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Ordre du Jour - OJ 2024 05 27 du 27 mai 2024
Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Laval.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OJ 2024 05 27 du 27 mai 2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Consommateurs,
Lavai, te 21 mai 2024.
VILLE
DE
LAVAL
Direction vie citoyenne et institutionnelle Service vie des instances Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui se déroulera, à l'Hôtel de
Ville
:
L
Lundi 27 mai 2024
àa18h00
Vous avez accès à
l'ensemble des dossiers par voie dématérialisée,
par l'intermédiaire
du
logiciel
i-delibre.
Préalablement
à
la
séance,
il
vous
appartient
de
charger votre
matériel
et de télécharger
l'ensemble des documents. Veuillez trouver ci-joint l'ordre du jour de la séance. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de ma considération distinguée.
Hôtel de Ville, Place du 11 novembre
CS 71327 - 53013 Laval cedex
T. 02 43 49
43 00
- F. 02 43 49 43 26
mairieelaval.fr - www.laval.fr CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
MAI
2024
ORDRE
DU
JOUR
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le maire en vertu des dispositions des articles L2122-22
et
L2122-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(délégations
du
conseil
municipal au maire).
- Compte rendu des marchés conclus depuis le 25 mars 2024. TRANSITION URBAINE ÉCOLOGIQUE ET COMMERCIALE TUEC-1-
B.
Bertier
Reîus de transfert des pouvoirs de la police spéciale de la publicité du Maire
TUEC-2-
Le Maire
Modification des conditions de la cession de l'ensemble immobilier
|.
Eymon
situé rue Saint Mathurin cadastré CE 138 au profit de Kaufman and Broad
TUEC-3-
|.
Eymon
Cession d'un bien immobilier situé sur une partie de la parcelle C128 sise 53 et 53bis rue du Val de Mayenne à Méduane Habitat
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