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Déliberation - 2023 31 adhesions cotisations 592316
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Nb
de
conseillers
en
exercice
|
10
Nb
de
conseillers
présents
9
Nb
de
suffrages
exprimés
10
COMMUNE
DE
PRUNIERES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
n°4
du
22
mai
2023
Délibération
n°3
de
la
séance
(2023-31)
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt-deux
mai,
à dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Prunières
s’est
réuni
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Luc
VERRIER,
Maire
;
Étaient
présents:
Jacques
BILLON-TYRARD,
Michel
DE
RANCOURT,
Robert
FRAYSSINES,
Martine
MARSEILLE,
Elisabeth
MEYNET,
Céléna
MONDON,
Evelyne
PALMAS,
Annie
SOLDADO),
Jean-Luc
VERRIER
Étaient
absents
ou
représentés
: Pierre
DOUSSOT
a donné
pouvoir
à Michel
De
RANCOURT,
Secrétaire
de
séance
: Michel
De
RANCOURT
Date
de
la
convocation
du
Conseil
Municipal
: 16
mai
2023
Objet
: Adhésions/cotisations
aux
organismes
Monsieur
le Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
des
décisions
de
renouvellement
de
l’adhésion
de
la commune
prises
dans
le cadre
des
délégations
du
Conseil :
-
Renouvellement
de
l’adhésion
à
l'AMF
05
—
cotisation
2023
: 238,00
€
-
Renouvellement
de
l’adhésion
à l’association
des
communes
forestières
—
cotisation
2023 :
200,00
€
-
Renouvellement
de
l’adhésion
à l’ANEM-
cotisation
2023
: 149,37
€
-
Renouvellement
de
l’adhésion
à
IT05-
cotisation
2023
:
276,00
€
Monsieur
le Maire
présente
les
adhésions
pour
lesquelles
aucune
décision
n’a
été
prise
à ce jour :
Nom
de l’organisme
Adhésion/cotisation
Rappel
de
la
2023
décision
du
conseil
en
2022
Association
des
Maires
ruraux
de
France-
100,00
€
Rejet
de
Hautes-Alpes
l'adhésion
Fondation
du
patrimoine
100,00
€
Rejet
de
l'adhésion
Ville
prudente
(inscription
pour
la
labellisation-
70,00
€ pour
-
adhésion
une
fois
labellisé)
l'inscription
CAUE
05
100,00
€
100,00
€
CIDFF
05
53,00€
50,00
€
ADIL
05
(agence
d’information
sur
le logement)
106,75
€
106,75
€
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
-
Décide :
e
Association
des
Maires
ruraux
de
France
—
Hautes-Alpes
:
Rejet
de
l’adhésion
à l’unanimité
e
Fondation
du
patrimoine
: Rejet
de
l’adhésion
à l’unanimité
e
Ville
prudente
: Rejet
de
l’inscription
à l’unanimité
e
CAUE
05
: 100,00
€
à l’unanimité
Le
Maire
informe
que
la présente
délibération
peut
être
contestée
devant
le
Tribunal
administratif de
Marseille
par
courrier
postal
(24 rue de
Breteuil,
13006
Marseille
; Téléphone
: 04 91
13 48
13) ou par
le biais de l'application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le lien suivant
: htip:/\vww.telerecours.fr,
dans
un
délai
de
2 mois
à compter
de sa publicité.
Accusé de réception en préfecture 005-210501060-20230522-2023-31-DE Date de réception préfecture : 31/05/2023 e
CIDFF
05
: 55,00
€
- 9
Voix
POUR
1
Abstention
(Monsieur
Jacques
BILLON-
TYRARD)
0
Voix
Contre
e
ADIL
05
: 106,75
€ à l’unanimité.
-
Autorise
le
Maire
à
réaliser
les
versements
susvisés
pour
l’année
2023
et
pour
les
autres
années
de
la
mandature
sous
réserve
que
l’évolution
des
cotisations
soient
soumises
à leur
approbation ;
-
Dit
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
primitif 2023
à l’article
6281.
Aünsi
fait et délibéré,
les jour
mois
et an
que
dessus
ont
signé
tous
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme
au
registre
lequel
est
dûment
signé.
Prunières,
le
31
mai
2023
Le
Maire
Jean-Luc
VERRIER
Le
Secrétaire
de
séance
Michel
De
RANCOURT
Accusé de réception en préfecture 005-210501060-20230522-2023-31-DE Date de réception préfecture : 31/05/2023