Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu analytique cm 9 mai 2022
Procès Verbal - Procès verbal du conseil municipal 2022 05 09 du 9
Ordre du Jour - OJ 2016 05 09 du 9 mai 2016
Ordre du Jour - OJ 2022 09 26 du 26 septembre 2022
Ordre du Jour - OJ 2022 11 21 du 21 novembre 2022
Ordre du Jour - OJ 2024 12 09 du 9 décembre 2024
Ordre du Jour - OJ 2024 05 27 du 27 mai 2024
Ordre du Jour - OJ 2023 05 15 du 15 mai 2023
Ordre du Jour - OJ 2020 09 21 du 21 septembre 2020
Déliberation - 2023 09 26 05 RHTF3 A SPL LMA RAPPORT DU MANDATAIR
Ordre du Jour - OJ 2022 05 09 du 9 mai 2022
Document publié le Lundi 9 mai 2022 par la commune de Laval.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OJ 2022 05 09 du 9 mai 2022)
Thèmes du document : Travail et emploi, Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MAI 2022
ORDRE DU JOUR
- Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 21 février 2022.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le maire en vertu des dispositions des articles L2122-22 et L2122-23 du code général des collectivités territoriales (délégations du conseil municipal au maire).
- Compte rendu des marchés conclus depuis le 21 février 2022.
INFORMATION
Circulaire N°6338/SG en date du 30 mars 2022 relative à l'exécution des contrats de la commande publique dans le contexte actuel de hausse des prix de certaines matières premières
TRANSITION URBAINE ÉCOLOGIQUE ET COMMERCIALE
TUEC - 1 - B. Bertier Aide de l'agglomération à la réalisation d'étude d'urbanisme concernant le PRU Saint-Nicolas - demande de subvention
TUEC - 2 - A. Caplan Mise à disposition de Laval Agglomération d'un terrain jouxtant le stade Le Basser
TUEC - 3 - B. Bertier Acquisition d'un terrain auprès de la SNC du Coton, 48 rue Léon Jouhaux
RESSOURCES HUMAINES, TECHNIQUES ET FINANCIÈRES
RHTF - 1 - B. Bertier Modification du tableau des emplois permanents
RHTF - 2 - B. Bertier Emplois saisonniers 2022
RHTF - 3 - B. Bertier Mise en œuvre des élections professionnelles : paritarismes, voix délibératives des représentants de la collectivité
et nombre de représentants au sein des instances paritaires
RHTF - 4 - B. Bertier Participation de la ville de Laval à la prise en charge des tickets repas pour les agents -
convention avec l'association Habitat jeunes Laval
RHTF - 5 - B. Bertier Débat relatif aux garanties existantes en matière de protection sociale complémentaire (PSC)
RHTF - 6 - C. Loiseau Demandes de subventions auprès de l'État, de l'Agence nationale du sport ou du Conseil départemental 53
dans le cadre du dispositif "Héritage 2024" RHTF - 7 - M-L. Le Mée Mise en œuvre de la gratuité des accueils périscolaires, Clavreul extrascolaires ainsi que des activités de maison de quartier pour soutenir toute personne en situation de demande d'asile
ne bénéficiant pas d'un accompagnement structuré
au niveau de l'État jusqu'au 7 juillet 2022
CULTURES ET RAYONNEMENT DE LA VILLE
CRV - 1 - M. Boisgontier Remplacement d'une poignée de Trappe pour la grande roue de loterie (monument historique)
issue du Crédit foncier - demande de subventions
CRV - 2 - M. Boisgontier Restauration, remise en place et sécurisation du bénitier en marbre du XVIIIe siècle (monument historique) de l'église Saint-Vénérand -
demande de subventions
CRV - 3 - M. Boisgontier Sécurisation du Christ en croix du XVe siècle (monument historique) et des usagers de la basilique
Notre-Dame d'Avesnières - demande de subventions
CRV - 4 - C. Pétron Mise en place d'une politique d'action spécifique en faveur du Street art
CRV - 5 - C. Pétron Festivités du 14 juillet 2022
CRV - 6 - N. Coquereau Rendez-vous aux jardins du 2 au 5 juin 2022
CRV - 7 - M. Neveu Concert de l'orchestre de la Musique des Transmissions « UNISSON »
CRV - 8 - B. Fléchard Convention de partenariat 2022 entre la ville de Laval et l'association Arts et Cultures en Folie
dans le cadre du festival "Chœurs en Folie, la journée"
CRV - 9 - N. Davoust Renouvellement du protocole de partenariat entre la ville de Laval et l'Unité régionale de Chalcidique (Grèce)