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Déliberation - 8 Liste des deliberations 2105 2026
Déliberation - 8 Liste des deliberations 2212 2025
Déliberation - 8 Liste des deliberations 20042026
Document publié le Lundi 20 avril 2026 par la commune de Beauvallon.
Lien du pdf (Déliberation - 8 Liste des deliberations 20042026)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Justice et droit,
Contact
Tél. : 04 78 81 21 49
Mail : accueil@beauvallon69.fr
Mairie de Beauvallon
Clos Souchon - 54 rue Centrale
Saint-Andéol-le-Château - 69700 Beauvallon 1 | 2
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA
SEANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 20 AVRIL 202 6
Délibération n° Objet
DÉLIBÉRATION
DEL2026_021
Approbation du relevé de décisions du Conseil municipal du 20 mars 2026 Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2026_022
Délégations du Conseil municipal au maire au titre de l’article L.2122-22 du CGCT
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2026_023
Création et composition des commissions municipales
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2026_024
Désignation des délégués à la SPL-EPM
Délibération Adoptée
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2026_025
Désignation du délégué à la CVPM
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2026_026
Désignation des délégués au MIMO
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2026_027
Désignation des délégués au SIEMLY
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2026_028
Désignation des délégués au SMAGGA
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2026_029
Désignation des délégués au SYDER
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2026_030
Désignation des délégués au SYSEG
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2026_031
Désignation des délégués au SyGR
Délibération Adoptée Contact
Tél. : 04 78 81 21 49
Mail : accueil@beauvallon69.fr
Mairie de Beauvallon
Clos Souchon - 54 rue Centrale
Saint-Andéol-le-Château - 69700 Beauvallon 2 | 2
Délibération n° Objet
DÉLIBÉRATION
DEL2026_032
Création de 2 postes non permanents d’adjoints technique territorial pour accroissement saisonnier d’activité
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2026_033
Approbation du Compte Financier Unique (CFU)
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2026_034
Adoption du principe d’assujettissement à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) concernant l’immeuble de la future « Pharmacie » de Beauvallon
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2026_035
Intégration de frais d’études
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2026_036
ANNULE ET REMPLACE la délibération 2025_054 : Garantie d’emprunt pour Deux Fleuves Rhône Habitat – Lotissement rue du Mollard
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2026_037
Détermination du nombre de membre au conseil d’administration du CCAS Délibération Adoptée