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Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - 20250504 Election des Adjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Jeunesse,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE DOLE
EXTRAIT
du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
de la Ville de Dole
Séance du 25 mai 2020
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents : 35
Nombre de procurations : 0
Nombre de conseillers votants : 35
Date de convocation : 19 mai 2020
Date de publication : 29 mai 2020
Conseillers-ères présents-es :
M. Jean-Baptiste GAGNOUX, Maire,
Mme Isabelle GIROD, Maire Délégué de Goux,
Mme Isabelle MANGIN, M. Mathieu BERTHAUD, Mme Sylvette MARCHAND, M. Stéphane CHAMPANHET, Mme Justine GRUET, M. Référence Daniel GERMOND, Mme Frédérike DRAY, M. Philippe JABOVISTE, Mme
20.25.05.04 Maryline MIRAT, M. Alexandre DOUZENEL, M. Jean-Pierre CUINET, M. Paul ROCHE, M. Jacques PECHINOT, M. Jean-Pascal FICHÈRE, M. Jean-
Objet Michel REÉBILLARD, M. Jean-Marie SERMIER, Mme Blandine CRETIN-
Élection des Adjoints MAITENAZ, M. Patrice CERNELA, M. Jean-Philippe LEFÈVRE, Mme Isabelle DELAINE, Mme Nathalie JEANNET, Mme Catherine NONNOTTE-
Secrétaire de séance BOUTON, Mme Catherine DEMORTIER, Mme Patricia ANTOINE, M. Mme Patricia ANTOINE Mohamed MBITEL, Mme Claire BOURGEOIS-REPUBLIQUE, Mme Laetitia CUSSEY, M. Hervé PRAT, Mme Laetitia JARROT-MERMET, M. Nicolas
Rapporteur GOMET, M. Ako HAMDAOUI, Mme Amandine BORNECK, M. Timothée M. Jean-Baptiste GAGNOUX DRUET
Monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX, Maire, rappelle que, conformément aux articles L2122-4 et L2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, les adjoints sont élus parmi les membres du Conseil Municipal, au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe.
Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.
Le Maire constate qu'une seule liste aux fonctions d'adjoints, conduite par Madame Isabelle MANGIN, a été déposée,
Le Maire procède ensuite à l'élection des adjoints sous le contrôle du bureau.
Le dépouillement du 1° tour de scrutin donne les résultats suivants :
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n'ayant pas pris part au vote use 0
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) suisse irrsneersneesneneenenrenesmeanenenneneenesee 35
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau dir eurensaneeareneruneaenueennenne 0
d. Nombre de suffrages blancs iii iinssnerneneenesnenesnenneneeneneeneneemeenenennene 6
e. Nombre de suffrages exprimés (b - © - d) uses sien sneeanesrenneaneneenesuneueeneeneenneesee 29
f,. Majorité absolUR sus ierensaneenerncenneaneaeenreneeneenesnreanenneeneeneenecueaneaneeuemecenecee 15 La liste conduite par Madame Isabelle MANGIN a obtenu 29 voix. L'ensemble des candidats figurant sur cette liste sont proclamés adjoints et immédiatement installés dans leurs fonctions, à savoir :
- Madame Isabelle MANGIN
- Monsieur Mathieu BERTHAUD
- Madame Sylvette MARCHAND
- Monsieur Stéphane CHAMPANHET
- Madame Justine GRUET
- Monsieur Daniel GERMOND
- Madame Frédérike DRAY
- Monsieur Philippe JABOVISTE
- Madame Maryline MIRAT
- Monsieur Alexandre DOUZENEL
1°" adjointe en charge des ressources humaines, de l’état civil,
des formalités administratives, des moyens généraux et de la vie
de l'institution
2°"® adjoint en charge du logement, du cœur de ville et de
l'occupation du domaine public
3°" adjointe en charge des sports
4ème adjoint en charge de la proximité, de la vie des quartiers, des bâtiments municipaux et de la tranquillité publique
5ère adjointe en charge des politiques liées à la santé, au
handicap et au lien intergénérationnel
6È"E adjoint en charge de l'attractivité de la ville et des finances
peu adjointe en charge des politiques en faveur de la
parentalité, de la petite enfance et des affaires sociales
gt" adjoint en charge de la voirie, des réseaux et de la
commande publique
où" adjointe en charge de la transition écologique et de
l'enseignement supérieur
10î"e adjoint en charge de l'évènementiel, de l'animation, de
l'innovation et du numérique
FBit à Dole, le 25 pfail2020,