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Déliberation - 005 du 20 03 26 Election des adjoints
Document publié le Mardi 20 janvier 2026 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - 005 du 20 03 26 Election des adjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Jeunesse,
DCM-2026-005
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
du Conseil Municipal de la Ville de Dole
Séance du 20 mars 2026
Président : Jean-Baptiste GAGNOUX
Secrétaire de séance : Patricia ANTOINE
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents : 34
Nombre de procurations : 01
Nombre de votants : 35
Date de la convocation : 16 mars 2026
Date de publication : 25 mars 2026
Conseillers présents
Jean-Baptiste GAGNOUX, Maire
Blandine CRETIN-MAITENAZ,
Maire déléguée de Goux
Maryline MIRAT
Stéphane CHAMPANHET
Sylvette MARCHAND
Alexandre DOUZENEL
Catherine NONNOTTE
Bruno MAZIER
Patricia ANTOINE
Patrice CERNELA
Sophie JOBELIN
Gilles CHAFFANGE
Paul ROCHE
Christiane FIUMANA
Jean-Pascal FICHÈRE
Jean-Michel REBILLARD
Philippe PAGE
Serge ROUX
Patrick FRANCHINI
Jean-Philippe LEFÈVRE
Isabelle DELAINE
Mohamed MBITEL
Claire BOURGEOIS-RÉPUBLIQUE
Laurence GRENIER
Aurore GABRY
Laure JOURJON
Mathieu BERTHAUD
Laëtitia CUSSEY
Justine GRUET
Mathilde BOUFFAUT
Jean-Baptiste RUELLE
Laetitia JARROT
Fatiha TOUAMA
Nicolas GOMET
Conseillers absents ayant donné procuration
Claire BROCARD donne procuration à Patrice CERNELA
Conseillers absents non représentés
Objet : Élection des adjoints
Rapporteur : Monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX, maire nouvellement élu
Monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX, Maire, rappelle que, conformément aux articles L2122-4 et L2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, les adjoints sont élus parmi les membres du Conseil Municipal, au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe.
Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.
Le Maire constate qu'une seule liste aux fonctions d'adjoints, conduite par Madame Maryline MIRAT a été déposée.
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20260320-DCM2026005-DE
Date de télétransmission : 24/03/2026
Date de réception préfecture : 24/03/2026 Le Maire procède ensuite à l'élection des adjoints sous le contrôle du bureau.
Le dépouillement du 1er tour de scrutin donne les résultats suivants :
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote 0
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) 35
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau 0
d. Nombre de suffrages blancs 3
e. Nombre de suffrages exprimés (b - c - d) 32
f. Majorité absolue 17
La liste conduite par Madame Maryline MIRAT a obtenu 32 voix.
L'ensemble des candidats figurant sur cette liste sont proclamés adjoints et immédiatement installés dans leurs fonctions, à savoir :
Maryline MIRAT 1ère adjointe en charge de l'enseignement supérieur, des ressources humaines et de la commande publique
Stéphane CHAMPANHET 2ème adjoint en charge de la sécurité, de la vie associative et de la proximité
Sylvette MARCHAND 3ème adjointe en charge des sports
Alexandre DOUZENEL 4ème adjoint en charge des affaires culturelles, de l'évènementiel et du numérique
Catherine NONNOTTE 5ème adjointe en charge du cadre de vie, des espaces verts, de la sécurité des établissements recevant du public, de l'occupation du domaine oublie et du marché couvert
Bruno MAZIER 5ème adjoint en charge des finances, du commerce, des délégations de services publics, de la citoyenneté et de la Mémoire
Patricia ANTOINE 7ème adjointe en charge des affaires sociales, des séniors et de la politique de la Ville
Patrice CERNELA gème adjoint en charge des services techniques et de la voirie
Sophie JOBELIN qème adjointe en charge de l'éducation et de la petite enfance
Gilles CHAFFANGE lQème adjoint en charge de la transition écologique et énergétique, de la santé publique et du handicap
Une copie de la présente délibération sera transmise à:
• Tous services
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20260320-DCM2026005-DE
Date de télétransmission : 24/03/2026
Date de réception préfecture : 24/03/2026