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unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - Invitation suppléant mail
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - Invitation suppléant mail)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
P a g e 1 | 2
Montmorillon, le 17 octobre 2019
La Présidente de la CCVG
à
Mesdames, Messieurs les Conseillers
Communautaires
Nos réf : AL/PM/CF/FM/R.2019.1979
Objet : Réunion du Conseil Communautaire
Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Communautaire qui se tiendra le :
Jeudi 24 octobre, à 17 h,
Salle Vienne
Maison des services - Montmorillon
A l’ordre du jour :
Délibérations :
1. Avis sur les statuts d’eaux de vienne – Siveer
2. Candidature à la Commission Locale de l’Eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Creuse
3. Présentation de fiche projet : construction d’une crèche à Civaux
4. Présentation de fiche projet – réhabilitation de la piscine à l’Isle Jourdain
5. Réactivation du fonds de concours « transports des intervenants sur le temps périscolaire » 6. Refacturation d’opérations EPIC vers CC Vienne et Gartempe / dossier de DSIL Contrat de Ruralité
7. Accompagnement des Communes et des Territoires pour l’Investissement dans la Vienne (ACTIV) volet 2/ AVENANT N°2 au contrat de territoire
8. Demande de subvention DETR / Création d’une Résidence Habitat Jeune 9. Modification de la délégation de pouvoir à la présidente
10. Modification de la délégation de pouvoir au Bureau communautaire 11. Modification du règlement intérieur de la CCVG
12. Programme de réhabilitation d’une friche industrielle à l’Isle-Jourdain en Hôtel d’Entreprises : validation du programme, inscription budgétaire et démarrage des travaux 13. Validation des tarifs du Circuit du Val de Vienne pour 2020
14. Association Solidarité Paysan : demande de subvention
15. Révision des loyers de la Gendarmerie de Lussac les Châteaux
16. Transfert de biens issus du budget « office de tourisme (SPIC)» vers le budget autonome « Office de Tourisme Vienne et Gartempe »
17. Création d’un budget annexe « CCVG – Service Technique »
18. Modification Attribution de compensation
19. Budget 2019 - Décision modificative n° 3
20. Compensation de l’impact sur la fusion extension 2017 sur les dotations des communes 21. Création de poste suite à un avancement de grade P a g e 2 | 2
Questions diverses
Plan Climat Air Energie Territorial – Approbation des axes et objectifs stratégiques et les fiches construites
Synthèse diagnostics des bâtiments de la CCVG
Organisation du service voirie
En espérant que vous pourrez participer à cette réunion ou vous y faire représenter, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations distinguées et les meilleures.