Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations du Conseil municipal du 26 juin 2025
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 03
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 26 Juin 2025
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal 20.04
Déliberation - Deliberations du conseil municipal du 28 juin 2024
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 28
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal 11.12
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal 30.03
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 05
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 21
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 26 Juin 2025
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Colle-sur-Loup.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 26 Juin 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
MAIRIE DE
LA COLLE-SUR-LOUP
Séance du Conseil Municipal du 26 Juin 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
26.06.2025.01
Présentation du rapport annuel 2024 – Délégation de service public – Complexe aquatique Les Bains du Loup
ONT PRIS ACTE A L’UNANIMITE
26.06.2025.02 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 21 mars 2025 APPROUVEE A L’UNANIMITE
26.06.2025.03 Délégations du Conseil Municipal au Maire – Compte-rendu des décisions ONT PRIS ACTE A L’UNANIMITE
26.06.2025.04
Renouvellement électoral 2026 - Conseil Communautaire – fixation du nombre et de la répartition des sièges à la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA APPROUVEE A L’UNANIMITE
26.06.2025.05
Partenariat drapeau commémoratif – Convention entre Le Souvenir Français, le Conseil Municipal des Jeunes et la Commune
APPROUVEE A L’UNANIMITE
26.06.2025.06 Gestion de la Trésorerie – autorisation d’ouverture d’un compte à terme APPROUVEE A L’UNANIMITE
26.06.2025.07 Décision modificative n° 1/2025 - Budget principal de la commune APPROUVEE A L’UNANIMITE
26.06.2025.08
Mise en place et fonctionnement de sites de compostages de proximité pour les biodéchets – Convention entre le syndicat UNIVALOM et la Commune – jardin public rue Max Barel APPROUVEE A L’UNANIMITE
26.06.2025.09
Autorisation de travaux sur le terrain du Bike Park de la Guérinière, sis Chemin de la Tour, parcelle cadastrée section BR n° 104
APPROUVEE A L’UNANIMITE
26.06.2025.10
Participation aux frais de scolarité demandée aux communes extérieures pour l’année scolaire 2024/2025 - Coût des dérogations
APPROUVEE A L’UNANIMITE
26.06.2025.11
Prévention - Dispositif « 7 Engagements + pour une route plus sûre » - Charte entre la Préfecture des Alpes-Maritimes et la Commune
APPROUVEE A L’UNANIMITE