Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTDEL09062023 visa
Déliberation - LISTDEL24042023
Déliberation - DEL2023 005
Déliberation - DEL2023 028
Déliberation - DEL2023 004
Déliberation - DEL2023 023
Déliberation - CM05 05 21
Déliberation - DEL2023 067
Déliberation - DEL2023 058 visa
Déliberation - del2023 047
Déliberation - LISTDEL10072023
Document publié le Lundi 10 juillet 2023 par la commune de Bages.
Lien du pdf (Déliberation - LISTDEL10072023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
é
COMMUNE DE BAGES
AC 22 avenue Jean Jaurès - 66670 BAGES
Vi Ke Tél. :04.68.21.71.25 Mail : mairie@bages66.fr Site : www.bages66.fr BAGES
| Liste des délibérations examinées par l'organe délibérant (Art.L.2121-25 du CGCT) |
Conseil Municipal en date du Lundi 10 juillet 2023 à 18h30
Salle de réunion du RDC de la médiathèque Joan Pau Giné - Rue de la Paix
N° de . dis ge délibération Objet de la délibération Vote
DEL2023-048 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 Approuvée
au 1° Janvier 2024
DEL2023-049 | Règlement budgétaire et financier M57 Approuvée
DEL2023-050 | Désignation d’un référent déontologue Approuvée
DEL2023-051 Modification du règlement d'attribution des fonds de Approuvée
concours
Avenant n°3 - Convention de mise à disposition d’une partie
DEL2023-052 de bâtiment relevant du domaine public communal - Abricot Approuvée
Communication / Bages - Période du 01/01/2024 au
31/12/2024
DEL2023-053 Modification du règlement intérieur de restauration Approuvée
scolaire
=: = = z = A Z DEL2023-054 Convention de prestation de service « assistance à la pprouvée
gestion des archives » Centre de Gestion 66
ee : = À z DEL2023-055 Elimination de documents au sein des collections de la pprouvée
médiathèque Joan Pau Giné
Approuvé DEL2023-056 | Recensement de la population - Dispositif 2024 BASSURS
Approuvée DEL2023-057 | Personnel communal - Régime des astreintes pp
Approuvée DEL2023-058 | Agents du CTM - Aménagement des horaires de travail EP
Les délibérations peuvent faire l’objet d’un recours gracieux et contentieux devant son auteur dans les deux mois
à compter de sa publication. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours
citoyens » accessible par le site internet http://www.telerecours.fr
Le Maire,
Marie CABRERA