Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations du Conseil municipal du 05.06.2026
Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal 05.06.2026 18h30
Convocation - Convocation Conseil municipal 05.06.2026 18h00 Ele
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal 20.04
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 28
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal 11.12
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal 30.03
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 26
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 03
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 19
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 05.06.2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Colle-sur-Loup.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 05.06.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
PUBLIEE LE 12/06/2026
Séance du Conseil Municipal
du 5 Juin 2026 à 18h30 - Salle Rose de Mai
LISTE DES DELIBERATIONS
05.06.2026.01 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 avril 2026 APPROUVEE A L’UNANIMITE
05.06.2026.02 Compte rendu des Décisions - Délégations du Conseil municipal au Maire ONT PRIS ACTE A L’UNANIMITE
05.06.2026.03 Renouvellement du Conseil municipal – Commission communautaire de proposition des candidats (CCPC) - Désignation des représentants du Conseil municipal
APPROUVEE A L’UNANIMITE
05.06.2026.04 Convention de partenariat de communication entre la commune et Ici Azur APPROUVEE A L’UNANIMITE
05.06.2026.05 Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025- Budget principal APPROUVEE A LA MAJORITE
05.06.2026.06 Affectation définitive du résultat 2025 - Budget principal APPROUVEE A LA MAJORITE
05.06.2026.07 Vente des biens sis 5 et 7 impasse Clara Daumas et Louis Lambert – parcelles cadastrées section BN numéros 777 et 449
APPROUVEE A LA MAJORITE
05.06.2026.08 Fixation de la composition du Comité Social Territorial (CST) commun entre la Commune et le Centre Communal d’Action Sociales (CCAS) en vue des élections professionnelles du 10 décembre 2026 APPROUVEE A L’UNANIMITE
05.06.2026.09 Exercice du droit à la formation des élus de la collectivité APPROUVEE A L’UNANIMITE
05.06.2026.10 Abrogation et création d’un nouveau règlement de fonctionnement des accueils périscolaires et de la restauration scolaire
APPROUVEE A L’UNANIMITE
05.06.2026.011 État du stock foncier détenu par l’Établissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d’Azur (EPF PACA) au 31/12/2025
ONT PRIS ACTE A L’UNANIMITE