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unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne
unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne
unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne - 2024 098 Creation Poste Assist de Conservation Princip 2
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne - 2024 098 Creation Poste Assist de Conservation Princip 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Communauté
de
Communes
Briance
Sud
Haute-Vienne
Chabanas
87
260
Pierre
Buffière
Séance
du
Mercredi
16
Octobre
2024
A
la
Salle
des
Fêtes
de
Saint
Vitte
Sur
Briance
les
Conseillers
communautaires,
régulièrement
convoqués,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
DITLECADET,
Date
de
convocation
: Mardi
8
Octobre
2024
©
Présents
:
PRESENT
|
ABSENT
PRESENT
|
ABSENT
ALLET
Marie
X
LAVOREL
Eric
X
BIARNAIX
Delphine
X
LHOMME-LEOMENT
Jacqueline
X
CHAUMEIL
Nathalie
X
LONGEQUEUE
Jean-Paul
X
DE
NEUVILLE
Christine
X
MARTHON
Alain
X
DITLECADET
Marc
X
MONTET
Guy
X
DUBOIS
Jean-Louis
X
MOURET
Michel
X
DUPONT
Eric
X
PATIER
Stéphane
X
GENESTE
Stéphanie
X
PREVOST
Stéphane
X
GILLET
Emilie
X
REDEMPT
Véronique
X
LACHAUD
Jean-Luc
X
REDON-SARRAZY
Maryvonne
X
LATOUILLE
Christian
X
TARRADE
Gilbert
X
*
Absents
:
o
Mme
Marie
ALLET,
absente
excusée,
a
donné
pouvoir
à
Mr
Marc
DITLECADET,
O
Mme
Delphine
BIARNAIX,
absente
excusée,
a
donné
pouvoir
à
Mr
Jean-Louis
DUBOIS, Mme
Stéphanie
GENESTE,
absente
excusée,
a donné
pouvoir
à Mme
Christine
DE
NEUVILLE, Mme
Emilie
GILLET
est
arrivée
à
21H00,
elle
était
remplacée
jusqu'à
son
arrivée
en
séance
par
sa
suppléante,
Mme
Caroline
DELHAYE,
Mr
Stéphane
PATIER,
absent
excusé,
a
donné
pouvoir
à
Mme
Nathalie
CHAUMEIL,
Secrétaire
de
séance
: Mr
Stéphane
PREVOST.
DÉLIBÉRATION
N°2024-098
CONCERNANT
LA
CREATION
D'UN
POSTE
D’'ASSISTANT
DE
CONSERVATION
PRINCIPAL
DE
2ième
CLASSE
AU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Dans
le
cadre
de
la
promotion
interne
au
sein
des
collectivités
rattachées
au
CDG
de
la
Haute-Vienne,
il a été
proposé
la candidature
d’un
agent
de
la Maison
du
Père
Castor
(Qui
est
actuellement
sur
un
grade
d’Agent
du
Patrimoine
de
1°®
Classe)
pour
accéder
au
grade
d'assistant
de
conservation
principal
de
2i°"
classe.
Cette
candidature
a
été
retenue
par
le
CDG
au
titre
de
la
session
2024
et
cet
agent
est
inscrit
sur
une
liste
d'aptitude
qui
est
valable
durant
2
ans.
Il est
donc
proposé
au
conseil
communautaire
de
créer,
à
compter
du
1°
Novembre
2024,
un
poste
d'assistant
de
conservation
principal
de
2iè"€
classe.
