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Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Soisy-sur-Seine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste délibérations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
VILLE
DE
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2026
Liste des délibérations
{article L.2121-25 du CGCT)}
Date de convocation : le 24 mars 2026
L'an deux-mille vingt-six, le trente mars à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni
à la Salle du Grand Veneur en séance publique sous la présidence de Madame Elisabeth PETITDIDIER, Maire de Soisy-
sur-Seine
Étaient présents : Mme PETITDIDIER, Maire
M. FRANCHI, Mme DUMONTAUD SEURE, M. REGENT, Mme HEINTZ, M. MOULIN, Mme PIRY-RUIZ, M. FERTE, Mme
CAUSERET, Mme BACHELET, M. GAMBIN, Mme BOUCHER, M. LABOURDETTE, Mme LE GRILL, M. ELLA NLEM, M. PRE,
Mme MBAGA, M. ISMAIL, Mme MOULIN, M. SCHREIBER, M. SERRAT, Mme BENECH, M. DEHLINGER, Mme MICOUD,
M. QUEVILLON
Étaient excusés : M. DERLET (pouvoir à M. FRANCHI}, Mme FAURIANT (pouvoir à Mme DUMONTAUD-SEURE, M.
GALEOTTA (pouvoir à M. REGENT}
Étaient absents : Mme COUSIN
Secrétaire : Mme BACHELET
Conseillers :
Quorum : 15
En exercice : 29
Présents : 25
Pouvoirs : 3
Votants : 28
Le conseil municipal a adopté les délibérations suivantes :
N° de la | set
délibération Objet Décision
Pour : 28
Délégation du Conseil municipal au Maire au titre de l'article 2026/10 Contre : 0
L.2122-22 du CGCT Abstention : 0
Pour : 28
2026/11 Indernnités de fonction du Maire et des adjoints Contre : 0 Abstention : 0
2 4 : Lo Pour : 28 2026/12 Création et désignation des tretrbres de la commission de Contre : 0
Prep p Abstention : 0
ss 2 : , Pour : 28 2025/13 ne désignation des membres de la commission « Vie Contre :0
Abstention : 0
Pour : 28
2026/14 Commission d'Appel d'Offres — Conditions de dépôt des listes Contre : 0 Abstention : 0
Liste des délibérations 30 mars 2026 Fixation du nombre de représentants et désignation des Pour : 28
2026/15 représentants de la ville au sein du Conseil d'Administration du Contre :0
CCAS Abstention : 0
Pour : 28
2026/16 Création et désignation des membres de la commission logement ! Contre : 0 Abstention : 0
Création et constitution de | issi le pour Pour : 28 2026/17 jen ee a commission communale p Contre :0
Abstention : 0
Lau Lu : Le Pour : 28
ane radin nent de amie | cr: p 5 Abstention : 0
Adoption du règlement de la commission d'attribution des places Pour : 28 2026/19 | che 8 sac 7 P Contre : 0
Abstention : 0
Lu : 4 : Lu : :28 Désignation des représentants du Conseil municipal au Syndicat Pour
2026/20 mixte Orge-Yvette-Seine (SMOYS) Contre :0 ë Abstention : 0
a : 4 : on : Pour : 28 Désignation des représentants du Conseil municipal au Syndicat
2026/21 Intercommunal Seine et Sénart (SI2S} Contre :0 sine Abstention : 0
Pour : 28
2026/22 Désignation des représentants au CNAS Contre : 0 Abstention : 0
Pour : 28
2026/23 Désignation des représentants au CLIC CŒUR ESSONNE Contre : 0 Abstention : 0
su : £ : Lu : Pour : 28 Désignation du représentant du Conseil municipal au Conseil
2026/24 d'Administration du coliège de l’Ermitage Contre : 0 ë 8 Abstention : O0
Attribution d’une subvention à l'association « Parents d'Elèves Pour : 28
2026/25 Ecole Elémentaire des Donjons » pour l’organisation de la Contre : 0
kermesse de l'école élémentaire des donjons Abstention : O
Le Conseil Municipal a pris acte des décisions municipales présentées.
Soisy-sur-Seine, le 30 mars 2026
Maïre-de Soisy-sur-Seine
f
Liste des délibérations 30 mars 2026