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Procès Verbal - Tamponne Ss Pref DEL 20221130 03 Indemnite Elus
Déliberation - delib 30 03 14
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Trignac.
Lien du pdf (Déliberation - delib 30 03 14)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
@;
Il
Irignac Ville de
J
et
d'Estuaire
Ben
DELIBERATIONS
DU
30
MARS
2014
.
Installation
du
conseil
municipal
- Résultat
des
élections
municipales
et des
conseillers
communautaires
Élection
du
maire
sous
la présidence
du
doyen
d'âge
Détermination
du
nombre
d'adjoints
Élection
des
adjoints Département Loire-Atlantique Arrondissement Saint-Nazaire
Canton
Montoir-de-Bretagne
Nombre de
conseillers
en
29
exercice de
présents
21
de
votants
28
OBJET :
Installation
du
conseil
municipal
Résultat
des
élections
municipales
et
des
conseillers
communautaires
Le
Maire
certifie
que
le compte
rendu
de
cette
délibération
a été
affiché
à la
porte
de
la mairie
le
Et
que
la convocation
avait
été
faite
le
Exposé
Commune
de
TRIGNAC
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du 30 MARS
2014
DEL_20140330_01
L’an
deux
mil
quatorze,
le
trente
mars
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
TRIGNAC
étant
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
M.
David
PELON
Étaient
présents
: David
PELON
— Tiphaine
DAVID
— Antoine
AMOSSE
- Lydia
POIRIER
-
Henri
PIQUET
-—
Françoise
HAFFRAY
-—
Jean
GALI
—
—
Jean-Claude
FREHEL
-— Fabienne
RAGAUD
- Yvon
DAVID
-
Christiane
GREGOIRE
— Roland
STAL
- Sylvia
HAREL
— Yann
ROUSSEL
-—
Gwennaïg
PROCKTER
—
David
THOMAS
-—
Hélène
VEYLON
-—
jacques
VERRIELE
-
Cécile
-
Michel
CONANEC
—
Cécile
CHEÉDEAU
-—
Sabine
MAHE
-—
Claude
AUFORT
-
Dominique
MAHE-VINCE
-—
Gilles
BRIAND
-
Michèle
ROUE
-
Raymond
LE
DAHERON
-— Marie-Hélène
SIMON
Les
conseiïllers
ci-après
avaient
délégué
leur
mandat
respectivement
:
Absents
:
Florence
JOUAN
Un
scrutin
a eu
lieu,
M.
Claude
AUFORT
a
été
nommé
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
L'an
deux
mille
quatorze,
le
trente
mars
à
10h30,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
Trignac
proclamés
élus
par
le
bureau
électoral
à
la
suite
des
opérations
du
23
mars
2014,
se
sont
réunis
dans
la
salle
de
la
mairie
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
maire,
conformément
aux
articles
L
2122-7
et
L2122-8
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Etaient
présents :
Mesdames
et Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
:
M.
PELON
David
Mme
DAVID
Tiphaine
M.
AMOSSE
Antoine
Mme
POIRIER
Lydia
M.
PIQUET
Henri
Mme
HAFFRAY
Françoise
.
GALI
Jean
Mme
JOUAN
Florence
M.
FREHEL
Jean-Claude
Mme
RAGAUD
Fabienne
M.
DAVID
Yvon
Mme
GREGOIRE
Christiane
— à —
DS 2 5 © © JO où BR & ND =
= 13
M.
STAL
Roland
14
Mme
HAREL
Sylvia
15
M.
ROUSSEL
Yann
16
Mme
PROCKTER
Gwennaïg
17
M.
THOMAS
David
18
Mme
| VEYLON
Hélène
19
M.
VERRIELE
Jacques
20
Mme
|
NICOLAS
Cécile
21
M.
CONANEC
Michel
22
Mme
| CHEDEAU
Cécile
23
Mme
MAHE
Sabine
24
M.
AUFORT
Claude
25
Mme
MAHE-VINCE
Dominique
26
M.
BRIAND
Gilles
27
Mme
ROUE
Michèle
28
M.
LE
DAHERON
Raymond
29
Mme
SIMON
Marie-Hélène
Absent
excusé
:
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
Madame
Sabine
MAHE,
Maire,
qui,
après
l'appel
nominal,
a
donné
lecture
des
résultats
constatés
aux
procès-verbaux
des
élections
Le
scrutin
du
1%
tour
des
élections
municipales
(et
des
conseillers
communautaires)
à
Trignac,
du
23
mars
2014,
ont
emporté
l'élection
avec
majorité
absolue,
de
la
liste
conduite
par
‘Trignac
ouverture
un
avenir
commun
cap
2020’,
et
l'attribution
de
22
sièges
au
conseil
municipal,
et
dans
le
cadre
de
la
proportionnelle,
de
7
sièges
à
la
liste
« Trignac
solidarité
et
résolument
à
gauche».
