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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - invitation mail cc)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques,
1/ 3
Montmorillon, le 29 février 2024
Le Président de la CCVG
à
Mesdames, Messieurs les Conseillers
Communautaires
Nos réf : MJ/OC/CF/FM/R.2024.259
Objet : Réunion du Conseil Communautaire
Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Communautaire qui se tiendra le :
Le jeudi 7 mars 2024 à 17h
Salle Vienne – Maison des services
6 rue Daniel Cormier - MONTMORILLON
A l’ordre du jour :
▪ Délibérations :
1. Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables dans le cadre de la loi APER – débat sur les zones déterminées par les communes au regard des objectifs de la CCVG et de son plan paysage
2. Soutien à la commune de Mazerolles dans sa démarche d’opposition au projet éolien de la société Volkswind au lieu dit : Pièces de la fontaine
3. Rapport d’Orientation Budgétaire et Débat d’Orientation Budgétaire et 2024 4. Aide de la CCVG pour l’acquisition d’un vélo à assistance électrique – Modification de critère
5. Désignation d’un suppléant à la commission de politique locale de la sécurité routière
6. Validation du règlement intérieur de la commission d’appel d’offres 7. Evolution des critères d’attribution des subventions aux associations sportives du territoire de la CCVG
8. Fonds de concours Vallée des fresques : mesure dérogatoire
9. Vente de matériels du service voirie sur la plateforme AGORASTORE 10. Conclusion de contrats d’apprentissage pour les services Sports/Loisirs et Informatique/numérique
11. Création de postes d’agents contractuels pour faire face à un accroissement saisonnier - service Cadre de Vie 2/ 3
12. Délibération donnant mandat au CDG86 pour la protection sociale complémentaire – risque prévoyance
▪ Questions diverses
o Lancement de « l’étude préalable à la conclusion d’un Contrat territoire
lecture »
En espérant que vous pourrez participer à cette réunion ou vous y faire représenter, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations distinguées et les meilleures. 3/ 3
POUVOIR
Je soussigné …………………………………………………………...………………………………………………………..
Délégué de la Commune de
……………………………………………………………………………………...……………..
donne pouvoir à M. ………………………………………………………………………………………………………………....
Pour me représenter et voter en mes lieu et place, lors de la réunion de Conseil
Communautaire de la Communauté de communes Vienne et Gartempe, qui se tiendra le
……………………………….……………………………
A ……………………………..…….., le ……………………………………..
(signature précédée de « BON POUR
POUVOIR »)
COMMUNAUTE DE
COMMUNES
VIENNE ET GARTEMPE