Arrêté - Retraite aux flambeaux

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Arrêté - Retraite aux flambeaux et defile

Arrêté - Retraite aux flambeaux Document publié le Jeudi 21 novembre 1991 par la commune de Condé-sur-l'Escaut. Lien du pdf (Arrêté - Retraite aux flambeaux)Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire, JEoNDE SUR L'ESCAUT DÉPARTEMENT DU NORD ARRONDISSEMENT DE VALENCIENNES

Numéro : 2024.AR.0617

Pôle Qualité et Développment de la Ville

ARR~TÉ MUNICIPAL

OEMAlOE D'ARRÊTÉ DE POLICE DE LA CIRCULATION

Le Maire de Condé-surEscaut,

vu le Code général des ,lectivités territoriales,

vu le Code de la route .

vu le Code de la voirii>Utière et les instructions interministérielles sur la signalisation routière,

VU le Code pénal,

vu l'arrêté municipAl 21 novembre 1991 réglementant la circulation et le stationnement dans

l'agglomération deildé-sur-l'Escaut,

CONSIDÉRANT la nande en date du 02.07.2024 par laquelle le pôle rayonnement du territoire

pour te service dfommune de Condé-Sur-L'Escaut situé au 1 place Pierre Delcourt 59163 Condé-

sur-L'Escaut, defde une modification temporaire de la réglementation de la circulation et du

stationnement<' le cadre de festivités au sein de l'agglomération de Condé-sur-l'Escaut,

CONSIDÉRAN'rl convient de prendre les mesures nécessaires afin d'éviter tout accident lors des

festivités du 1Alet 2024•

ARRtTE

ARTICLE 1 1 Le 13 juillet 2024 à partir de 09h00 et jusqu'à la levée des barrages,

approximativement 01h00, il est interdit de circuler et de stationner aux endroits

suivants:

• Quai rive Est

- Parking de la Base Nature et de Loisirs

- Rue Henri Martice

A partir de 16h00 et jusqu'à la levée des barrages approximativement 01h00, il est

interdit de circuler et de stationner aux endroits suivants:

°'-2024.AR.0617

Place Pierre Dt:lcourt

Rue Saint-Christophe

Rue Sainte-Barbe

Rue au Beurre

Rue Dervaux

Rue Gambetta

Rue Molière

Rue de L'Escaut

Rue du Quai du Petit Rempart -Rive Ouest

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Page 1/3ARTICLE 3:

ARTICLE4:

. Rue de la Haynette - . Allée Richelieu

- . Rue Henri Martrice -

. Rue de la Concorde - - Rue Saint-Benoît

- . Rue du Collège -

. - Rue du Marals le sens de la circulation sera modifié dans la rue suivante :

• Rue de I'Arsenal

• la circulation se fera à partir de 16h00 jusqu'à la levée de la signalisation

approximativement 01h00 dans le sens rue Marcel Maes vers rue du Quesnoy

Une déviation sera mise en place aux rues suivantes : permettant la circulation dans

r ordre suivant :

1. Rue de la Cavalerie

2. Rue de Bruenne

3. Rue de rArsenal

4. Rue de fEscaut

ARTICLE 5 : A partir de 16h et jusqu'à la levée des barrages, approximativement 01h00 Il sera

Interdit de stationner dans la rue suivante :

• Rue de la cavalerie

ARTICLE 6 ; A partir de 9h00 et Jusqu'à la levée des barrages approximativement 01h00, le

sens de circulation de la rue du Marals est Inversé pour se faire dans le sens Quai du Petit Rempart vers la rue Gambetta.

ARTigE 7 : Le bénéficiaire de l'autorisation reste responsable tant vis-à-vis de la collectivité

représentée par le signataire que vis-à-vis des tiers, des accidents de toute nature qui

pourraient résulter de la réalisation de ses travaux ou de l'installation de ses biens mobiliers.

ARTICLE 8: Le présent arrêté fera l'objet d'un affichage conformément à la réglementation en vigueur. Il sera notifié au pétitionnaire et pourra faire l'objet d'un recours gracieux

auprès du Maire de Condé-sur-l'Escaut et/ou d'un recours contentieux devant le

Tribunal administratif de LILLE, dans un délai de deux mols à compter de sa

notification.

ARTICLE 9 : Monsieur le Directeur général des services est chargé du contrôle de la parfaite

exécution des dispositions du présent arrêté.

Une ampliation du présent arrêté est transmise à :

- Monsieur le Lieutenant de police nationale en charge du commissariat de Condé- sur-l'Escaut,

- Monsieur le Commandant du Centre de secours de Vieux-Condé,

- la police Municipale de la Ville de Condé-Sur-L'Escaut,

ARR-2024 .AR . 0617

À Condé-sur-rEscaut,

Le 09/07/2024

Maire

Grégory L

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

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