Inscrits
: 5306
Votant
: 2981
(56.18
%)
Exprimés
: 2751
Liste
menée
par
David
Pelon
1398
voix
50.82
%
Liste
menée
par
Sabine
Mahé
1353
voix
49.18
%
Le
nombre
de
sièges
attribués
(selon
le
mode
d'élection
avec
prime
majoritaire
à
la
proportionnelle
—
au
quotient
électoral
puis
à
la
plus
forte
moyenne)
est
le
suivant
:
Listes
SAR
| Conseillers
municipaux.
*
:
|Conseillers
communautaires
Trignac
ouverture
22
4
Trignac
solidarité
et
7
1
résolument
à
gauche
Total
des
sièges
29
5
Madame
Sabine
MAHE,
Maire,
a
ensuite,
déclaré
installer
: Nom
et Prénom
1
M.
PELON
David
2
Mme
DAVID
Tiphaine
3
M.
AMOSSE
Antoine
4
Mme
POIRIER
Lydia
5
M.
PIQUET
Henri
6
Mme
HAFFRAY
Françoise
1
M.
GALI
Jean
8
Mme
JOUAN
Florence
9
M.
FREHEL
Jean-Claude
10
Mme
RAGAUD
Fabienne
11
M.
DAVID
Yvon
12
Mme
GREGOIRE
Christiane
13
M.
STAL
Roland
14
Mme
HAREL
Sylvia
15
M.
ROUSSEL
Yann
16
Mme
PROCKTER
Gwennaïg
17
M.
THOMAS
David
18
Mme
VEYLON
Hélène
19
M.
VERRIELE
Jacques
20
Mme
NICOLAS
Cécile
21
M.
CONANEC
Michel
22
Mme
CHEDEAU
Cécile
23
Mme
MAHE
Sabine
24
M.
AUFORT
Claude
25
Mme
MAHE-VINCE
Dominique
26
M.
BRIAND
Gilles
27
Mme
ROUE
Michèle
28
M.
LE
DAHERON
Raymond
29
Mme
SIMON
Marie-Hélène
dans
leurs
fonctions
de
conseillers
municipaux.
Les
conseillers
municipaux
suivant
sont
nommés
comme
conseillers
communautaires :
M.
PELON
David
Mme
|DAVID
Tiphaine
PIQUET
Henri
Mme
|GREGOIRE
Christiane
Mme
MAHE
Sabine
Oo À © ND =
=
M.
Jacques
VERRIELE,
le
plus
âgé
des
membres
du
conseil,
a
pris
ensuite
la
présidence.
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Reçu
par M.
le Sous-Préfet
le
7
1
AVR.
2014 Ç
Retour
en Mairie
le
=
1
AVR.
2014
\
—Publié ou affiché le
- 1 AVR.
2014
a Département Loire-Atlantique Arrondissement Saint-Nazaire
Canton
Montoir-de-Bretagne
Nombre de
conseillers
en
exercice de
présents
de
votants
29 21 28
OBJET
:
Élection
du
maire
sous
la
présidence
du
doyen
d'âge
Le
Maire
certifie
que
le
compte
rendu
de
cette
délibération
a été
affiché
à la
porte
de
la mairie
le
Et
que
la convocation
avaïit
été
faite
le
Exposé
Commune
de
TRIGNAC
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
30 MARS
2014
DEL_20140330_02
L'an
deux
mil
quatorze,
le
trente
mars
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
TRIGNAC
étant
réuni
au
lieu ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
M.
David
PELON
Étaient
présents
: David
PELON
-— Tiphaine
DAVID
— Antoine
AMOSSE
— Lydia
POIRIER
-—
Henri
PIQUET
—
Françoise
HAFFRAYŸ
—
Jean
GALI
—
—
Jean-Claude
FREHEL
-— Fabienne
RAGAUD
-
Yvon
DAVID
-
Christiane
GREGOIRE
-— Roland
STAL
—
Sylvia
HAREL
— Yann
ROUSSEL
—
Gwennaïg
PROCKTER
-—
David
THOMAS
-—
Hélène
VEYLON
-—
Jacques
VERRIELE
-
Cécile
—
Michel
CONANEC
-
Cécile
CHEDEAU
-
Sabine
MAHE
-
Claude
AUFORT
-— Dominique
MAHE-VINCE
-—
Gilles
BRIAND
-—
Michèle
ROUE
—
Raymond
LE
DAHERON
- Marie-Hélène
SIMON
Les
conseillers
ci-après
avaient
délégué
leur
mandat
respectivement
:
Absents
:
Florence
JOUAN
Un
scrutin
a eu
lieu,
M.
