Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste délibérations
Conseil Municipal - Liste délibérations
Conseil Municipal - Liste délibérations
Déliberation - Liste délibérations
Déliberation - Liste délibérations
Conseil Municipal - 20241125 liste des délibérations
Conseil Municipal - 20240304 Liste des délibérations
Conseil Municipal - 20260320 Liste délibérations
Déliberation - Liste des délibérations
Conseil Municipal - 20260320 Liste délibérations
Conseil Municipal - 20421014 Liste délibérations
Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune de Soisy-sur-Seine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20421014 Liste délibérations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 OCTOBRE 2024
VILLE
DE
Liste des délibérations
{Article L.2121-25 du CGCT)
Date de convocation : le 8 octobre 2024
L'an deux-mille vingt-quatre, le 14 octobre à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni
à la Salle du Grand Veneur en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean-Baptiste ROUSSEAU, Maire de
Soisy-sur-Seine
Étaient présents : M. ROUSSEAU, Maire
Mme PETITDIDIER, M. DERLET, Mme FAURIANT, M. TOURNOIS, Mme DUMONTAUD SEURE, Mme HEINTZ, M. RHEIN, Mme BORGNE, M. DE OLIVEIRA, M. FERTE, Mme LE GRILL, M. REGENT, Mme ROBIN, M. DELPIRE, M. GALEOTTA, Mme COUSIN, M. CHAUVET, Mme COURTELLEMONT, M. GAMBIN, Mme CAUSERET
Étaient excusés : M. FRANCHI (pouvoir à M. ROUSSEAU), Mme PICARD (Pouvoir à Mme BORGNE), M. CHOTARD
{pouvoirà M. TOURNOIS), Mme BACHELET (pouvoir à Mme PETITDIDIER), Mme PRIESS (pouvoir à M. DERLET), Mme
MBAGA {pouvoir à Mme DUMONTAUD-SEURE)
Étaient absents : Mme PIRV-RUIZ, M. VIORRAIN
Secrétaire : Mme LE GRILL
Conseillers : En exercice : 29
Présents : 21
Pouvoirs : 6
Votants : 27
Quorum : 15
Le conseil municipal a adopté les délibérations suivantes :
N° de ta . _
délibération | 9PIet Décision
Pour : 27
2024/51 Admissions en non-valeur Contre : 0
Abstention : O
Approbation de la convention de partenariat entre le SDIS de
7 : | . : : Pour : 27 l'Essonne et la commune, relative au soutien financier volontaire
2024/52 : ; M Contre : 0 apporté par la commune au SDIS de l'Essonne sur la période Abstention : 0
2025-2029 °
Pour : 27
2024/53 Vote d'une subvention au profit de la coopérative scolaire Contre : 0
Abstention : 0
Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre le SMOYS et la pour : 27
2024/54 commune de Soisy-sur-Seine portant sur la réalisation des études Contre : 0
dans le cadre de l'opération d'enfouissement des réseaux aériens
éné Abstention : 0 de l'avenue du Général de Gaulle stention
Liste des délibérations 14 octobre 2024 Pour : 27
2024/55 DM n°1 Contre : 0 Abstention : O
Le Conseil Municipal a pris acte des décisions municipales présentées.
Soisy-sur-Seine, le 14 octobre 2024
ean-Baptiste ROUSSEAU
Maiîre de Soisy-sur-Seine
Liste des délibérations 14 octobre 2024