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Arrêté - 2024 T0058 retraite aux flambeaux
Document publié le Mardi 2 mars 1982 par la commune de Boran-sur-Oise.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 T0058 retraite aux flambeaux)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sécurité routière,
U BORAN Arrêté N° 2024/T0058
Commune de Boran-sur-Oise
Arrondissement de Senlis
Canton de Chantily Interruption temporaire de la circulation routière
« Retraite aux Flambeaux »
Le Maire de la commune de Boran-sur-Oise,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2213.1 à L
22135,
VU la Loi n° 82-213 du 02 Mars 1982 modifiée et complétée par la loi n° 82-623 du 22 Juillet 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,
VU la circulaire n° 86-230 de 1986 relative à l'exercice des pouvoirs de police par le Maire,
le Président du Conseil Général et le représentant de l'Etat dans le département en matière de circulation routière,
VU le décret n° 86-475 du 14 Mars 1986 relatif à l'exercice du pouvoir de police en
matière de circulation routière et modifiant certaines dispositions du Code de la Route ;
VU les articles R.571-1 à R571-4 du code de l'environnement relatifs aux émissions
sonores des objets :
CONSIDERANT la nécessité de prendre des mesures de restrictions de circulation afin de
garantir la sécurité des participants pendant la retraite aux flambeaux le samedi 13 juillet 2024, dans certaines rues de la commune :
CONSIDERANT que l'intérêt majeur de la sécurité et de la tranquillité publique
justifie pleinement la limitation ainsi apportée au libre usage des voies ;
CONSIDERANT que la circulation des véhicules motorisés et la traversée du territoire
communal ne s'en trouve pas empêchées par ailleurs, compte tenu des autres voies
existantes ouvertes à la circulation publique :
ARRETE
Article 1°":
La retraite aux flambeaux se déroulera le samedi 13 juillet 2024 entre 22 heures et 23
heures, suivant l'itinéraire ci-dessous et dont le plan est annexé au présent arrêté.
-Départ du cortège au 07 rue de Précy (Stade Municipal), puis _:
-Traversée rue de Précy
-Rue du Moulin
-Rue de Beaumont
-Place de l'Eglise
-Place Bourgeois
-Rue du Château
-Rue de la Serpette
-Rue de Précy
-Fin du parcours au 07 rue de Précy (Stade Municipal
Articles 2 :
La circulation des véhicules sera interdite sur le trajet défini à l'article 1er au passage du cortège. Il est également interdit à tout véhicule de doubler celui-ci durant le défilé. Article 3 :
La Police Municipale et les Pompiers de la commune de Boran sur Oise sont chargés d'assurer la sécurité du cortège. Il sera précédé par un véhicule de la police municipale et clos par un véhicule des pompiers, avec les avertisseurs lumineux allumés. Le cortège est
défini par tous ceux qui suivent la manifestation entre ces deux véhicules.
Article 4 :
Ampliations du présent arrêté seront adressées à :
” Monsieur le Commandant de la brigade de Gendarmerie de Saint-Leu-d'Esserent,
= Monsieur l'Officier du CS de Précy-sur-Oise
“ Monsieur le chef de corps du CPI de Boran sur Oise,
= Monsieur le Chef de la Police Municipale,
= Monsieur le responsable des services techniques de la commune,
Sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Boran-sur-Oise, le 18 juin 2024