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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - invitation mail cc)
Thèmes du document : Logement, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
1/ 3
Montmorillon, le 19 juin 2025
Le Président de la CCVG
à
Mesdames, Messieurs les Conseillers
Communautaires
Nos réf : MJ/OC/CF/FM/R.2025.868
Objet : Réunion du Conseil Communautaire
Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Communautaire qui se tiendra le :
Le jeudi 26 juin 2025 à 17h30
Salle Vienne – Maison des services
6 rue Daniel Cormier - MONTMORILLON
A l’ordre du jour :
Préambule : Expo RPE sur le métier d'Assistante Maternelle
Délibérations :
1. Modification délibération CC/2025/44 du 22 mai 2025 : Nouvelle tarification de la taxe de séjour proportionnelle à partir de l’année 2026
2. Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) communautaire « La Maison Bleue » à Valdivienne : modification des tranches tarifaires
3. Validation du règlement de fonctionnement de la crèche Arc en ciel 4. Poursuite du soutien régional pour la revitalisation du centre bourg de Montmorillon – conclusion d’une convention opérationnelle 2025-2027 entre la Région Nouvelle- Aquitaine, la commune de Montmorillon et la CCVG
5. OPAH-RU 2023-2028 définition des secteurs prioritaires et avenant à la convention de gestion des fonds communaux
6. Demande de subventions dans le cadre des travaux d’urgence à la chapelle de Graillé à Pindray
7. Vente d’un terrain sur la ZAE Chez Boulon à Pressac au profit de la Société CMDM Groupe
8. Avis sur le Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de la Vienne sur les communes d’Availles – Limouzine, Civaux, Gouex, L’Isle – Jourdain, Le Vigeant, Lussac-Les- Châteaux, Mazerolles, Millac, Moussac-sur-Vienne, Persac, Queaux et Valdivienne 9. Location de vélo longue durée ou à la demande ; sollicitation de l’assujettissement à la TVA 2/ 3
10. Modification de la délibération CC/2025/37 du 10 avril 2025 Proposition d’expérimentation sur 12 mois de deux services de location de vélos
11. Validation de l’attribution de compensation 2025
12. Budget 2025 : Décision modificative N° 1
13. Constitution de partie civile
Questions diverses
En espérant que vous pourrez participer à cette réunion ou vous y faire représenter, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations distinguées et les meilleures. 3/ 3
POUVOIR
Je soussigné …………………………………………………………...………………………………………………………..
Délégué de la Commune de ……………………………………………………………………………………...……………..
donne pouvoir à M. ………………………………………………………………………………………………………………....
Pour me représenter et voter en mes lieu et place, lors de la réunion de Conseil
Communautaire de la Communauté de communes Vienne et Gartempe, qui se tiendra le
……………………………….……………………………
A ……………………………..…….., le ……………………………………..
(signature précédée de « BON POUR POUVOIR »)
COMMUNAUTE DE
COMMUNES
VIENNE ET GARTEMPE