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Déliberation - 8 Liste des deliberations 23092024
Document publié le Mardi 23 juillet 2024 par la commune de Beauvallon.
Lien du pdf (Déliberation - 8 Liste des deliberations 23092024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Propriété intellectuelle et industrielle,
Contact
Tél. : 04 78 81 21 49
Mail : accueil@beauvallon69.fr
Mairie de Beauvallon
Clos Souchon - 54 rue Centrale
Saint-Andéol-le-Château - 69700 Beauvallon 1 | 1
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 juillet 2024
Délibération n° Objet
DÉLIBÉRATION
DEL2024-048
DÉLIBÉRATION DEL2024-048 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 juillet 2024
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2024-049
DÉLIBÉRATION DEL2024-049 : Actualisation/modification des membres des commissions municipales
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2024-050
DÉLIBÉRATION DEL2024-050 : Mise en conformité des tableaux relatifs aux montants du RIFSEEP (IFSE/CIA) par filière professionnelle.
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2024-051
DÉLIBÉRATION DEL2024-051 : Versement de la redevance d’occupation du domaine public communal à GRT gaz
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2024-52
DÉLIBÉRATION DEL2024-052 : Admission en non-valeur
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2024-53
DÉLIBÉRATION DEL2024-53 : Remboursement des frais engagés par un agent avec un ordre de mission delivré par la collectivité.
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2024-54
DÉLIBÉRATION DEL2024-054 : Autoriser le maire à signer la Convention Op é rationnelle entre la Commune de Beauvallon, la COPAMO et l’EPORA
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2024-55
DÉLIBÉRATION DEL2024-055 : Approbation de la convention avec le Département du Rhône et la commune de Beauvallon pour des travaux réalisés sur les RD83 et RD83E dans le cadre du projet d’aménagement de la rue du Pilat
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2024-56
DÉLIBÉRATION DEL2024-056 : Autoriser le maire à dénoncer la convention de 1999 entre l’Etat et la commune de Saint Jean de Toulas afin d’autoriser la commune de Beauvallon à actualiser le prix du loyer
Délibération Adoptée
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2024-57
DÉLIBÉRATION DEL2024-057 : Rétrocession du droit de passage : propriété route de Mornant
Délibération Adoptée