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Convocation - CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Déliberation - Liste des deliberations signee
Déliberation - Liste des deliberations signee PH
Convocation - Convocation signee NL
Document publié le Lundi 2 décembre 2024 par la commune de Bihorel.
Lien du pdf (Convocation - Convocation signee NL)
Thèmes du document : Famille, Jeunesse, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
TD IHOREL
Direction Générale des Services
Service des assemblées
Nos Ref: JBL/SM
02 35 59 56 18 5 M Mesdames
et Messieurs les membres ice ble: le-bihorel.fr
du Conseil municipal
Bihorel, le 2 décembre 2024
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous faire connaître que le Conseil municipal se réunira à l'Hôtel de
Ville, salle des mariages,
JEUDI 12 DÉCEMBRE 2024 à 19 h00
et vous prie de bien vouloir participer à cette séance pour délibérer sur l'ordre du jour
suivant :
| — APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL PRÉCÉDENTE
Il — DELIBERATIONS
IT — ADMINISTRATION DE LA VILLE — FONCTIONNEMENT DES INSTANCES —
DÉCISIONS DU MAIRE DE BIHOREL PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
A - ADMINISTRATION DE LA VILLE
1 - PERSONNEL COMMUNAL - ADMINISTRATION DE LA VILLE - PERSONNEL COMMUNAL - DÉLIBÉRATION AUTORISANT LE RECRUTEMENT D'UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI PERMANENT AU SERVICE DES
ASSEMBLÉES/ÉLECTIONS ET DE CHARGÉ DE MISSIONS AUPRES DU DGS
LORSQUE LA NATURE DES FONCTIONS OÙ LES BESOINS DES SERVICES LE
JUSTIFIENT ET SOUS RÉSERVE QU'AUCUN FONCTIONNAIRE N'AIT PU ETRE RECRUTE ARTICLE L. 332-8 2° DU CODE GÉNÉRAL DE LA FONCTION
PUBLIQUE
2 - PERSONNEL COMMUNAL - ADMINISTRATION DE LA VILLE - PERSONNEL COMMUNAL - DELIBERATION AUTORISANT LE RECRUTEMENT D'UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI PERMANENT D'ATSEM AU SERVICE
RESTAURATION ET LOGISTIQUE SCOLAIRE LORSQUE LA NATURE DES FONCTIONS OÙ LES BESOINS DES SERVICES LE JUSTIFIENT ET SOUS
RESERVE QU'AUCUN FONCTIONNAIRE N'AIT PU ETRE RECRUTE ARTICLE L. 332-8 2° DU CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE
3 - PERSONNEL COMMUNAL - ADMINISTRATION DE LA VILLE - PERSONNEL
1 COMMUNAL - DELIBERATION INSTAURANT LA PRIME DE RESPONSABILITE DES EMPLOIS ADMINISTRATIFS DE DIRECTION
4 - PERSONNEL COMMUNAL - ADMINISTRATION DE LA VILLE - PERSONNEL
COMMUNAL - DELIBERATION INSTAURANT L'INDEMNITE SPECIALE DE
FONCTION ET D'ENGAGEMENT POUR LA POLICE MUNICIPALE
5 - PERSONNEL COMMUNAL - ADMINISTRATION DE LA VILLE - PERSONNEL
COMMUNAL — DÉLIBÉRATION PORTANT SIGNATURE D'UNE CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION PAR LE CENTRE DE GESTION DE SEINE-
MARITIME D'AGENT CHARGE DE LA FONCTION D'INSPECTION EN SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL (ACFI)
6 - PERSONNEL COMMUNAL - ADMINISTRATION DE LA VILLE — PERSONNEL COMMUNAL — MODIFICATION D'ATTRIBUTION D'UN VÉHICULE DE FONCTION
7 - PERSONNEL COMMUNAL - DELIBERATION PORTANT AUGMENTATION DE LA PARTICIPATION EMPLOYEUR PREVOYANCE SALAIRE AU 1ER JANVIER 2025
8 - PERSONNEL COMMUNAL - ADMINISTRATION DE LA VILLE -PERSONNEL COMMUNAL — DELIBERATION MODIFIANT LE TABLEAU DES EFFECTIFS
B - FINANCES - ECONOMIE
9 - FINANCES - ECONOMIE - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE BIHOREL - DECISION MODIFICATIVE N°3
10 - FINANCES - ECONOMIE - ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT JUSQU'À L'ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025
11 - FINANCES - ECONOMIE - ADMISSION EN NON-VALEUR DE CRÉANCES
IRRÉCOUVRABLES DE 2015 À 2024
C - ADMINISTRATION DE LA VILLE
12 - ADMINISTRATION DE LA VILLE - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS 2023
D - SOCIAL ET SOLIDARITÉ
18 - SOCIAL ET SOLIDARITÉ - ADOPTION DE LA CONVENTION RELATIVE À L'EXONÉRATION POUR LES BAILLEURS SOCIAUX DE LA TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES AU SEIN DES QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA VILLE À HAUTEUR DE 30%
E - DOMAINE ET PATRIMOINE
14 - CIMETIÈRES - CIMETIÈRE - RÉTROCESSION D'UNE CONCESSION FUNÉRAIRE
15 - BÂTIMENTS ET INSTALLATIONS - PROTOCOLE D'ACCORD AMIABLE ENTRE ENEDIS ET LA VILLE DE BIHOREL
F - CULTURE, COMMUNICATION ET RELATIONS INTERNATIONALES
16 - CULTURE, COMMUNICATION ET RELATIONS INTERNATIONALES - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA COMMUNE DE
2 BIHOREL ET L'ÉCOLE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE BBI
17 - CULTURE, COMMUNICATION ET RELATIONS INTERNATIONALES - ADOPTION DE LA CONVENTION FINANCIÈRE ET D'OBJECTIFS ENTRE LA COMMUNE DE BIHOREL ET L'ASSOCIATION CARREFOUR CULTURE ET LOISIRS
G - FINANCES - ECONOMIE
18 - SUBVENTIONS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC UN ÉQUIPAGE DU 4L TROPHY
H - ENFANCE, EDUCATION ET JEUNESSE
19 - ENFANCE, EDUCATION ET JEUNESSE - ENFANCE, ÉDUCATION ET JEUNESSE - PETITE ENFANCE - RELAIS PETITE ENFANCE INTERCOMMUNAL - RÉVISION DE LA CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE AVEC LES COMMUNES DE BOIS GUILLAUME ET ISNEAUVILLE - SIGNATURE
1 - SPORTS ET LOISIRS
20 - SPORTS ET LOISIRS - ASSOCIATION GALLIA CLUB OMNISPORTS DE BIHOREL - CONVENTION FINANCIERE ET D'OBJECTIFS - AUTORISATION DE SIGNATURE
21 - SPORTS ET LOISIRS - ASSOCIATION GALLIA CLUB OLYMPIQUE BIHORELLAIS - SECTION FOOTBALL - CONVENTION FINANCIERE ET D'OBJECTIFS - AUTORISATION DE SIGNATURE
J - FINANCES - ECONOMIE
22 - INTERVENTIONS ÉCONOMIQUES - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL
INFORMATION
P.J: Pouvoir
Nathalie LECORDIER
1ère adjointe
Pour le Maire empêché
Par subdélégation We.