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20241016-2024-098-DE Date de télétransmission : 24/10/2024 Date de réception préfecture : 24/10/2024Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Communautaire,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés :
[
DECIDE
de
créer
un
emploi
d'assistant
de
conservation
principal
de
2i°me
classe,
O
DECIDE
de
procéder
à
la
mise
à
jour
du
tableau
des
effectifs
de
l'EPCI
à
compter
du
1°
novembre
2024,
O
VALIDE
le
nouveau
tableau
des
effectifs
présentés
ci-dessous
qui
prend
effet
à
compter
du :
Effectif global
Effectifs
Temps
de
travail
Emplois
Pourvu
À
Complet
permanents
Catégorie |
Budgétaires
[|
Non
compiet
FILIERE ADMINITRATIVE - Attaché
Principal
A
1
1
Œ
0
- Adjoint administratif
2
1
2
0
.
L
ième
©
principal
de
2
classe - Adjoint administratif principal
de
1°'°
E
1
1
1
0
classe - Adjoint
2
2
1
1
.
.
C
administratif roi
nes
|
6
5
5
1
Administrative FILIERE
TECHNIQUE
Agent
de
Maîtrise
1
1
C
1
0
Adjoint
Technique
1
«
a
.
.
1
territorial
Principal
c
1
0
de
21ème Classe
Adjoint
technique
c
4
3
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20241016-2024-098-DE Date de télétransmission : 24/10/2024 Date de réception préfecture : 24/10/2024Total
filière
Technique
FILIERE
SOCIALE
Assistant
Socio-
Éducatif
de
1°'°
classe Assistant
Socio-
Educatif
de
Classe
Eceptionnelle Total
filière
Sociale
FILIERE
ANIMATION Animateur Animateur principal
de
1°"°
classe
Animateur
principal
de
2ème
classe Adjoint
d'animation
principal
de
2ème
classe Adjoint
d'animation
Principal
de
1°'"°
classe Adjoint
d'animation
1
(6.74/35ième)
Total
filière
Animation
14
13
FILIERE CULTURELLE
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20241016-2024-098-DE Date de télétransmission : 24/10/2024 Date de réception préfecture : 24/10/2024Bibliothécaire Assistant
de
conservation Principal
de
1°'°
Classe Assistant
de
conservation Principal
de
2°"e
Classe Assistant
de
conservation Adjoint
du
Patrimoine Principal
de
1ère
Classe Adjoint
du
Patrimoine Principal
de
2ième
Classe Adjoint
du
patrimoine
à
Total
filière
Culturelle TOTAL
DES
AGENTS
TITULAIRES
35
17
28
AGENTS
NON
TITULAIRES
Directrice
de
l’Accueil
de
Loisirs
de
Magnac
Bourg Chargé
de
développement
culturel
et touristique Chargée
de
valorisation
des
Archives
du
Père
Castor Directeur
d’un
ACM
(CDI
à temps
complet)
Directeur-Adjoint d’ACM
(CDD
à temps
complet)
O
Hb
O
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20241016-2024-098-DE Date de télétransmission : 24/10/2024 Date de réception préfecture : 24/10/2024Animateur
à temps
non
complet
(CDI
de
25
1
0
0
1
heures
par
semaine)
Animateur
à temps
non
complet
(CDD
de
22
1
0
0
1
heures
par
semaine)
Animateur
à temps
non
complet
(CDD
de
22
1
0
0
1
heures
par
semaine)
Animateur
à temps
complet
(CDD
de
1
0
1
0
professionnalisation) Secrétaire administrative
à temps
non
complet
(CDI
de
20
1
0
0
heures
par
semaine)
TOTAL
DES
AGENTS
10
3
6
4
NON
TITULAIRES
EMPLOIS
AIDES
0
0
0
0
ue
des
emplois
o
o
0
o
aidés
Nombre
total
des
agents
45
20
34
11
FAIT
ET
DÉLIBÉRÉ
A
SAINT
VITTE
SUR
BRIANCE,
LE
16
OCTOBRE
2024
Nombre
de
conseillers
En exercice
22
Le Président
: Marc
DITLECADET
Présents
18
Votants
22
Exprimés
22
Contre
0
Pour
22
Abstentions
0
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20241016-2024-098-DE Date de télétransmission : 24/10/2024 Date de réception préfecture : 24/10/2024