Claude
AUFORT
a
été nommé
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
M
Jacques
VERRIELE,
le
plus
âgé
des
membres
du
Conseil,
a
pris
ensuite
la
présidence.
Il
a
procédé
à
l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
à
dénombré
28
conseillers
présents
et
a
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
à
l’article
L.
2121-17
du
CGCT
était
remplie.
Le
Conseil
a choisi
pour
secrétaire
Mme
Lydia
POIRIER
Election
du
Maire
- 1er
tour
de
scrutin
Le
Président,
après
avoir
donné
lecture
des
articles
L
2122-7,
L
2122-8
et
L
2122-10
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
a
invité
le
Conseil
à
procéder
à
l'élection
d'un
Maire
conformément
aux
dispositions
prévues
par
l'article
L 2122-7
du
Code.
Le
Conseil
Municipal
a désigné
deux
assesseurs
au
moins
:
Mme
Dominique
MAHE-VINCE
M.
Antoine
AMOSSE Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s'est
approché
de
la
table
de
vote.
|| a
fait
constater
au
président
qu'il
n'était
porteur
que
d'une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
président
l'a
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
que
le
conseiller
municipal
a
déposé
lui-même
dans
l'urne
ou
le
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Le
nombre
des
conseillers
qui
n’ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à
l'appel
de
leur
nom,
a
été
enregistré.
°
M...
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
et
enveloppes
déclarés
nuls
par
le
bureau
en
application
de
l'article
L.
66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le
tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
Lorsque
l'élection
n’a
pas
été
acquise
lors
d’un
des
deux
premiers
tours
de
scrutin,
il
a
été
procédé
à
un
nouveau
tour
de
scrutin.
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
:
28
À déduire
: bulletins
litigieux
énumérés
aux
articles
L 65
et
L 66
du
Code
électoral...
iii
0
Reste
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
28
Majorité
absolue
:
15
Ont
obtenu
:
+
_- M.
PELON
David
21
voix
°
__- Mme
MAHE
Sabine
4
voix
+
__- M.
AUFORT
Claude
3
voix
M.
PELON
David,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a été
proclamé
Maire.
= Transmis à M. le Sous-Préfetle
” | AVR
2014
|:
Reçu
par M.
le Sous-Préfet
Je
-
1
AVR.
2014
|
—Retour
en Mairie
le
=
T'AVR
201
\s
—Publié
ou
affichéle
T
AVR.
2014
\ Département
Commune
de
TRIGNAC
Loire-Atlantique Arrondissement
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL
Saint-Nazaire
Canton
DES
Montoir-de-Bretagne
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
Du
30
MARS
2014
de
conseillers
en
29
exercice
DEL
_20140330_
03
de
présents
21
,
de
votants
28
L'an
deux mil quatorze,
le trente
mars
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
TRIGNAC
étant
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
|
M.
David
PELON
|
OBJET :
Étaient présents : David PELON — Tiphaine DAVID
- Antoine AMOSSE
- Lydia POIRIER -
Henri
PIQUET
-
Françoise
HAFFRAY
-—
Jean
GALI
—
—
Jean-Claude
FREHEL
-— Fabienne
RAGAUD
- Yvon
DAVID
-
Christiane
GREGOIRE
-— Roland
STAL
—
Sylvia
HAREL
-— Yann
ROUSSEL
-—
Gwennaïg
PROCKTER
-—
David
THOMAS
-
Hélène
VEYLON
—
Jacques
VERRIELE
-— Cécile
-
Michel
CONANEC
—
Cécile
CHEDEAU
-
Sabine
MAHE
-— Claude
AUFORT
-
Dominique
MAHE-VINCE
-
Gilles
BRIAND
- Michèle
ROUE
-— Raymond
LE
Détermination
du
DAHERON
- Marie-Hélène SIMON
nombre
d'adjoints
Les
conseillers
ci-après
avaient
délégué
leur
mandat
respectivement :
Absents
:
Florence
JOUAN
Un
scrutin
a eu
lieu,
M.
