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Déliberation - 8 Liste des deliberations 03062024
Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune de Beauvallon.
Lien du pdf (Déliberation - 8 Liste des deliberations 03062024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Contact
Tél. : 04 78 81 21 49
Mail : accueil@beauvallon69.fr
Mairie de Beauvallon
Clos Souchon - 54 rue Centrale
Saint-Andéol-le-Château - 69700 Beauvallon 1 | 1
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 3 juin 2024
Délibération n° Objet
DÉLIBÉRATION
DEL2024-027
DÉLIBÉRATION DEL2024-027 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU18 AVRIL2024
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2024-028
DÉLIBÉRATION DEL2024-028 : Modification du tableau des emplois permanents Rapporteur : Monsieur le Maire
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2024-029
DÉLIBÉRATION DEL2024-029 : Suppression du poste d’ingénieur catégorie A et création d’un poste d’agent de maîtrise catégorie B
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2024-030
DÉLIBÉRATION DEL2024-030: Création de 3 postes non permanents d’adjoint technique territorial pour accroissement saisonnier d’activité
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DÉLIBÉRATION
DEL2024-031
DÉLIBÉRATION DEL2024-031 : Avenant n° 2 à la Convention relative à l’intégration au service commun Ressources Humaines
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DÉLIBÉRATION
DEL2024-032
DÉLIBÉRATION DEL2024-032 : Convention avec le SOL
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DEL2024-033
DÉLIBÉRATION DEL2024-033 : Convention avec l’ANCT
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DÉLIBÉRATION DEL2024-034 : Autorisation de rétrocession à titre gracieux par le SMAGGA de la passerelle piétonne site de l’étang neuf à la commune de Beauvallon Délibération Adoptée
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DEL2024-035
DÉLIBÉRATION DEL2024-035 : Actualisation des tarifs des services périscolaires Délibération Adoptée