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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bihorel.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 28.03.26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
Direction Générale des Services
Service des assemblées
Nos Ref : SD/MB
02 35 59 56 18
service.assemblee@ville-bihorel.fr
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil Municipal
Bihorel, le 23 mars 2026
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal se réunira à l'Hôtel de Ville, salle des mariages,
SAMEDI 28 MARS 2026 à 9 h 30
et vous prie de bien vouloir participer à cette séance pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :
I – DÉLIBÉRATIONS
I – ADMINISTRATION DE LA VILLE – FONCTIONNEMENT DES INSTANCES – DÉCISIONS DU MAIRE DE BIHOREL PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
A - ADMINISTRATION DE LA VILLE
1 - ADMINISTRATION DE LA VILLE - ELECTION DU MAIRE
2 - ADMINISTRATION DE LA VILLE - DÉTERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS AU MAIRE
3 - ADMINISTRATION DE LA VILLE - ÉLECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
4 - ADMINISTRATION DE LA VILLE - TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
5 - ADMINISTRATION DE LA VILLE - LECTURE DE LA CHARTE DE L’ÉLU LOCAL
6 - ADMINISTRATION DE LA VILLE - INDEMNITÉS DE FONCTIONS DES ÉLUS FIXATION DES TAUX - ADOPTION DU TABLEAU RÉCAPITULATIF - INSCRIPTION DES CRÉDITS NÉCESSAIRES AU BUDGET PRIMITIF 2026
7 - ADMINISTRATION DE LA VILLE - DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU MAIRE EN VERTU DES ARTICLES L.2122-22 ET L.2122-23 DU CGCT
1
8 - ADMINISTRATION DE LA VILLE - CRÉATION DES COMMISSIONS 9 - ADMINISTRATION DE LA VILLE - COMMISSIONS PERMANENTES DÉSIGNATION DES MEMBRES
10 - ADMINISTRATION DE LA VILLE – CCAS : CONSEIL D'ADMINISTRATION: DÉTERMINATION DU NOMBRE DES MEMBRES
11 - ADMINISTRATION DE LA VILLE - CCAS CONSEIL D'ADMINISTRATION ÉLECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL
12 - ADMINISTRATION DE LA VILLE - MODALITÉS DE VOTE CONCERNANT LES NOMINATIONS DES TITULAIRES DANS CERTAINES COMMISSIONS ET DIVERS ORGANISMES EXTÉRIEURS
13 - ADMINISTRATION DE LA VILLE - COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES ET DE FISCALITÉ - DÉSIGNATION D'UN REPRESENTANT
14 - ADMINISTRATION DE LA VILLE - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS ORGANISMES EXTERIEURS
15 - ADMINISTRATION DE LA VILLE - COMPOSITION DES SIX CONSEILS D’ÉCOLES - DÉSIGNATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
16 - ADMINISTRATION DE LA VILLE - REPRÉSENTATION DE LA VILLE AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL BOIS-GUILLAUME - BIHOREL - SI2B
17 - ADMINISTRATION DE LA VILLE – APPEL A CANDIDATURES CAO – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
18 – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL PRECEDENT
INFORMATION
P.J : Pouvoir
Pascal HOUBRON
Maire
2 POUVOIR
Vu l’article L. 2121-20 du code général des collectivités
territoriales, Je
soussigné :
donne pouvoir à
:
de me représenter à la réunion du Conseil Municipal de la commune de Bihorel convoqué pour le :
de prendre part à toutes les délibérations, émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conserve ses effets pour tout autre jour
suivant, auquel cette séance serait reportée pour une cause
quelconque.
Fait à Bihorel le
Mention manuscrite « bon pour pouvoir » et signature. 3