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Déliberation - Liste des deliberations signee
unknown - Rapport dOrientation budgetaire ROB 2024
Convocation - Convocation Conseil Municipal
Document publié le Mercredi 19 juin 2024 par la commune de Bihorel.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
TD IHOREL RÉPUBLIQUE FRANCAISE
Direction Générale des Services
Service des assemblées
Nos Ref: JBL/SM
02 35 59 56 18
service.assemblee@ville-bihorel.fr Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil municipal
Bihorel, le 19 juin 2024
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous faire connaître que le Conseil municipal se réunira à l'Hôtel de Ville, salle des mariages,
JEUDI 27 JUIN 2024 à 19 h00
et vous prie de bien vouloir participer à cette séance pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :
| — APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL PRÉCÉDENTE
Il — DELIBERATIONS
I — ADMINISTRATION DE LA VILLE — FONCTIONNEMENT DES INSTANCES — DÉCISIONS DU MAIRE DE BIHOREL PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
A - ADMINISTRATION DE LA VILLE
1 - ADMINISTRATION DE LA VILLE - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - DÉLIBÉRATION MODIFIANT LE NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX AU SEIN DES COMMISSIONS PERMANENTES
2 - ADMINISTRATION DE LA VILLE - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - DÉLIBÉRATION RELATIVE À LA NOMINATION DES ÉLUS DE L'OPPOSITION AU SEIN DES COMMISSIONS PERMANENTES SUITE À LA SCISSION DU GROUPE D'OPPOSITION
3 - ADMINISTRATION DE LA VILLE - PERSONNEL COMMUNAL — DELIBERATION MODIFIANT LE TABLEAU DES EFFECTIFS
4 - ADMINISTRATION DE LA VILLE - COMMANDE PUBLIQUE - TRAVAUX DE RÉNOVATION THERMIQUE ET ACCESSIBILITÉ ÉCOLE HAIGNERE ET ACCUEIL DE LOISIRS COTY - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES
5 - ADMINISTRATION DE LA VILLE - COMMANDE PUBLIQUE - GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES FOURNITURES DE MATÉRIEL DES SERVICES TECHNIQUES - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE
6 - ADMINISTRATION DE LA VILLE - COMMANDE PUBLIQUE - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D'AMÉLIORATION DES BATIMENTS COMMUNAUX - 7 LOTS
B - CULTURE, COMMUNICATION ET RELATIONS INTERNATIONALES
7 - CULTURE, COMMUNICATION ET RELATIONS INTERNATIONALES - ÉVENEMENTS ET MANIFESTATIONS - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE MOYENS ATTRIBUÉS AU FESTIVAL DES ARTISTES NORMANDS AU TITRE DE L'ÉDITION 2024
C - ENFANCE, EDUCATION ET JEUNESSE
8 - ENFANCE, EDUCATION ET JEUNESSE - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA VILLE ET LA CAF - PRESTATION DE SERVICE JEUNES - AUTORISATION DE SIGNATURE
D - DOMAINE ET PATRIMOINE
9 - DOMAINE ET PATRIMOINE - VOIRIE - TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ D'UNE EMPRISE DE VOIRIE À LA MÉTROPOLE ROUEN NORMANDIE
10 - DOMAINE ET PATRIMOINE - CESSION D'UNE BANDE DE TERRAIN AU PROFIT DE MONSIEUR LE BASTARD
11 - DOMAINE ET PATRIMOINE - VOIRIE - PLAN DE LUTTE CONTRE LES DÉCHETS ABANDONNES
12 - DOMAINE ET PATRIMOINE - CIMETIÈRE - RÈGLEMENT DU CIMETIÈRE - REFONTE GLOBALE
13 - DOMAINE ET PATRIMOINE - CIMETIÈRE - TARIFS DES CONCESSIONS FUNÉRAIRES - ACTUALISATION DES TARIFS
E - URBANISME ET ENVIRONNEMENT
14 - URBANISME ET ENVIRONNEMENT - AMÉNAGEMENTS URBAINS - ZONE D'ACCÉLÉRATION DES ENERGIES RENOUVELABLES - ZAENR -LANCEMENT DE CONCERTATION
F - FINANCES - ECONOMIE
15 - FINANCES - ECONOMIE - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE BIHOREL - DECISION MODIFICATIVE N°1
16 - FINANCES - ECONOMIE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A L'ASSOCIATION LE FAN
17 - FINANCES - ECONOMIE - DECISIONS BUDGÉTAIRES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ASSOCIATION MUSÉE MARITIME FLUVIAL ET PORTUAIRE DE ROUEN
18 - FINANCES - ECONOMIE - SOCIÉTÉ DES COURSES DE BIHOREL - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU TITRE DE 2021 ET 2022
19 - FINANCES - ECONOMIE - CONVENTION DÉTERMINANT LES MODALITÉS DE TARIFICATION ET D'ORGANISATION DU SERVICE PUBLIC MUNICIPAL DE LA RESTAURATION POUR LA CONFECTION ET LIVRAISON DE REPAS APPLIQUÉES AU CENTRE SOCIAL ETIENNE PERNET
20 - FINANCES - ECONOMIE - EMPRUNTS - SOUSCRIPTION D'UN CONTRAT D'EMPRUNT PARTICIPATIF KIWAI 100 000.00 €
21 - FINANCES - ECONOMIE - EMPRUNTS - SOUSCRIPTION D'UN CONTRAT PRÊT RELAIS A TAUX FIXE D'UN MONTANT DE 550 000 €
22 - FINANCES - ECONOMIE - INTERVENTIONS ÉCONOMIQUES - GARANTIE D'EMPRUNT LOGEO - SIGNATURE DU CONTRAT
23 - FINANCES - ECONOMIE - FISCALITÉ - TAUX DE PROVISION POUR CRÉANCES DOUTEUSES
24 - FINANCES - ECONOMIE - ADMISSION EN NON-VALEUR DE CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES DE 2015 À 2023
INFORMATION
PJ: Pouvoir
Pour le Maire et par délégation
Nathalie LECORDIER
1ère adjointe