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unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - Invitation suppléant mail
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - Invitation suppléant mail)
Thèmes du document : Logement, Environnement, Aménagement du territoire,
P a g e 1 | 2
Montmorillon, le 8 novembre 2019
La Présidente de la CCVG
à
Mesdames, Messieurs les Conseillers
Communautaires
Nos réf : AL/PM/CF/FM/R.2019.2151
Objet : Réunion du Conseil Communautaire
Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Communautaire qui se tiendra le :
Lundi 18 novembre 2019, à 17 h,
Salle Vienne
Maison des services - Montmorillon
A l’ordre du jour :
Délibérations :
1. Convention d’engagement de remboursement avec l’entreprise CDHC Productions dans le cadre d’un projet de construction d’un bâtiment relais à Usson du Poitou 2. Eaux de Vienne (compétence eau) : désignation des délégués titulaires et suppléants de la CCVG
3. Gouvernance du Contrat Territorial des Milieux Aquatiques Gartempe/Creuse 2020-2025 4. Approbation du bail emphytéotique administratif et de la convention tripartite pour l’installation et l’exploitation d’une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Mazerolles
5. Accord de principe pour l’affectation hypothécaire des droits réels issus du bail emphytéotique administratif pour l’installation et l’exploitation de la centrale photovoltaïque sur la commune de Mazerolles
6. Avis sur l’arrêté préfectoral instituant des servitudes d’utilité publique sur l’ancienne décharge d’ordures ménagères au lieu dit « la Tuilerie » sur la commune de Mazerolles 7. Avis sur l’arrêté préfectoral instituant des servitudes d’utilité publique sur l’ancienne installation de stockage de déchets non dangereux au lieu-dit « la loge à Cornuchon » sur la commune de Pindray
8. Approbation de la convention d’occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels pour l’installation et l’exploitation d’une centrale photovoltaïque au sol sur les communes de Montmorillon et Saint-leomer
9. Remplacement du Point à Temps Automatique (PATA) de la CCVG 10. Mise en place de la chartre des élus
11. Modification de l’organigramme de la CCVG
12. Remboursement des frais de déplacement et d’hébergements des élus 13. Budget 2019 : décision modificative n° 4
14. Budget 2019 : création d’un budget annexe « ombrières MDS » P a g e 2 | 2
Questions diverses
Plan Climat Air Energie Territorial - Approbation des axes et objectifs stratégiques et les fiches construites
Synthèse diagnostics des bâtiments de la CCVG
Organisation du service voirie
En espérant que vous pourrez participer à cette réunion ou vous y faire représenter, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations distinguées et les meilleures.