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Déliberation - Creation emploi adjoint technique et mise a jour du tableau des effectifs
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Déliberation - Creation emploi adjoint technique et mise a jour du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
VILLE D'ARBOIS
DEPARTEMENT DU JURA
Conseillers en exercice : 23
Conseillers présents: 17
Convocation du:
02062023
Créotion emploi
adjoint technique et
mise à jour du tableau des
effectifs
Envoyé en préfecture le 23/06/2023
Reçu en préfecture le 23/06/2023
Publié le 23/06/2023
MP/DP 23/06/10 ID : 039-213900137-20230612-MP DP 23 06 10-DE
EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS du CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE DU 09 JUIN 2023
PRESENTS: Mme DEPIERRE Maire, Mme REGALDI, M. POULET,
Mme BRIOT GAIÏDIOZ, M. PETIGNY Adjoints, MM. TAUBATU,
FANTOLI, Mmes CALONNE, LAMY, BOUDRY, MM. CHUARD,
MOLIN, Mmes CHATEAU, PINGAT, MM. MARTI BRUNIAUX,
MEUNIER
ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR:
Mme BUGADA pouvoir à Mme BRIOT GAIDI0Z
M. CHAZERAND pouvoir à Mme CALONNE
Mme GRESSER pouvoir à Mme LAMY
Mme BAILLY pouvoir à M. CHUARD
Mrne JACQUET pouvoir à Mme REGALDI
ABSENT: M. LECOQ
SECRETAIRE DE SEANCE: Mme CHATEAU Christine
Mme lé Maire indique au Conseil Municipal que suite à
une réorganisation des services techniques (espaces verts), il
s'avère nécessaire de créer un emploi permanent.
Mme lé Maire propose également de mettre à jour le
tableau des effectifs des postes permanents en supprimant les
emplois vacants suite au départ en retraite de certains agents.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité,
Décide, à compter du F juillet 2023:
— de créer un emploi d'adjoint technique à temps complet.
- de supprimer un emploi dadjoint administratif principal de F®
classe à temps complet,
- de supprimer un emploi dadjoint technique principal de À"
classe à temps complet,
- de supprimer un emploi dagent de maîtrise à ternps complet.
Approuve le tableau des effectifs ci-joint au F° juillet
2023.
Dit que les crédits nécessaires sont prévus au chapitre
O2 du budget 2023 de la Commune d'Arbois. Envoyé en préfecture le 23/06/2023
Reçu en préfecture le 23/06/2023 EM
Publié le 23/06/2023
ID : 039-213900137-20230612-MP DP 23 06 10-DE
VILLE D'ARBOIS - TABLEAU DES EFFECTIFS
EMPLOIS PERMANENTS AU ler JUILLET 2023
GRADES CATEGORIE POSTE EXISTANT | TEMPS DE TRAVAIL
FILIERE ADMINISTRATIVE 9
Attaché principal À 2 TC
Attaché A 1 TC
Rédacteur principal 1ère classe B 1 TC
Rédacteur B 1 TC
Adjoint administratif principal 1ère classe C ] TC
Adjoint administratif principal 2ème classe C 1 TC
Adjoint administratif C 2 TC
FILIERE TECHNIQUE 19
Technicien principal lère classe B 1 TC
Technicien B 2 TC
Adjoint technique C 6 TC
Adjoint technique C 1 Dh
Adjoint technique principal lère classe C 5 TC
Adjoint technique principal 2ème classe C 1 TC
Agent de maîtrise C 2 TC
Agent de maîtrise principal C Î TC
FILIERE CULTURELLE 3
Attaché de conservation du patrimoine À 1 TC
Adjoint du patrimoine principal 2ème classe I 95h
Adjoint du patrimoine C 1 75h
FILIERE ANIMATION 1
Adjoint d'animation C ] TC
FILIERE POLICE 2
Chef de service de police municipale B 1 TC
Gardien brigadier C Î TC
TOTAL 34
Pour copie certifiée conforme au registre,
Arbois, le 12 juin 2023