Claude
AUFORT
a
été
nommé
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
Le
Maire
certifie
que
le compte
rendu
de
cette
délibération
a été
affiché
à la
porte
de
Ia mairie
le
Et
que
la convocation
avait
été
faite
le
Exposé Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L 2122-1
et
L2122-2,
Considérant
les
résultats
des
élections
municipales
en
date
du
23
mars
2014,
Ayant
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Par
21
voix
pour
et
7
abstentions
DECIDE
la création
de
8
postes
d'adjoints
PRECISE
que
l'entrée
en
fonction
de
ces
derniers
interviendra
dès
leur
élection. Pour
extrait
conforme,
:
Le
Maire,
Transmis
à M.
le Sous-Préfetle
TAVR.
2014
Reçu
par
M.
le
Sous-Préfet
le
>
1
AVR.
2014
—
Retour
en
Mairiele
7
1 Re
ru
Publié
ou
affiché
le
7
1
' Département
Commune
de TRIGNAC
Loire-Atlantique Arrondissement
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL
Saint-Nazaire
Canton
DES
Montoir-de-Bretagne
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
Du
30
MARS
2014
de
conseillers
en
29
exercice
DEL_20140330_04
de
présents
21
,
|
de
votants
28
L'an
deux
mil quatorze,
le trente
mars
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
TRIGNAC
étant
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
OBJET:
M.
David
PELON
Étaient
présents
: David
PELON
- Tiphaine
DAVID
-— Antoine
AMOSSE
- Lydia
POIRIER
-
Henri
PIQUET
-— Françoise
HAFFRAY
—
Jean
GALI
—
-—
Jean-Claude
FREHEL
-— Fabienne
RAGAUD
-— Yvon
DAVID
-
Christiane
GREGOIRE
-— Roland
STAL
—
Sylvia
HAREL
-— Yann
ROUSSEL
—
Gwennaïg
PROCKTER
-—
David
THOMAS
—
Hélène
VEYLON
-—
Jacques
VERRIELE
-
Cécile
-
Michel
CONANEC
-— Cécile
CHEDEAU
-
Sabine
MAHE
-— Claude
AUFORT
—
Dominique
MAHE-VINCE
-—
Gilles
BRIAND
—
Michèle
ROUE
-— Raymond
LE
Élection
des
adjoints
|
DAHERON
- Marie-Hélène SIMON
Les
conseillers
ci-après
avaient
délégué
leur
mandat
respectivement :
Absents
:
Florence
JOUAN
Un
scrutin
a eu
lieu,
M.
Claude
AUFORT
a
été
nommé
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
Le
Maire
certifie
que
le compte
rendu
de
cette
délibération
a été
affiché
à la
porte
de
la mairie
le
Et
que
la convocation
avait
été
faite
le
Exposé Après
l'élection
du
Maire,
il a
été
procédé
ensuite
sous
la
présidence
de
M.
David
PELON,
élu
maire,
à
l'élection
de
8
adjoints :
Premier
tour
de
scrutin :
le
Maire,
après
avoir
donné
lecture
des
articles
L
2122-4,
L
2122-7-2
et
L
2122-8
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
a
invité
le
Conseil
à
procéder,
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
des
suffrages,
à
l'élection
des
adjoints
au
Maire.
Le
conseil
municipal
a
décidé
de
laisser
un
délai
de
5
minutes
pour
le dépôt,
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
qui
doivent
comporter
au
plus
autant
de
conseillers
municipaux
que
d’adjoints
à désigner.
A
l'issue
de
ce
délai,
le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
constaté
que
1
liste
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoint
au
maire
avaient
été
déposées.
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
a
remis
dans
l'urne
son
bulletin
de
vote
écrit
sur
papier
blanc. Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
:
28
À déduire
: bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante
ou
dans
lesquels
les
Votants
se
sont
fait connaître
7
Reste
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
21
Majorité
absolue
15
Liste
présentée
par
M
David
PELON
a obtenu
21
voix.
La
liste
présentée
par
M.
David
PELON
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
ont
été
proclamés
adjoints
au
Maire
:
Tiphaine
DAVID
Antoine
AMOSSE
Lydia
POIRIER
Henri
PIQUET
Françoise
HAFFRAY
Jean
GALI
Cécile
NICOLAS
Michel
CONANEC
D NO GE &w D =
Pour
extrait
conforme,
Transmis
à M.
le Sous-Préfet
le
4
AR.
24
Reçu
par M.
le Sous-Préfetle
|
AVR.
24
—Retour
en
Mairie
le
1
AVR.
01h
Publié
ou affichéle
= f
AUD
9N1