Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - OJ 2019 12 09 du 9 decembre 2019
Ordre du Jour - OJ 2022 05 09 du 9 mai 2022
Ordre du Jour - OJ 2024 02 12 du 12 février 2024
Ordre du Jour - OJ 2018 12 17 du 17 decembre 2018
Conseil Municipal - Liste des délibérations 7 conseil municipal du 9 d
Procès Verbal - Procès verbal conseil municipal 2024 12 09 du 9 dé
Ordre du Jour - OJ 2022 12 12 du 12 décembre 2022
Ordre du Jour - OJ 2019 09 23 du 23 septembre 2019
Ordre du Jour - OJ 2022 09 26 du 26 septembre 2022
Ordre du Jour - OJ 2023 09 26 du 26 septembre 2023
Ordre du Jour - OJ 2024 12 09 du 9 décembre 2024
Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Laval.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OJ 2024 12 09 du 9 décembre 2024)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Grandes et moyennes entreprises, Sécurité publique,
Laval, le 2 décembre 2024.
VILLE
DE
LAVAL
Direction vie institutionnelle Service vie des instances Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui se déroulera, à l'Hôtel de Ville :
Lundi 9 décembre 2024
à18h00
Vous
avez
accès
à
l'ensemble
des
dossiers
par voie
dématérialisée,
par l'intermédiaire
du
logiciel i-delibre. Préalablement
à
la
séance,
il
vous
appartient
de
charger votre
matériel
et
de
télécharger
l'ensemble des documents. Veuillez trouver ci-joint l'ordre du jour de la séance. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de ma considération distinguée.
Hôtel de Ville, Place du 11 novembre
CS 71327 - 53013 Laval cedex
T. 02 43 49
43 00
- F. 02 43 49 43
26
mairieelaval.fr -
www. laval.fr CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9
DÉCEMBRE
2024
ORDRE
DU
JOUR
- Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 4 novembre 2024. - Compte-rendu des décisions municipales prises par le maire en vertu des dispositions des articles L2122-22
et
L2122-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(délégations
du
conseil
municipal au maire).
- Compte rendu des marchés conclus depuis le 4 novembre 2024. QUESTION DU
MAIRE
QM-1-
M-L.
Le Mée
Dénomination du square aire de jeux et manège en centre-ville
Clavreul
RESSOURCES HUMAINES, TECHNIQUES ET FINANCIÈRES RHTF-1-
A. Caplan
Décision modificative n° 3 pour l'exercice 2024
RHTF-2-
A. Caplan
Subvention de fonctionnement budget annexe parkings
RHTF -3-
A. Caplan
Budget primitif 2025 - Autorisation d'ouvertures de crédits
RHTF -4-
B.
Bertier
Adoption d'avenants relatifs à l'extension de deux services communs
RHTF-5-
B.
Bertier
/
Régime indemnitaire de la filière police municipale — Instauration
G. Hoyaux
de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE)
RHTF-6-
A. Caplan
Protocole transactionnel suite aux émeutes de juin 2023 à Lavai
RHTF-7-
L.
Paviot
Vente aux enchères d'un tractopelle JCB 3CX par le biais du site Internet Agora Store
CULTURES ET RAYONNEMENT DE LA VILLE CRV - 1-
B.
Fléchard
Refacturation de la ville de Laval à Laval Agglomération des coûts de personnel pour la mise en œuvre des Estivales et l'installation de la scène et des tribunes mobiles sur 2022, 2023 et 2024
CRV -2-
M. Boisgontier
Convention de partenariat de licence de marque "Les Pépites de la Mayenne" entre la ville de Laval et La Chocolaterie Bellanger
CRV-3-
M.
Boisgontier
Programme prévisionnel d'expositions, de manifestations et d'actions culturelles et scientifiques pour 2025
CRV - 4-
M.
Boisgontier
Acquisition de quatre œuvres de Constance Boulay CRV -5-
B.
Fléchard
CRV -6-
B.
Fléchard
CRV -7-
B.
Fléchard
Association pour la promotion des orgues de la cathédrale de Laval et de la Mayenne - APOCLEM - Attribution d'une subvention complémentaire Attribution d'une subvention projet complémentaire au Comité de jumelage Laval-Mettmann Convention de moyens entre la ville de Laval et l'association Poc Pok dans le cadre du festival des 3 Éléphants 2025
VIE QUOTIDIENNE ET CITOYENNE VQC -1-
C.
Droguet
VQC -2-
M-L. Le Mée Clavreul
VQC -3-
A.
Caplan
VQC - 4-
P.
Morin
VQC -5-
C.
Loiseau
VQC -6-
C.
Loiseau
VQC -7-
M.
Neveu
VQC -8-
M.
Neveu
Convention avec Monsieur Antoine Lebret, ostéopathe, pour la réalisation d'un diagnostic sur la prévention des risques professionnels en crèches Remboursement à Laval
Agglomération de ia rémunération
d'intervenants dans le cadre du dispositif "Notre école faisons là ensemble" pour le projet de l'école Badinter "Des musiciens,
1
chœur Enfants/Parents"
Conventions d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) par Mayenne Habitat et Méduane Habitat dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville Attribution d'une subvention complémentaire à la section basket des Francs Archers Rénovation gymnase Gaston Lesnard : actualisation de l'autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) Attribution d'une subvention complémentaire à l'association Union Sportive Lavalloise omnisports dans le cadre des heures partenariales Rapport annuel sur l'accessibilité 2023 Point d'étape de la démarche Laval ville
handi-accueillante
TRANSITION URBAINE ÉCOLOGIQUE ET COMMERCIALE TUEC-1-
S.
Bruneau
TUEC-2-
S.
Bruneau
TUEC -3-
B.Bertier
Suppression exceptionnelle du repos dominical dans les établissements de la branche automobile pour l'année 2025 Suppression exceptionnelle relative au repos dominical dans les établissements de commerces de détail {hors branche automobile) pour l'année 2025 Aide au ravalement des façades, rénovation des balcons, portes d'entrées et cheminées dégradées protégées à l'AVAP - Prolongation de l'aide et modification du règlement TUEC
-4-
TUEC
-5-
TUEC -6- TUEC
-7-
TUEC
-8-
TUEC
-9-
J. Guilemin L.
Leduc
|. Eymon |.
Eymon
A. Caplan M.
François
PRU Saint-Nicolas - Acquisition de la rue dénommée Myriam Lepert-Giraud auprès de la SCI Pharma 53 et classement dans le domaine public communal Approbation du déclassement partiel du parking situé rue Affred Jarry inclus dans l'emprise du projet immobilier Val de Mayenne Convention de servitudes ENEDIS sur la parcelle cadastrée section AP numéro 324 située boulevard Henri Becquerel Mise en œuvre de partenariats avec des associations œuvrant pour la protection de l'environnement Renforcement de l'attractivité de la ville - Approbation de ia convention de partenariat entre la ville de Laval et Radio France Reconduction du service de déploiement de trottinettes électriques en libre-service - Nouvelle convention avec Bird