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unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 004 Desigantion DES Nouveaux Membres au Sein DES Commissions
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 004 Desigantion DES Nouveaux Membres au Sein DES Commissions)
Thèmes du document : Famille, Tourisme, Union Européenne,
SumëneÀrtense
COMMUNAUTÉ
- DELIBERÀTIONS
Conseil communau+aire Séance du 6 ayril 2023
L'an deux mille vingt-irois, le six avril, à dix-neuf heures, le Conseil communautaire de Sumène Artense communauté, s'est réuni à la salle socio-culturelle de Saignes, sous la présidence de Monsieur Marc MAISONNEUVE, Président de Sumène Àrtense communauté. Etaien+ présenls : Stéphane BRIÀNT (Antignac), Marc MAISONNEUVE (Bassignac), Alain VERGNE (Beaulieu), Gilles RIOS, Bernadette SIMON, Serge DELMÀS (Champagnac), Daniel CHEVÀLEYRE, Martine MONCOURIER, Bernard LACOUR (Champs sur Tarentaine-Marchal), Philippe DELCHET (La Monselie), Philippe VIALLEIX, Gusfave GOUVEIÀ (Lanobre), Jean-Michel HOJAK (Le Monteil), Christophe MORANGE (Madic), Éric MOULIER, Catherine BARRIER (Saignes), Alain COUDERT (Saint-Pierre), Bertrand FORESTIER (Sauvat), Fabrice MEUNIER (Vebret), Alain DELAGE, Céline BOSSARD, Bernard BOUVELOT, Marie-Ange FLEURET-BRADAO (Ydes) Ont donné pouvoir : Thierry FONTY (Champs sur Tarenfaine-Marchal) à Éric MOULIER (Saignes), Brigitte CLÀUDEL (Lanobre) à Philippe V?ALLEIX (Lanobre), Joëlle NOEL (Trémouille) à Stéphane BRIANT (Antignac), Arnaud MOREAU (Vebret) à Fabrice MEUNIER (Vebret), Catherine MAISONNEUVE (Veyrières) à Catherine BARRIER (Saignes), Clotilde JUILLÀRD (Ydes) à Céline BOSSARD (Ydes), René BERGEAUD (Ydes) à Alain DELAGE (Ydes) Secrétaire de séance : Éric MOULIER Nombre de membres afférents au Conseil communaufaire : 34 / Nombre de membres en exercice : 33 Nombre de membres présents :23 / Nombre de votanfs : 30 Date de la conyocation : 31 mars 2023 20230406004DE DESIGNATION DES NOUVEÀUX MEMBRES AU SEIN DES COMMISSIONS Le Conseil, Vu l'arrêté préfectoral no202l-1076 en date du 6 août 2021, portant statuts de la Sumène Artense communaufé, conformément à l'article L. 5211-5-1 du code général des collectivités ; Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2121-22 et L. 5211-1 ; Monsieur le Président rappelle que par délibération no202009l7003DE du 17 septembre 2020, le Conseil communautaire a créé 8 commissions thématiques intercommunales et a désigné ses membres. Monsieur le Président présente les différentes commissions :
La commission finances, La commission environnement, cadre de vie, mobilités, La commission culture et patrimoine, La commission action sociale, logemen+, nouvelles compéfences, La commission économie, La commission développement touristique, La commission enfance - i
3eunesse,
La commission agriculture.
Monsieur le Président précise que suite à la nouvelle élection municipale ayant eu lieu sur la commune de Champagnac, il convient donc de désigner de nouveaux membres de la commune de Champagnac pour siéger dans ces commissions. Le Conseil, après en avoir délibéré ef à l'unanimité soit 30 voix POUR, désigne les membres de la commune de Champagnac pour siéger dans les différentes commissions selon le tableau annexé à la présente délibération.
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RF
PREFECTURE D AURILLAC
Contrôle de légalité
Date de réception de l'AR: 17/04/2023
015-241501055-20230406-20230406004DE-DE Fait à CHAMPS SUR TARENTAINE-MÀRCHAL, le 6 avril 2023
Pour extrait certifié conforme, Le Présidenf
Délibération rendue exécutoire TraiismisealaPréfec+urele i 7 @4fl, I[ll3 Attichéeoi.ino+itiéele 57 AVR 2023 Document cerlïFié coriForme AFFïchée ou notifiée le
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Le Président, Marc MAISONNEUVE SumëneÀr+ense - c O M M U N A u Ï ? -
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PREFECTURE D AURILLAC
Contrôle de légalité
Date de réception de l'AR: 17/04/2023
015-241501055-20230406-20230406004DE-DE