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Document publié le Mardi 26 novembre 2024 par la commune de Saint-Léonard.
Lien du pdf (Déliberation - 10 Rapports dactivites 2023 du SIAEPA Fecap sud ouest)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
Ref. 201 503 Berger-Levrault {1012) CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-LÉONARD Séance du mardi 26 novembre 2024 Rapporteur : Monsieur le Maire QUESTION N°10: Rapports annuels 2023 Le conseil municipal est invité à prendre acte de la transmission des rapports d’activités du SIAEPA FECAMP SUD-OUEST pour l’année 2023 : - Eau potable - Assainissement collectif - Assainissement non collectif Signature du maire Signature du secrétaire de séance Date de mise en ligne 18/24209u Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012) Département de la Seine Maritime Arrondissement du Havre Canton de Fécamp CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-LEONARD 76400 (SEINE MARITIME) Séance du mardi 26 novembre 2024 Conseillers Municipaux : En exercice : 19 Présents : 16 Excusés : 3 Absents : 0 Votants : 19 L’an deux mille vingt-quatre, le mardi 26 novembre, à vingt heures, le Conseil Municipal de SAINT-LEONARD), légalement convoqué le 19 novembre deux mille vingt-quatre, s’est réuni à la salle Henri Lambert de SAINT-LEONARD. Conformément au Code Général des Collectivités Territoriales, la séance à été ouverte par Monsieur Bernard HOGUET, Maire. ETAIENT PRESENTS : Monsieur Bernard HOGUET, Maire Mesdames Bernadette MALANDAIN, Marie-France MOIGNOT et Messieurs François DAUDRUY, Serge LECROSNIER Adjoints au maire Monsieur Victor BALIER, Conseiller municipal délégué Mesdames Marie-Claire LEBAS-PIGNOL, Nathalie LETELLIER, Marie-Pierre PRIEUR, Sophie RIOULT; Messieurs Dany DEFONTAINE, Jean-Michel LAMOTTE, Xavier LECOINTRE, Claude MAGUET, Christopher MAUVE, Xavier PAILLETTE, Conseillers municipaux ETAIENT ABSENTS EXCUSES : Mesdames Marie-Lise DEGREMONT (pouvoir à Madame Moignot), Elvira HACHE (pouvoir à Madame Malandain), Monsieur Dominique BARBARAY (pouvoir à Monsieur Maguet). Le quorum est atteint. Assistait également à la réunion Madame Angélique VERROUST, secrétaire générale de mairie. Comme prévu à l’article L.2121-15 du C. G. C. T, il a été procédé immédiatement à l'élection d’un secrétaire de séance pris au sein du Conseil; Monsieur Claude Maguet a été désigné pour remplir ces fonctions.