Rapporteur : Sylvie ROZETTE

20 - SPORTS - CHAMPIONNATS DU MONDE SCOLAIRES DE BASKET-BALL - SPORTEZ- VOUS BIEN HANDI-VALIDE - COMPÉTITION DE GYMNASTIQUE RYTHMIQUE - AIDES AUX ATHLÈTES DE HAUT NIVEAU - CONVENTIONS DE PARTENARIATS - PISCINES MUNICIPALES - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR

20-1 Championnats du monde scolaires de basket-ball du 17 au 25 avril 2015 à Limoges

20-2 Sportez-Vous Bien Handi-Valide du 6 au 10 juillet 2015

20-3 Compétition de Gymnastique Rythmique - Convention de partenariat avec la Communauté de Communes du Val de Vienne

20-4 Aides individuelles aux athlètes de haut niveau catégorie élite - Convention de partenariat avec Fanny-Estelle POSVITE, championne du Monde de Judo 2014 par équipe

20-5 Convention avec l'association "Les gendarmes et les voleurs de temps"

20-6 Convention de partenariat avec l'association Christophe Meillat Promotion

20-7 Convention de partenariat avec l'association MG Sport

20-8 Utilisation par les clubs sportifs du gymnase de l'Institution Beaupeyrat

20-9 Modification du règlement intérieur des piscines municipales - Année 2015Conseil Municipal du 17 Mars 2015

_____

Rapporteur : Vincent LEONIE

21 - ESPACES VERTS - EXPOSITION ANNUELLE - POLLINARIUM SENTINELLE DU JARDIN BOTANIQUE - CONVENTIONS DE PARTENARIATS

21-1 Convention de partenariat entre la Ville de Limoges et l'entreprise "Les Tulipes de France"

21-2 Convention d'installation et de suivi de ruches sur la Ville de LimogesConseil Municipal du 17 Mars 2015

_____

Rapporteur : Rémy VIROULAUD

22 - DIRECTION DE L'EAU - ATTRIBUTIONS DE DIVERS MARCHÉS

22-1 Travaux neufs, branchements, extension et modification de réseaux d'eau potable - Appel d'offres ouvert - Attribution de marchés

22-2 Prise d’eau en Vienne - Augmentation de la capacité de pompage des eaux brutes - Attribution de marché

22-3 Conception, fourniture, montage et mise en service des installations de stockage et de dosage de chaux et de charbon actif en poudre de la Station de l'Eau de Limoges - Attribution de marchéConseil Municipal du 17 Mars 2015

_____

Rapporteur : Jean-Marie LAGEDAMONT

24 - PATRIMOINE MUNICIPAL - GROUPEMENTS DE COMMANDES - ESPACE EDOUARD DETAILLE - AVENANT AU MARCHÉ - CONVENTION AVEC GRDF

24-1 Fourniture de signalisations lumineuses et sonores pour véhicules prioritaires et de service de pièces de rechange - Convention constitutive de groupement de commandes Ville de Limoges - Centre Communal d'Action Sociale - Caisse des Ecoles

24-2 Entretien et dépannage de matériel de cuisine et de lingerie industrielle, accessoires et pièces détachées dans le patrimoine de la Ville de Limoges et du Centre Communal d'Action Sociale - Convention constitutive de groupement de commandes Ville de Limoges - Centre Communal d'Action Sociale

24-3 Reconstruction de l'Espace Edouard Detaille - Avenant n°2 au marché conclu pour la réalisation du lot 9 : VRD

24-4 Convention de partenariat de raccordement avec Gaz Réseau Distribution FranceConseil Municipal du 17 Mars 2015

_____

Rapporteur : M. LE MAIRE

27 - PRESTATIONS DE COMMUNICATION - FOURNITURE DE PAPIER - CONVENTIONS CONSTITUTIVES DE GROUPEMENT DE COMMANDES

27-1 Avenants n° 1 aux conventions constitutives de groupement de commandes conclues pour la réalisation de prestations et de travaux de communication

27-2 Fourniture de papier - Convention constitutive de groupement de commandes Ville de Limoges, Centre Communal d'Action Sociale, Caisse des Ecoles