Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 04 30 CCAS liste des délibérations
Déliberation - 2026 06 16 Affichage CA CCAS
Déliberation - 2026 06 16 Convocation CA du CCAS
Déliberation - 2026 06 16 CA du CCAS deliberations 9 a 11
Déliberation - 2026 06 08 LISTE DEL 40 a 46
Conseil Municipal - Liste délibérations
Convocation - Conseil+du+16+avril+2026–+Liste+des+délibération
Conseil Municipal - Liste délibérations
Conseil Municipal - 20421014 Liste délibérations
Conseil Municipal - Liste délibérations
Déliberation - 2026 06 16 CCAS liste des délibérations
Document publié le Mardi 16 juin 2026 par la commune de Fleury-Mérogis.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 06 16 CCAS liste des délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie,
Liste des délibérations prises
Conseil d’Administration du CCAS du 16 juin 2026
Délibérations Objet Approbation
09/2026 Rapport du compte financier unique (CFU) 2025 Unanimité
10/2026
Délibération fixant le nombre de représentants du personnel au
comité social territorial, maintien ou non du paritarisme et recueil du
vote des représentants des collectivités
Unanimité
11/2026 Création d’un poste d’agent social au CCAS Unanimité